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  1. Résultat n°1

    Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/4470 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 21 juillet 1920
    • Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/7244 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 17 février 1924
    • Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/4481 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 21 juillet 1920
    • Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur Ducatillon Stanislas, vérificateur d'octroi.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/7986 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 27 décembre 1924
    • Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement. Ratification.

    Date

    1925-1925

    Cote

    1D/5/7354 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
    • Dossiers de délibérations (1925)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
    • Séance du 29 avril 1925
    • Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station de pompage. Accident. Règlement de frais médicaux.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/3808 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 9 février 1920
    • Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/5398 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 13 mars 1922
    • Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée d'Histoire de l'Art. Vitrines. Règlement.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7109 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 18 juin 1923
    • Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4688 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 3 juin 1921
    • Délibération n°1220 - 43ème fête fédérale. Remerciements.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des 19 au 21 mai 1923. Marché.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7102 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 18 juin 1923
    • Délibération n°2849 - Fête. Grande Ducasse 1923. Des...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano. Marché.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/4452 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 21 juillet 1920
    • Délibération n°437 - Conservatoire. Réparation de piano....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension de retraites. Majorations. Modifications.

    Date

    1921-1921

    Cote

    1D/5/4620 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 6 avril 1921
    • Délibération n°1117 - Services municipaux. Pension...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux sucres.

    Date

    1922-1922

    Cote

    1D/5/6870 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
    • Dossiers de délibérations (1922)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
    • Séance du 9 octobre 1922
    • Délibération n°2376 - Location de locaux. Halles aux...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/5767 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 21 octobre 1923
    • Délibération n°3261 - Canaux et égouts. Curage. Adjudication.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Délibération n°908 - Propreté publique. Location de camions automobiles.

    Date

    1920-1921

    Cote

    1D/5/5056 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1921)
    • Dossiers de délibérations (1921)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1921)
    • Séance du 20 janvier 1921
    • Délibération n°908 - Propreté publique. Location de...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.

    Date

    1920-1920

    Cote

    1D/5/3772 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
    • Dossiers de délibérations (1920)
    • Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
    • Séance du 9 février 1920
    • Délibération n°88 - Lycée Fénelon. Révision des tarifs.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un camion automobile. Règlement d'indemnité.

    Date

    1923-1923

    Cote

    1D/5/7115 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
    • Dossiers de délibérations (1923)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
    • Séance du 18 juin 1923
    • Délibération n°2868 - Voie publique. Accident à un...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier. Réquisition d'immeubles. Pourvoi en cassation.

    Date

    1923-1925

    Cote

    1D/5/8044 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
    • Dossiers de délibérations (1925)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
    • Séance du 3 février 1925
    • Délibération n°4500 - Autorisation d'ester contre Carlier....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire Martin et Dutilleul.

    Date

    1923-1924

    Cote

    1D/5/7263 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 27 avril 1924
    • Délibération n°3786 - Contentieux. Transaction. Affaire...

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    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.

    Date

    1924-1924

    Cote

    1D/5/6685 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
    • Dossiers de délibérations (1924)
    • Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
    • Séance du 14 septembre 1924
    • Délibération n°4033 - Location. 64 rue de Fives.

    Producteur :

    Mairie de Lille