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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Commission des personnes âgées, action en faveur des handicapés.

Date

1981-1983

Cote

1D/6/509 (Cote)

Résultat n°2

Commission de la culture.

Date

1998-1998

Cote

1D/6/628 (Cote)

Résultat n°3
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1956-1957

Cote

1D/6/352 (Cote)

Résultat n°4

18 janvier 1992, 16 février 1992, 21 mars 1992, 17 avril 1992, 23 mai 1992, 28 juin 1992, 19 septembre 1992, 7 novembre 1992, 5 décembre 1992.

Date

1992-1992

Cote

4D/2/154 (Cote)

Résultat n°5
1er mars 1819-12 février 1819

249 medias

1er mars 1819-12 février 1819

Date

1819-1820

Cote

2D/8/10 (Cote), 17806 (Numéro métier)

Résultat n°6

Guide des formalités administratives à l'usage des agents d'accueil des mairies de quartier.

Date

1988-1988

Cote

4D/2/171 (Cote)

Résultat n°7
Commission de l'habillement.

1 media

Commission de l'habillement.

Date

1935-1939

Cote

1D/6/132 (Cote)

Résultat n°8
Troisième commission des finances.

1 media

Troisième commission des finances.

Date

1929-1935

Cote

1D/6/98 (Cote)

Résultat n°9
Commission de contrôle du fonds municipal de chômage puis commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

1 media

Commission de contrôle du fonds municipal de chômage puis commission de contrôle et de surveillance du fonds municipal de chômage.

Date

1930-1933

Cote

1D/6/70 (Cote)

Résultat n°10

11 septembre 1797.

Date

1798-1798

Cote

4D/2/47/10 (Cote)

Résultat n°11
Commission administrative de la dotation Colbrant.

1 media

Commission administrative de la dotation Colbrant.

Date

1955-1955

Cote

1D/6/302 (Cote)

Résultat n°12

Approbation par le Conseil privé de la résolution du Magistrat continuant à Piat Mouton, premier conseiller pensionnaire de la ville depuis 44 ans, ancien député près les Etats de Lille, sa charge de premier pensionnaire avec droit à pension, à sa robe, et aux immunités de cette charge, ainsi qu'à la moitié des gages de député des Etats (8 octobre 1633).

Date

1633

Cote

PAT/25/601 (Cote)

Résultat n°13
1er décembre 1838-1er juin 1841

208 medias

1er décembre 1838-1er juin 1841

Date

1838-1841

Cote

2D/8/23 (Cote), 17819 (Numéro métier)

Résultat n°14
Commission de la foire commerciale.

1 media

Commission de la foire commerciale.

Date

1945-1945

Cote

1D/6/230 (Cote)

Résultat n°15

14 mars 1991, 26 septembre 1991, 11 décembre 1991, 5 mai 1992, 25 juin 1992, 4 novembre 1992.

Date

1991-1992

Cote

4D/2/158 (Cote)

Résultat n°16
Commission des jardins ouvriers.

1 media

Commission des jardins ouvriers.

Date

1948-1952

Cote

1D/6/280 (Cote)

Résultat n°17
Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaegue.

1 media

Conseil d'administration de l'école de plein air Désiré Verhaegue.

Date

1966-1968

Cote

1D/6/430 (Cote)

Résultat n°18
Bulletin administratif 1910

1 media

Bulletin administratif 1910

Date

01/01/1910-31/12/1910

Cote

2D/4/39 (Cote)

Résultat n°19

24 juin 1960.

Date

1960-1960

Cote

4D/2/41/5 (Cote)

Résultat n°20
Bulletin administratif 1945

1 media

Bulletin administratif 1945

Date

01/01/1945-31/12/1945

Cote

2D/4/74 (Cote)