1 822 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.
Cote
1D/5/18262 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
  • Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal...
Résultat n°2

Délibération n°307 - Allocation de salaire unique. Application de la loi du 5 juillet 1944.
Cote
1D/5/18508 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 mars 1945
  • Délibération n°307 - Allocation de salaire unique....
Résultat n°3

Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud. Suppression de 3 passages à niveau au Sud de Lille. Part de la ville dans la dépense des travaux. Emprunt.
Cote
1D/5/19650 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 février 1947
  • Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud....
Résultat n°4

Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments et croix. Admission en recette.
Cote
1D/5/19508 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 2 décembre 1946
  • Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments...
Résultat n°5

Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards de plus de 70 ans. Vœu.
Cote
1D/5/19805 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 24 mai 1947
  • Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards...
Résultat n°6

Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications aux barèmes des salaires. Application de la circulaire préfectorale du 20 avril 1945.
Cote
1D/5/18771 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 2 août 1945
  • Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications...
Résultat n°7

Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches. Loi du 17 juin 1913.
Cote
1D/5/19542 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 2 décembre 1946
  • Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches....
Résultat n°8

Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation et révision du loyer.
Cote
1D/5/19154 (Cote)
 Date
1933-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation...
Résultat n°9

Délibération n°1695 - Entretien des chemins vicinaux ordinaires. Marché.
Cote
1D/5/19992 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 10 octobre 1947
  • Délibération n°1695 - Entretien des chemins vicinaux...
Résultat n°10

Délibération n°397 - Personnel titulaire. Application de la circulaire ministérielle du 13 mars 1945.
Cote
1D/5/19021 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 23 avril 1945
  • Délibération n°397 - Personnel titulaire. Application...
Résultat n°11

Délibération n°1171 - Bâtiments communaux. Achat de chaises pliantes. Marché.
Cote
1D/5/19592 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 8 février 1947
  • Délibération n°1171 - Bâtiments communaux. Achat de...
Résultat n°12

Délibération n°1042 - Ville de Lille. Compte administratif. Exercice 1945.
Cote
1D/5/19498 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 2 décembre 1946
  • Délibération n°1042 - Ville de Lille. Compte administratif....
Résultat n°13

Délibération n°280 - Parrainage des prisonniers de guerre. Remboursement d'un trop-perçu sur les colis de denrées.
Cote
1D/5/18917 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 26 octobre 1945
  • Délibération n°280 - Parrainage des prisonniers de...
Résultat n°14

Délibération n°1419 - Centre hospitalier régional. Hôpital - Hospice Suburbain. Installation d'une pharmacie. Avis.
Cote
1D/5/19779 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 24 mai 1947
  • Délibération n°1419 - Centre hospitalier régional....
Résultat n°15

Délibération n°604/3 - Vœu de coordination des efforts de la municipalité aux ceux de l'organisation locale des syndicats ouvriers pour la lutte contre le marché noir et la hausse des prix.
Cote
1D/5/19142 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°604/3 - Vœu de coordination des efforts...
Résultat n°16

Délibération n°160 - Vente de vieux matériaux. Admission en recette.
Cote
1D/5/18805 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 2 août 1945
  • Délibération n°160 - Vente de vieux matériaux. Admission...
Résultat n°17

Délibération n°439 - Transformation du square Dutilleul. Établissement de projet. Honoraires de l'architecte. Règlement. Crédit.
Cote
1D/5/18620 (Cote)
 Date
1941-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 décembre 1945
  • Délibération n°439 - Transformation du square Dutilleul....
Résultat n°18

Délibération n°708 - Voitures automobiles de louage. Plaques de contrôle pour lesquelles un dépôt en garantie a été versé et comptabilisé à un poste comptable hors-budget. Non représentation des plaques. Dépôts en garantie acquis à la Ville. Transfert aux services budgétaires du montant des dépôts en garantie.
Cote
1D/5/19222 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°708 - Voitures automobiles de louage....
Résultat n°19

Délibération n°1138 - Eclairage de la voie publique. Fourniture d'appareils. Marché.
Cote
1D/5/19570 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 8 février 1947
  • Délibération n°1138 - Eclairage de la voie publique....
Résultat n°20

Délibération n°131 - Transports hippomobiles. Ferrure des chevaux et soins vétérinaires. Marché.
Cote
1D/5/18363 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération
  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
  • Séance du 19 décembre 1944
  • Délibération n°131 - Transports hippomobiles. Ferrure...