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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Commission du contentieux.

    1 media

    Commission du contentieux.

    Date

    1965-1970

    Cote

    1D/6/417 (Cote)

    • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
    • Commissions municipales
    • Mandats d'Augustin Laurent (1955-1973)
    • Commission du contentieux.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Affaire Suisse Hivernale et musée de l'hygiène social.

    Date

    1939-1957

    Cote

    5D/3/10 (Cote)

    • Contexte : 5D - Affaires juridiques. Contentieux et consultations.
    • Affaires juridiques. Contentieux et consultations.
    • Contentieux.
    • Réclamations de dommages pour des désordres intervenus...
    • Affaire Suisse Hivernale et musée de l'hygiène social.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3
    Commission du contentieux.

    1 media

    Commission du contentieux.

    Date

    1955-1958

    Cote

    1D/6/355 (Cote)

    • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
    • Commissions municipales
    • Mandats d'Augustin Laurent (1955-1973)
    • Commission du contentieux.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Affaire Carette-Duburcq et Jacquemin.

    Date

    1941-1951

    Cote

    5D/3/9 (Cote)

    • Contexte : 5D - Affaires juridiques. Contentieux et consultations.
    • Affaires juridiques. Contentieux et consultations.
    • Contentieux.
    • Réclamations de dommages pour des désordres intervenus...
    • Affaire Carette-Duburcq et Jacquemin.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5
    Commission du contentieux.

    1 media

    Commission du contentieux.

    Date

    1959-1965

    Cote

    1D/6/392 (Cote)

    • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
    • Commissions municipales
    • Mandats d'Augustin Laurent (1955-1973)
    • Commission du contentieux.

    Producteur :

    Mairie de Lille