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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Commission du contentieux.

1 media

Cote
1D/6/417 (Cote)
Date
1965-1970
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats d'Augustin Laurent (1955-1973)
  • Commission du contentieux.
2
Cote
5D/3/10 (Cote)
Date
1939-1957
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 5D - Affaires juridiques. Contentieux et consultations.

  • Affaires juridiques. Contentieux et consultations.
  • Contentieux.
  • Réclamations de dommages pour des désordres intervenus...
  • Affaire Suisse Hivernale et musée de l'hygiène social.
3
Commission du contentieux.

1 media

Cote
1D/6/355 (Cote)
Date
1955-1958
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats d'Augustin Laurent (1955-1973)
  • Commission du contentieux.
4
Cote
5D/3/9 (Cote)
Date
1941-1951
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 5D - Affaires juridiques. Contentieux et consultations.

  • Affaires juridiques. Contentieux et consultations.
  • Contentieux.
  • Réclamations de dommages pour des désordres intervenus...
  • Affaire Carette-Duburcq et Jacquemin.
5
Commission du contentieux.

1 media

Cote
1D/6/392 (Cote)
Date
1959-1965
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandats d'Augustin Laurent (1955-1973)
  • Commission du contentieux.