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37 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Premier exemplaire.
Cote
2D/3/3/2 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Code des arrêtés municipaux, édition 1908.
  • Premier exemplaire.
2

1935.
Cote
2D/3/13 (Cote)
 Date
1935-1935
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1935.
3

Première édition.
Cote
2D/3/4/1 (Cote)
 Date
1914-1914
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Code des arrêtés municipaux, édition 1914.
  • Première édition.
4

1944.
Cote
2D/3/22 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1944.
5

Règlement sanitaire municipal de 1906.
Cote
2D/3/2 (Cote)
 Date
1906-1906
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Règlement sanitaire municipal de 1906.
6

1951.
Cote
2D/3/29 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1951.
7

1933.
Cote
2D/3/8 (Cote)
 Date
1933-1933
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1933.
8

1949.
Cote
2D/3/27 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1949.
9

Circulation et stationnement.
Cote
2D/3/10 (Cote)
 Date
1934-1934
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1934.
  • Circulation et stationnement.
10

1936.
Cote
2D/3/14 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1936.
11

1940.
Cote
2D/3/18 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1940.
12

Second exemplaire.
Cote
2D/3/5/2 (Cote)
 Date
1930-1930
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Code des arrêtés municipaux, édition 1930, révisée...
  • Second exemplaire.
13

1952.
Cote
2D/3/30 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1952.
14

1939.
Cote
2D/3/17 (Cote)
 Date
1939-1939
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1939.
15

1938.
Cote
2D/3/16 (Cote)
 Date
1938-1938
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1938.
16

1943.
Cote
2D/3/21 (Cote)
 Date
1943-1943
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1943.
17

Police de la construction et de l'habitation et règlement sanitaire municipal articles 319 à 476.
Cote
2D/3/12 (Cote)
 Date
1934-1934
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1934.
  • Police de la construction et de l'habitation et règlement...
18

1954.
Cote
2D/3/32 (Cote)
 Date
1954-1954
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1954.
19

1945.
Cote
2D/3/23 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1945.
20

1946.
Cote
2D/3/24 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1946.