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  1. Résultat n°1

    Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.

    Date

    06/01/2018

    Cote

    794W/102 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  2. Résultat n°2

    Séance du 23 juin 2017, tome 4, délibérations n° 17/347 à 17/407 et séance extraordinaire consacrée à l'élection des délégués supplémentaires et des suppléants de Lille (hors Hellemmes et Lomme) au collège électoral qui procédera au renouvellement des mandats des sénateurs.

    Date

    23/06/2017-30/06/2017

    Cote

    794W/80 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 23 juin 2017, tome 4, délibérations n° 17/347...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  3. Résultat n°3
    Conseil municipal du 14 décembre 1998.

    1 media

    Conseil municipal du 14 décembre 1998.

    Date

    14/12/1998-14/12/1998

    Cote

    388W/111 (Cote)

    • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...
    • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
    • Conseils municipaux (1991-2007).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Conseil municipal du 14 décembre 1998.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  4. Résultat n°4

    Arrêtés, février 2003.

    Date

    01/02/2003-28/02/2003

    Cote

    375W/105 (Cote)

    • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...
    • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Arrêtés, février 2003.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  5. Résultat n°5

    Arrêtés, octobre 2002.

    Date

    01/10/2002-31/10/2002

    Cote

    375W/101 (Cote)

    • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...
    • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Arrêtés, octobre 2002.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  6. Résultat n°6

    Arrêtés, mars 2011, tome 1.

    Date

    01/03/2011-31/03/2011

    Cote

    375W/255 (Cote)

    • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...
    • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Arrêtés, mars 2011, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  7. Résultat n°7
    Conseil municipal du 6 février 2006.

    1 media

    Conseil municipal du 6 février 2006.

    Date

    06/02/2006-06/02/2006

    Cote

    388W/172 (Cote)

    • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...
    • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
    • Conseils municipaux (1991-2007).
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Conseil municipal du 6 février 2006.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  8. Résultat n°8
    Conseil municipal du 6 avril 1998.

    1 media

    Conseil municipal du 6 avril 1998.

    Date

    06/04/1998-06/04/1998

    Cote

    388W/106 (Cote)

    • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...
    • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
    • Conseils municipaux (1991-2007).
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Conseil municipal du 6 avril 1998.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  9. Résultat n°9

    Séances du 18 mai 1989 au 7 juillet 1989, délibérations n° 89/51 à n° 89/273.

    Date

    18/05/1989-07/07/1989

    Cote

    372W/17 (Cote)

    • Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001).
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Séances du 18 mai 1989 au 7 juillet 1989, délibérations...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  10. Résultat n°10

    Séance du 6 octobre 2017, tome 6.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/93 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 6.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  11. Résultat n°11

    Arrêtés, septembre 2008, tome 1.

    Date

    01/09/2008-30/09/2008

    Cote

    375W/196 (Cote)

    • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...
    • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Arrêtés, septembre 2008, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  12. Résultat n°12

    Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 2.

    Date

    06/04/2018

    Cote

    794W/106 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  13. Résultat n°13

    Séance du 18 mars 2016, tome 3, délibérations n° 16/210 à 16/268.

    Date

    18/03/2016

    Cote

    794W/58 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 18 mars 2016, tome 3, délibérations n° 16/210...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  14. Résultat n°14

    Séances du 28 juin 1993 au 13 décembre 1993, délibérations n° 93/389 à 93/558.

    Date

    28/06/1993-13/12/1993

    Cote

    372W/39 (Cote)

    • Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001).
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Séances du 28 juin 1993 au 13 décembre 1993, délibérations...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  15. Résultat n°15
    Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

    1 media

    Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

    Date

    27/06/2014-27/06/2014

    Cote

    575W/20 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...
    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  16. Résultat n°16
    Délibérations, séance du 18 mars 2013.

    1 media

    Délibérations, séance du 18 mars 2013.

    Date

    18/03/2013-18/03/2013

    Cote

    374W/128 (Cote)

    • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...
    • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Délibérations, séance du 18 mars 2013.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  17. Résultat n°17

    Arrêtés, novembre 2007.

    Date

    01/11/2007-30/11/2007

    Cote

    375W/179 (Cote)

    • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...
    • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Arrêtés, novembre 2007.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  18. Résultat n°18

    Séance du 6 octobre 2008, délibérations n° 08/638 à 08/896.

    Date

    06/10/2008-06/10/2008

    Cote

    244W/3 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séance du 6 octobre 2008, délibérations n° 08/638 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  19. Résultat n°19
    séance du 03 décembre 1983

    2 lots 713 medias

    séance du 03 décembre 1983

    Date

    samedi 03 décembre 1983

    • Contexte : 371W - Procès-verbaux du Conseil municipal (1983-1993)
    • Procès-verbaux des conseils municipaux (1983-1993).
    • Deuxième mandat de Pierre Mauroy, conseils municipaux...
    • séance du 03 décembre 1983

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  20. Résultat n°20

    Séance du 20 septembre 2010, délibérations n° 10/689 à 10/871.

    Date

    lundi 20 septembre 2010

    Cote

    422W/5 (Cote)

    • Contexte : 422W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres de délibérations du Conseil municipal
    • Séance du 20 septembre 2010, délibérations n° 10/689...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances