police administrative

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Premier exemplaire.	Cote 2D/3/3/2 (Cote)	Date 1908-1908	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Code des arrêtés municipaux, édition 1908. Premier exemplaire.
Résultat n°2	1935.	Cote 2D/3/13 (Cote)	Date 1935-1935	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1935.
Résultat n°3	Première édition.	Cote 2D/3/4/1 (Cote)	Date 1914-1914	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Code des arrêtés municipaux, édition 1914. Première édition.
Résultat n°4	1944.	Cote 2D/3/22 (Cote)	Date 1944-1944	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1944.
Résultat n°5	Règlement sanitaire municipal de 1906.	Cote 2D/3/2 (Cote)	Date 1906-1906	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Règlement sanitaire municipal de 1906.
Résultat n°6	1951.	Cote 2D/3/29 (Cote)	Date 1951-1951	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1951.
Résultat n°7	1933.	Cote 2D/3/8 (Cote)	Date 1933-1933	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1933.
Résultat n°8	1949.	Cote 2D/3/27 (Cote)	Date 1949-1949	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1949.
Résultat n°9	Circulation et stationnement.	Cote 2D/3/10 (Cote)	Date 1934-1934	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1934. Circulation et stationnement.
Résultat n°10	1936.	Cote 2D/3/14 (Cote)	Date 1936-1936	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1936.
Résultat n°11	1940.	Cote 2D/3/18 (Cote)	Date 1940-1940	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1940.
Résultat n°12	Second exemplaire.	Cote 2D/3/5/2 (Cote)	Date 1930-1930	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Code des arrêtés municipaux, édition 1930, révisée... Second exemplaire.
Résultat n°13	1952.	Cote 2D/3/30 (Cote)	Date 1952-1952	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1952.
Résultat n°14	1939.	Cote 2D/3/17 (Cote)	Date 1939-1939	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1939.
Résultat n°15	1938.	Cote 2D/3/16 (Cote)	Date 1938-1938	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1938.
Résultat n°16	1943.	Cote 2D/3/21 (Cote)	Date 1943-1943	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1943.
Résultat n°17	Police de la construction et de l'habitation et règlement sanitaire municipal articles 319 à 476.	Cote 2D/3/12 (Cote)	Date 1934-1934	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1934. Police de la construction et de l'habitation et règlement...
Résultat n°18	1954.	Cote 2D/3/32 (Cote)	Date 1954-1954	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1954.
Résultat n°19	1945.	Cote 2D/3/23 (Cote)	Date 1945-1945	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1945.
Résultat n°20	1946.	Cote 2D/3/24 (Cote)	Date 1946-1946	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1946.

Résultats de la recherche

Premier exemplaire.

1935.

Première édition.

1944.

Règlement sanitaire municipal de 1906.

1951.

1933.

1949.

Circulation et stationnement.

1936.

1940.

Second exemplaire.

1952.

1939.

1938.

1943.

Police de la construction et de l'habitation et règlement sanitaire municipal articles 319 à 476.

1954.

1945.

1946.