1 822 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.

    Date

    1944-1944

    Cote

    1D/5/18262 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
    • Dossiers de délibérations (1943-1944)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
    • Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Délibération n°307 - Allocation de salaire unique. Application de la loi du 5 juillet 1944.

    Date

    1945-1945

    Cote

    1D/5/18508 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
    • Dossiers de délibérations (1945)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
    • Séance du 22 mars 1945
    • Délibération n°307 - Allocation de salaire unique....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud. Suppression de 3 passages à niveau au Sud de Lille. Part de la ville dans la dépense des travaux. Emprunt.

    Date

    1947-1947

    Cote

    1D/5/19650 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
    • Séance du 15 février 1947
    • Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments et croix. Admission en recette.

    Date

    1946-1946

    Cote

    1D/5/19508 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
    • Séance du 2 décembre 1946
    • Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards de plus de 70 ans. Vœu.

    Date

    1947-1947

    Cote

    1D/5/19805 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
    • Séance du 24 mai 1947
    • Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications aux barèmes des salaires. Application de la circulaire préfectorale du 20 avril 1945.

    Date

    1944-1945

    Cote

    1D/5/18771 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
    • Dossiers de délibérations (1945)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
    • Séance du 2 août 1945
    • Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches. Loi du 17 juin 1913.

    Date

    1946-1946

    Cote

    1D/5/19542 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
    • Séance du 2 décembre 1946
    • Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation et révision du loyer.

    Date

    1933-1946

    Cote

    1D/5/19154 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
    • Séance du 15 juin 1946
    • Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Délibération n°1695 - Entretien des chemins vicinaux ordinaires. Marché.

    Date

    1947-1947

    Cote

    1D/5/19992 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
    • Séance du 10 octobre 1947
    • Délibération n°1695 - Entretien des chemins vicinaux...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Délibération n°397 - Personnel titulaire. Application de la circulaire ministérielle du 13 mars 1945.

    Date

    1945-1945

    Cote

    1D/5/19021 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
    • Dossiers de délibérations (1945)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
    • Séance du 23 avril 1945
    • Délibération n°397 - Personnel titulaire. Application...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Délibération n°1171 - Bâtiments communaux. Achat de chaises pliantes. Marché.

    Date

    1947-1947

    Cote

    1D/5/19592 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
    • Séance du 8 février 1947
    • Délibération n°1171 - Bâtiments communaux. Achat de...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    Délibération n°1042 - Ville de Lille. Compte administratif. Exercice 1945.

    Date

    1946-1946

    Cote

    1D/5/19498 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
    • Séance du 2 décembre 1946
    • Délibération n°1042 - Ville de Lille. Compte administratif....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    Délibération n°280 - Parrainage des prisonniers de guerre. Remboursement d'un trop-perçu sur les colis de denrées.

    Date

    1945-1945

    Cote

    1D/5/18917 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
    • Dossiers de délibérations (1945)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
    • Séance du 26 octobre 1945
    • Délibération n°280 - Parrainage des prisonniers de...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Délibération n°1419 - Centre hospitalier régional. Hôpital - Hospice Suburbain. Installation d'une pharmacie. Avis.

    Date

    1947-1947

    Cote

    1D/5/19779 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
    • Séance du 24 mai 1947
    • Délibération n°1419 - Centre hospitalier régional....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Délibération n°604/3 - Vœu de coordination des efforts de la municipalité aux ceux de l'organisation locale des syndicats ouvriers pour la lutte contre le marché noir et la hausse des prix.

    Date

    1946-1946

    Cote

    1D/5/19142 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
    • Séance du 15 juin 1946
    • Délibération n°604/3 - Vœu de coordination des efforts...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Délibération n°160 - Vente de vieux matériaux. Admission en recette.

    Date

    1945-1945

    Cote

    1D/5/18805 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
    • Dossiers de délibérations (1945)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
    • Séance du 2 août 1945
    • Délibération n°160 - Vente de vieux matériaux. Admission...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    Délibération n°439 - Transformation du square Dutilleul. Établissement de projet. Honoraires de l'architecte. Règlement. Crédit.

    Date

    1941-1945

    Cote

    1D/5/18620 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
    • Dossiers de délibérations (1945)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
    • Séance du 22 décembre 1945
    • Délibération n°439 - Transformation du square Dutilleul....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    Délibération n°708 - Voitures automobiles de louage. Plaques de contrôle pour lesquelles un dépôt en garantie a été versé et comptabilisé à un poste comptable hors-budget. Non représentation des plaques. Dépôts en garantie acquis à la Ville. Transfert aux services budgétaires du montant des dépôts en garantie.

    Date

    1946-1946

    Cote

    1D/5/19222 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
    • Séance du 15 juin 1946
    • Délibération n°708 - Voitures automobiles de louage....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    Délibération n°1138 - Eclairage de la voie publique. Fourniture d'appareils. Marché.

    Date

    1947-1947

    Cote

    1D/5/19570 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Dossiers de délibérations (1946-1947)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
    • Séance du 8 février 1947
    • Délibération n°1138 - Eclairage de la voie publique....

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    Délibération n°131 - Transports hippomobiles. Ferrure des chevaux et soins vétérinaires. Marché.

    Date

    1944-1945

    Cote

    1D/5/18363 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
    • Dossiers de délibérations (1943-1944)
    • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
    • Séance du 19 décembre 1944
    • Délibération n°131 - Transports hippomobiles. Ferrure...

    Producteur :

    Mairie de Lille