délibération - Recherche

Résultat n°1
Délibération n°1992 - Ravitaillement. Comité d'Alimentation. Situation financière au 30 juin 1918.

Date

1918-1918

Cote

1D/5/3883 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)
- Dossiers de délibérations (1918 - 1919)
- Troisième mandat de Charles Delesalle (séances de 1918...
- Séance du 20 septembre 1918
- Délibération n°1992 - Ravitaillement. Comité d'Alimentation....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°2
Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18262 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
- Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°3
Délibération n°64/136 - Acquisition de terrains à Houplin. Création de forages M. Muchembled Amédée. Délibération, rapport du Maire, correspondance, plan, note.

Date

1964-1964

Cote

1D/5/30219 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1963-1964)
- Séance du 30 octobre 1964
- Délibération n°64/136 - Acquisition de terrains à Houplin....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°4
Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/4470 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
- Dossiers de délibérations (1920)
- Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
- Séance du 21 juillet 1920
- Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°5
Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Fourniture de ciment. Marché.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/17105 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 7 novembre 1941
- Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°6
Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.

Date

06/01/2018

Cote

794W/102 (Cote)
- Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
- Troisième mandat de Martine Aubry.
- Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
Résultat n°7
Délibération n°4027 - Ligue des Flandres de Basket-Ball. Demande de subvention.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/25324 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1957-1958)
- Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1957-1958)
- Séance du 21 mai 1957
- Délibération n°4027 - Ligue des Flandres de Basket-Ball....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°8
Délibération n° 4439 - Association des centres familiaux et ménagers de Lille et environs. Cours de coupe, de couture et d'enseignement ménager. Subvention.

Date

1952-1952

Cote

1D/5/22114 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1952-1953)
- Premier et deuxième mandats de René Gaifié (séances...
- Premier mandat de René Gaifié (séances de 1952-1953)
- Séance du 7 novembre 1952
- Délibération n° 4439 - Association des centres familiaux...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°9
Délibération n°65/4018 - Eglise Saint-Maurice. Objets classés. Demande d'autorisation de mise en dépôt. Avis.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31153 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1965)
- Deuxième et troisième mandats d'Augustin Laurent (séances...
- Troisième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1965)
- Séance du 26 novembre 1965
- Délibération n°65/4018 - Eglise Saint-Maurice. Objets...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°10
Délibération n°60/56 - Foire de Pâques 1960. Occupation de l'esplanade.

Date

1960-1960

Cote

1D/5/27227 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)
- Premier mandat et deuxième mandats d'Augustin Laurent...
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1959-1960)
- Séance du 17 juin 1960
- Délibération n°60/56 - Foire de Pâques 1960. Occupation...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°11
Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.

Date

1924-1924

Cote

1D/5/7244 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
- Dossiers de délibérations (1924)
- Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
- Séance du 17 février 1924
- Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°12
Délibération n°520 - Dommages de guerre. Règlement d'indemnités. Admission en recette.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9824 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)
- Dossiers de délibérations (1930)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)
- Séance du 10 mars 1930
- Délibération n°520 - Dommages de guerre. Règlement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°13
Délibération n°312 - Emprises diverses.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/8214 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
- Dossiers de délibérations (1925)
- Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1925)
- Séance du 21 octobre 1925
- Délibération n°312 - Emprises diverses.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°14
Délibération n°63/7022 - Constructions scolaires. Programme 1963. Mobilier et matériel des classes. Emprunt. Emploi. Délibération, rapport du Maire.

Date

1963-1963

Cote

1D/5/29910 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1963-1964)
- Séance du 6 mars 1963
- Délibération n°63/7022 - Constructions scolaires. Programme...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°15
Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police. Olga Delzenne.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16588 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 7 juillet 1942
- Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°16
Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13834 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1936
- Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°17
Délibération n° 485/1 - Cantines scolaires. Aménagement des cuisines. Acquisition de matériel. Marchés.

Date

1954-1954

Cote

1D/5/22753 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1954-12 juin 1955)
- Mandat de René Gaifié (séances de 1954 à 1955) et délégation...
- Mandat de René Gaifié (séances de 1954 à 1955)
- Séance du 26 février 1954
- Délibération n° 485/1 - Cantines scolaires. Aménagement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°18
Délibération n°1820 - Réfection des locaux 121 rue Léon Gambetta et 46 allée de la Réjouissance. Crédit d'ordre.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/12031 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
- Dossiers de délibérations (1931)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
- Séance du 6 décembre 1931
- Délibération n°1820 - Réfection des locaux 121 rue...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°19
Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/4481 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
- Dossiers de délibérations (1920)
- Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
- Séance du 21 juillet 1920
- Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°20
Délibération n°79/6060 - Réinstallation du commissariat de police du 6ème arrondissement dans un local de la résidence Magenta-Fombelle. Prise en location par la Ville.

Date

1979

Cote

1D/5/39682 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1978 - 1979)
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (séances 1978-1979)
- Séance du 22 novembre 1979
- Délibération n°79/6060 - Réinstallation du commissariat...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°21
Délibération n°75/505 - Syndicat d'initiative, office de tourisme "Les Amis de Lille". Convention.

Date

1975

Cote

1D/5/36765 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1974 - 1975)
- Premier mandat de Pierre Mauroy (séances de 1974-1975)
- Séance du 3 mars 1975
- Délibération n°75/505 - Syndicat d'initiative, office...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°22
Délibération n°307 - Allocation de salaire unique. Application de la loi du 5 juillet 1944.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18508 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 mars 1945
- Délibération n°307 - Allocation de salaire unique....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°23
Délibération n°3148 - Lotissement. Avenue Charles Saint-Venant. Avis.

Date

1933-1933

Cote

1D/5/12909 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1933)
- Dossiers de délibérations (1933)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1933)
- Séance du 29 juillet 1933
- Délibération n°3148 - Lotissement. Avenue Charles Saint-Venant....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°24
Délibération n°77/II/43 - Commune associée d'Hellemmes-Lille. Section du Bureau d'Aide Sociale. Désignation du représentant du Conseil municipal.

Date

1977

Cote

1D/5/38148 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances...
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 25 avril 1977
- Délibération n°77/II/43 - Commune associée d'Hellemmes-Lille....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°25
Délibération n°106 - Nouvel Hôtel de Ville. Installation du gaz. Marché.

Date

1929-1929

Cote

1D/5/10295 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1928-1929)
- Dossiers de délibérations (1928-1929)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1929)
- Séance du 28 septembre 1929
- Délibération n°106 - Nouvel Hôtel de Ville. Installation...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°26
Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur Ducatillon Stanislas, vérificateur d'octroi.

Date

1924-1924

Cote

1D/5/7986 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
- Dossiers de délibérations (1924)
- Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
- Séance du 27 décembre 1924
- Délibération n°4368 - Liquidation de pension de monsieur...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°27
Délibération n°2474 - Hôtel de Ville. Bâtiment administratif. 43ème lot travaux de peinture sur murs et plafonds. Réception définitive.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/11733 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)
- Dossiers de délibérations (1932)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1932)
- Séance du 3 novembre 1932
- Délibération n°2474 - Hôtel de Ville. Bâtiment administratif....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°28
Délibération n°3323 - Liquidation de pension. Octroi. Enfant Gouillard.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/15767 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 2 mai 1941
- Délibération n°3323 - Liquidation de pension. Octroi....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°29
Délibération n°70/6120 - Affaire Scotto Gérard. Autorisation d'ester.

Date

1970

Cote

1D/5/34246 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1970 - 1971)
- Troisième et quatrième mandats d'Augustin Laurent (séances...
- Troisième mandat d'Augustin Laurent
- Séance du 30 octobre 1970
- Délibération n°70/6120 - Affaire Scotto Gérard. Autorisation...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°30
Délibération n°56/4023 - Société de gymnastique "La Saint Maurice Fives". Demande de subvention.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20385 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (28 juin 1955-1956)
- Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1955-1956)
- Séance du 25 mai 1956
- Délibération n°56/4023 - Société de gymnastique "La...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°31
Délibération n°69/3040 - Centre Hospitalier Régional de Lille. Maternité Henri Salengro. Extension. Equipement des locaux. Emprunt de 70.000 francs. Garantie financière de la Ville.

Date

1969-1969

Cote

1D/5/33625 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1968-1969)
- Troisième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1968-1969)
- Séance du 31 octobre 1969
- Délibération n°69/3040 - Centre Hospitalier Régional...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°32
Délibération n°546 - Vente de vieux matériaux.

Date

1926-1926

Cote

1D/5/7578 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1926)
- Dossiers de délibérations (1926)
- Premier mandat de Roger Salengro (séance de 1926)
- Séance du 5 mars 1926
- Délibération n°546 - Vente de vieux matériaux.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°33
Délibération n°178 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Hospitalisation.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/7437 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
- Dossiers de délibérations (1925)
- Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1925)
- Séance du 30 juillet 1925
- Délibération n°178 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°34
Délibération n°63/66 - Autorisation d'ester contre M. Maurice Depoorter. Délibération, rapport du Maire.

Date

1963-1963

Cote

1D/5/29304 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1963-1964)
- Séance du 6 mars 1963
- Délibération n°63/66 - Autorisation d'ester contre...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°35
Délibération n°65/6020 - Aménagement des allées des cimetières de l'est et du sud. Exécution des revêtements hydrocarbonés. 6e tranche crédit. Marché sur appel d'offres. Cahier des charges.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31222 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1965)
- Deuxième et troisième mandats d'Augustin Laurent (séances...
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent
- Séance du 29 janvier 1965
- Délibération n°65/6020 - Aménagement des allées des...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°36
Délibération n°2538 - Distribution d'eau. Equipement de forages. 5ème lot. Installations électriques. Réception définitive.

Date

1932-1932

Cote

1D/5/11628 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1932)
- Dossiers de délibérations (1932)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1932)
- Séance du 3 novembre 1932
- Délibération n°2538 - Distribution d'eau. Equipement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°37
Délibération n°60/6112 - Distribution d'eau. Extension des captages d'Emmerin. Acquisition de pompes.

Date

1960-1960

Cote

1D/5/27626 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1959-1960)
- Premier mandat et deuxième mandats d'Augustin Laurent...
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1959-1960)
- Séance du 28 octobre 1960
- Délibération n°60/6112 - Distribution d'eau. Extension...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°38
Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement. Ratification.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/7354 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
- Dossiers de délibérations (1925)
- Second mandat de Gustave Delory (séances de 1925)
- Séance du 29 avril 1925
- Délibération n°4728 - Dettes arriérées. Règlement....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°39
Délibération n°66/6064 - Mise en état de viabilité des terrains de l'Office Public Municipal d'H.L.M. Cahier des charges. Appel d'offres.

Date

1966-1966

Cote

1D/5/31876 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1966-1967)
- Troisième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1966-1967)
- Séance du 20 mai 1966
- Délibération n°66/6064 - Mise en état de viabilité...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°40
Délibération n°75/1003 - Chambre départementale d'agriculture. Liste électorale. Révision. Résignation.

Date

1975

Cote

1D/5/36795 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1974 - 1975)
- Premier mandat de Pierre Mauroy (séances de 1974-1975)
- Séance du 3 mars 1975
- Délibération n°75/1003 - Chambre départementale d'agriculture....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°41
Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud. Suppression de 3 passages à niveau au Sud de Lille. Part de la ville dans la dépense des travaux. Emprunt.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19650 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 février 1947
- Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°42
Délibération n°64/7187 - Temple protestant. Remise en état couverture tuiles et zinc. Participation du Culte. Admission en recette. Délibération, rapport du Maire.

Date

1964-1964

Cote

1D/5/30732 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1963-1964)
- Séance du 30 octobre 1964
- Délibération n°64/7187 - Temple protestant. Remise...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°43
Délibération n°65/3111 - Centre départemental d'échanges internationaux du Nord. Subvention de fonctionnement.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31123 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1965)
- Deuxième et troisième mandats d'Augustin Laurent (séances...
- Troisième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1965)
- Séance du 26 novembre 1965
- Délibération n°65/3111 - Centre départemental d'échanges...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°44
Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station de pompage. Accident. Règlement de frais médicaux.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/3808 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
- Dossiers de délibérations (1920)
- Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
- Séance du 9 février 1920
- Délibération n°123 - Asséchement des caves. Station...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°45
Délibération n°82/7061 - Hospice Comtesse. Aménagement muséographique. Modification de l'échéancier.

Date

1982

Cote

1D/5/41708 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1980 - 1982)
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (séances de 1980-1982)
- Séance du 16 octobre 1982
- Délibération n°82/7061 - Hospice Comtesse. Aménagement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°46
Délibération n°66/105 - Legs Crépin. Honoraires de Maître Delehelle. Réglement.

Date

1966-1966

Cote

1D/5/31547 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1966-1967)
- Troisième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1966-1967)
- Séance du 24 juin 1966
- Délibération n°66/105 - Legs Crépin. Honoraires de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°47
Délibération n°1636 - Lotissement. Terrain situé en bordure de rue Chaplin. Avis.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/10785 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
- Dossiers de délibérations (1931)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
- Séance du 24 septembre 1931
- Délibération n°1636 - Lotissement. Terrain situé en...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°48
Délibération n°82/6046 - Terrain et immeubles communaux sis à Lille, rue Alphonse Colas et 1, 7 et 9 rue du Palais de Justice. Annulation de la vente à la Sergic. Vente à la société Lloyd Continental.

Date

1982

Cote

1D/5/41589 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1980 - 1982)
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (séances de 1980-1982)
- Séance du 10 juillet 1982
- Délibération n°82/6046 - Terrain et immeubles communaux...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°49
Délibération n°1938 - Gratifications. Indemnités. Secours.

Date

1918-1918

Cote

1D/5/3413 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)
- Dossiers de délibérations (1918 - 1919)
- Troisième mandat de Charles Delesalle (séances de 1918...
- Séance du 16 mai 1918
- Délibération n°1938 - Gratifications. Indemnités. Secours.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°50
Délibération n°79/8010 - Espaces verts. H.L.M. Concorde. Projet de réhabilitation des espaces verts. 1ère phase. crédit.

Date

1979

Cote

1D/5/39825 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1978 - 1979)
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (séances 1978-1979)
- Séance du 26 février 1979
- Délibération n°79/8010 - Espaces verts. H.L.M. Concorde....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°51
Délibération n° 547/2 - Centre hospitalier régional de Lille. Rue Charles Saint-Venant à Ronchin. Aliénation.

Date

1955-1955

Cote

1D/5/24467 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (28 juin 1955-1956)
- Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1955-1956)
- Séance du 31 octobre 1955
- Délibération n° 547/2 - Centre hospitalier régional...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°52
Délibération n°81/7065 - Bâtiments communaux. Conduite, entretien, approvisionnement en combustible et garantie totale des installations de chauffage conditionnement d'air, production d'eau chaude et traitement de l'eau. Marché sur appel d'offres. Avenant n°4.

Date

1981

Cote

1D/5/41020 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1980 - 1982)
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (séances de 1980-1982)
- Séance du 30 mai 1981
- Délibération n°81/7065 - Bâtiments communaux. Conduite,...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°53
Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments et croix. Admission en recette.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19508 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°54
Délibération n°65/4014 - Théâtres municipaux. Rémunérations du personnel. Durée des contrats.

Date

1965-1965

Cote

1D/5/31149 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1965)
- Deuxième et troisième mandats d'Augustin Laurent (séances...
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent
- Séance du 29 janvier 1965
- Délibération n°65/4014 - Théâtres municipaux. Rémunérations...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°55
Délibération n°56/4044 - Loi Barange. Scolarité 1954-1955. Acquisitions au titre des deuxième et troisième urgences. Complément d'allocation. Exercice 1955. Budget supplémentaire.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20488 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (28 juin 1955-1956)
- Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1955-1956)
- Séance du 17 juillet 1956
- Délibération n°56/4044 - Loi Barange. Scolarité 1954-1955....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°56
Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards de plus de 70 ans. Vœu.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19805 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 24 mai 1947
- Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°57
Délibération n°78/4003 - Conservatoire National de Région. Achat de matériel d'équipement. Dépenses subventionnables. Exercice 1978.

Date

1978

Cote

1D/5/38821 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1978 - 1979)
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (séances 1978-1979)
- Séance du 19 janvier 1978
- Délibération n°78/4003 - Conservatoire National de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°58
Délibération n°71/1004 - Economat. Fourniture de papiers machine, duplicateur, d'imprimerie et d'emballage. Période du 1er avril 1971 au 31 mars 1972. Marché à commandes.

Date

1971

Cote

1D/5/34500 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1970 - 1971)
- Troisième et quatrième mandats d'Augustin Laurent (séances...
- Quatrième mandat d'Augustin Laurent
- Séance du 25 juin 1971
- Délibération n°71/1004 - Economat. Fourniture de papiers...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°59
Délibération n°81/4512 - Classes de neige, classes vertes. Encadrement. Personnel enseignant. Indemnité. Appication des nouveaux taux.

Date

1981

Cote

1D/5/40820 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1980 - 1982)
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (séances de 1980-1982)
- Séance du 4 juillet 1981
- Délibération n°81/4512 - Classes de neige, classes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°60
Délibération n°73/6104 - Foire de Pâques 1973. Occupation de la partie non effermée du champ de Mars. règlement de la redevance.

Date

1973

Cote

1D/5/36034 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1972 - 1973)
- Quatrième mandat d'Augustin Laurent et premier mandat...
- Premier mandat de Pierre Mauroy (séances de 1973)
- Séance du 9 novembre 1973
- Délibération n°73/6104 - Foire de Pâques 1973. Occupation...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°61
Délibération n°1594 - Alignements rue des Canonniers et du Vieux Faubourg. Expropriation. Déclaration d'utilité publique.

Date

1927-1927

Cote

1D/5/9286 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1927)
- Dossiers de délibérations (1927)
- Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1927)
- Séance du 6 juillet 1927
- Délibération n°1594 - Alignements rue des Canonniers...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°62
Délibération n°80/8005 - Eclairage public. Modernisation du réseau moyenne tension. Bâtiments communaux. Fourniture d'énergie par ce canal.

Date

1980

Cote

1D/5/40444 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1980 - 1982)
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (séances de 1980-1982)
- Séance du 28 février 1980
- Délibération n°80/8005 - Eclairage public. Modernisation...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°63
Délibération n° 800 - Terrain de magasin brûlé rue Maracci. Construction de classes pour l'enseignement technique de jeunes filles. Transfert de crédit.

Date

1954-1954

Cote

1D/5/23208 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1954-12 juin 1955)
- Mandat de René Gaifié (séances de 1954 à 1955) et délégation...
- Mandat de René Gaifié (séances de 1954 à 1955)
- Séance du 13 juillet 1954
- Délibération n° 800 - Terrain de magasin brûlé rue...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°64
Délibération n°77/II/8026 - Rue d'Arras 94-96. Aménagement d'un parking.

Date

1977

Cote

1D/5/38586 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1976 - 1977)
- Premier et deuxième mandats de Pierre Mauroy (séances...
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy
- Séance du 13 décembre 1977
- Délibération n°77/II/8026 - Rue d'Arras 94-96. Aménagement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°65
Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications aux barèmes des salaires. Application de la circulaire préfectorale du 20 avril 1945.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18771 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 2 août 1945
- Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°66
Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.

Date

1922-1922

Cote

1D/5/5398 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1922)
- Dossiers de délibérations (1922)
- Second mandat de Gustave Delory (séances de 1922)
- Séance du 13 mars 1922
- Délibération n°1943 - Tramways. Nouvel avenant.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°67
Délibération n°62/7001 - Groupe scolaire Bracke-Desrousseaux. Plateau d'évolution. Subvention. Admission en recette.

Date

1962-1962

Cote

1D/5/29051 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1961-1962)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1961-1962)
- Séance du 9 mars 1962
- Délibération n°62/7001 - Groupe scolaire Bracke-Desrousseaux....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°68
Délibération n°62/4035 - Association Sportive des P.T.T. Demande de subvention d'organisation.

Date

1962-1962

Cote

1D/5/28929 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1961-1962)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1961-1962)
- Séance du 8 novembre 1962
- Délibération n°62/4035 - Association Sportive des P.T.T....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°69
Délibération n°1192 - Écoles pratiques. Contremaîtres et maîtresse d'atelier. Rappel de traitement. Crédit supplémentaire.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/11873 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
- Dossiers de délibérations (1931)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
- Séance du 27 février 1931
- Délibération n°1192 - Écoles pratiques. Contremaîtres...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°70
Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée d'Histoire de l'Art. Vitrines. Règlement.

Date

1923-1923

Cote

1D/5/7109 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1923)
- Dossiers de délibérations (1923)
- Second mandat de Gustave Delory (séances de 1923)
- Séance du 18 juin 1923
- Délibération n°2857 - Faculté des Lettres et musée...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°71
Délibération n°73/4514 - Château Lemoine rue Eugène Jacquet. Accueil des enfants d'âge maternel du secteur. Mise à la disposition de l'Inspection Académique du Nord d'un bâtiment communal. Convention.

Date

1973

Cote

1D/5/35899 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1972 - 1973)
- Quatrième mandat d'Augustin Laurent et premier mandat...
- Premier mandat de Pierre Mauroy (séances de 1973)
- Séance du 18 juin 1973
- Délibération n°73/4514 - Château Lemoine rue Eugène...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°72
Délibération n°56/2030 - Cimetières. Remboursement de frais de terrassement. Rezette Eugène.

Date

1956-1956

Cote

1D/5/20632 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (28 juin 1955-1956)
- Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1955-1956)
- Séance du 21 décembre 1956
- Délibération n°56/2030 - Cimetières. Remboursement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°73
Délibération n°1731 - Grand théâtre. Chauffage, conduites et entretien. Marché.

Date

1927-1927

Cote

1D/5/8623 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1927)
- Dossiers de délibérations (1927)
- Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1927)
- Séance du 28 octobre 1927
- Délibération n°1731 - Grand théâtre. Chauffage, conduites...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°74
Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches. Loi du 17 juin 1913.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19542 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°75
Séance du 23 juin 2017, tome 4, délibérations n° 17/347 à 17/407 et séance extraordinaire consacrée à l'élection des délégués supplémentaires et des suppléants de Lille (hors Hellemmes et Lomme) au collège électoral qui procédera au renouvellement des mandats des sénateurs.

Date

23/06/2017-30/06/2017

Cote

794W/80 (Cote)
- Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
- Troisième mandat de Martine Aubry.
- Séance du 23 juin 2017, tome 4, délibérations n° 17/347...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
Résultat n°76
Délibération n°69 - Centre Hospitalier Régional. Arrentement 32 bis rue de la plaine.

Date

1957-1957

Cote

1D/5/24989 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1957-1958)
- Premier mandat d'Augustin Laurent (séances de 1957-1958)
- Séance du 21 mai 1957
- Délibération n°69 - Centre Hospitalier Régional. Arrentement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°77
Délibération n°78/6076 - Immeuble communal sis à Lille, 3 rue Masurel. Cession de gré à gré à la S.A.R.L. Marie d'O.

Date

1978

Cote

1D/5/39031 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1978 - 1979)
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (séances 1978-1979)
- Séance du 13 octobre 1978
- Délibération n°78/6076 - Immeuble communal sis à Lille,...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°78
Délibération n°63/3136 - Erection d'un monument à la mémoire de Gabriel Péri. Subvention. Délibération, rapport du Maire.

Date

1963-1963

Cote

1D/5/29668 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1963-1964)
- Deuxième mandat d'Augustin Laurent (séances de 1963-1964)
- Séance du 20 décembre 1963
- Délibération n°63/3136 - Erection d'un monument à la...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°79
Délibération n°82/4028 - Conservatoire National de Région. Création d'une classe d'électroacoustique. Demande de subventions.

Date

1982

Cote

1D/5/41472 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1980 - 1982)
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (séances de 1980-1982)
- Séance du 16 octobre 1982
- Délibération n°82/4028 - Conservatoire National de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°80
Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation et révision du loyer.

Date

1933-1946

Cote

1D/5/19154 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation...
Producteur :

Mairie de Lille

Résultats de la recherche

Délibération n°1992 - Ravitaillement. Comité d'Alimentation. Situation financière au 30 juin 1918.

Date

Cote

Producteur :

Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°64/136 - Acquisition de terrains à Houplin. Création de forages M. Muchembled Amédée. Délibération, rapport du Maire, correspondance, plan, note.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Fourniture de ciment. Marché.

Date

Cote

Producteur :

Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°4027 - Ligue des Flandres de Basket-Ball. Demande de subvention.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n° 4439 - Association des centres familiaux et ménagers de Lille et environs. Cours de coupe, de couture et d'enseignement ménager. Subvention.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°65/4018 - Eglise Saint-Maurice. Objets classés. Demande d'autorisation de mise en dépôt. Avis.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°60/56 - Foire de Pâques 1960. Occupation de l'esplanade.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°520 - Dommages de guerre. Règlement d'indemnités. Admission en recette.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°312 - Emprises diverses.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°63/7022 - Constructions scolaires. Programme 1963. Mobilier et matériel des classes. Emprunt. Emploi. Délibération, rapport du Maire.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police. Olga Delzenne.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n° 485/1 - Cantines scolaires. Aménagement des cuisines. Acquisition de matériel. Marchés.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1820 - Réfection des locaux 121 rue Léon Gambetta et 46 allée de la Réjouissance. Crédit d'ordre.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°79/6060 - Réinstallation du commissariat de police du 6ème arrondissement dans un local de la résidence Magenta-Fombelle. Prise en location par la Ville.

Date

Cote