3 948 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission des personnes âgées, action en faveur des handicapés.

Date

1981-1983

Cote

1D/6/509 (Cote)

Résultat n°2

Délibération n°79/6060 - Réinstallation du commissariat de police du 6ème arrondissement dans un local de la résidence Magenta-Fombelle. Prise en location par la Ville.

Date

1979

Cote

1D/5/39682 (Cote)

Résultat n°3

Délibération n°77/II/43 - Commune associée d'Hellemmes-Lille. Section du Bureau d'Aide Sociale. Désignation du représentant du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38148 (Cote)

Résultat n°4

Commission de la culture.

Date

1998-1998

Cote

1D/6/628 (Cote)

Résultat n°5

Délibération n°82/7061 - Hospice Comtesse. Aménagement muséographique. Modification de l'échéancier.

Date

1982

Cote

1D/5/41708 (Cote)

Résultat n°6

Délibération n°82/6046 - Terrain et immeubles communaux sis à Lille, rue Alphonse Colas et 1, 7 et 9 rue du Palais de Justice. Annulation de la vente à la Sergic. Vente à la société Lloyd Continental.

Date

1982

Cote

1D/5/41589 (Cote)

Résultat n°7

Délibération n°79/8010 - Espaces verts. H.L.M. Concorde. Projet de réhabilitation des espaces verts. 1ère phase. crédit.

Date

1979

Cote

1D/5/39825 (Cote)

Résultat n°8

Délibération n°81/7065 - Bâtiments communaux. Conduite, entretien, approvisionnement en combustible et garantie totale des installations de chauffage conditionnement d'air, production d'eau chaude et traitement de l'eau. Marché sur appel d'offres. Avenant n°4.

Date

1981

Cote

1D/5/41020 (Cote)

Résultat n°9

Délibération n°78/4003 - Conservatoire National de Région. Achat de matériel d'équipement. Dépenses subventionnables. Exercice 1978.

Date

1978

Cote

1D/5/38821 (Cote)

Résultat n°10

Délibération n°81/4512 - Classes de neige, classes vertes. Encadrement. Personnel enseignant. Indemnité. Appication des nouveaux taux.

Date

1981

Cote

1D/5/40820 (Cote)

Résultat n°11

Délibération n°80/8005 - Eclairage public. Modernisation du réseau moyenne tension. Bâtiments communaux. Fourniture d'énergie par ce canal.

Date

1980

Cote

1D/5/40444 (Cote)

Résultat n°12

Délibération n°77/II/8026 - Rue d'Arras 94-96. Aménagement d'un parking.

Date

1977

Cote

1D/5/38586 (Cote)

Résultat n°13

Délibération n°78/6076 - Immeuble communal sis à Lille, 3 rue Masurel. Cession de gré à gré à la S.A.R.L. Marie d'O.

Date

1978

Cote

1D/5/39031 (Cote)

Résultat n°14

Délibération n°82/4028 - Conservatoire National de Région. Création d'une classe d'électroacoustique. Demande de subventions.

Date

1982

Cote

1D/5/41472 (Cote)

Résultat n°15

Délibération n°80/5006 - Sépulture du capitaine Michel. Transfert de la concession à l'Etat.

Date

1980

Cote

1D/5/40220 (Cote)

Résultat n°16

Délibération n°79/2017 - Personnel municipal. Comité d'hygiène et de sécurité. Désignation des membres du Conseil municipal (suppléants).

Date

1979

Cote

1D/5/39373 (Cote)

Résultat n°17

Délibération n°79/4042 - Services et établissements à caractère culturel. Revalorisation des tarifs.

Date

1979

Cote

1D/5/39533 (Cote)

Résultat n°18

Délibération n°79/4518 - Classes de neige, classes vertes. Encadrement. Personnel enseignant. Indemnité. Application des nouveaux taux.

Date

1979

Cote

1D/5/39579 (Cote)

Résultat n°19

Délibération n°77/12 - Conseil municipal. Séance du 27 mars 1977. Compte rendu.

Date

1977

Cote

1D/5/37993 (Cote)

Résultat n°20

Délibération n°81/7051 - Aménagement de terrains de tennis au stade Peltier et au parc de la Solitude, pour la Ville de Mons-en-Baroeul. Convention.

Date

1981

Cote

1D/5/41006 (Cote)