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Résultats de la recherche

  • 1

    Premier exemplaire.

    Date

    1908-1908

    Cote

    2D/3/3/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Code des arrêtés municipaux, édition 1908.
    • Premier exemplaire.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 2

    1935.

    Date

    1935-1935

    Cote

    2D/3/13 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1935.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 3

    Première édition.

    Date

    1914-1914

    Cote

    2D/3/4/1 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Code des arrêtés municipaux, édition 1914.
    • Première édition.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 4

    1944.

    Date

    1944-1944

    Cote

    2D/3/22 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1944.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 5

    Règlement sanitaire municipal de 1906.

    Date

    1906-1906

    Cote

    2D/3/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Règlement sanitaire municipal de 1906.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 6

    1951.

    Date

    1951-1951

    Cote

    2D/3/29 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1951.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 7

    1933.

    Date

    1933-1933

    Cote

    2D/3/8 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1933.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 8

    1949.

    Date

    1949-1949

    Cote

    2D/3/27 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1949.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 9

    Circulation et stationnement.

    Date

    1934-1934

    Cote

    2D/3/10 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1934.
    • Circulation et stationnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 10

    1936.

    Date

    1936-1936

    Cote

    2D/3/14 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1936.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 11

    1940.

    Date

    1940-1940

    Cote

    2D/3/18 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1940.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 12

    Second exemplaire.

    Date

    1930-1930

    Cote

    2D/3/5/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Code des arrêtés municipaux, édition 1930, révisée...
    • Second exemplaire.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 13

    1952.

    Date

    1952-1952

    Cote

    2D/3/30 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1952.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 14

    1939.

    Date

    1939-1939

    Cote

    2D/3/17 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1939.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 15

    1938.

    Date

    1938-1938

    Cote

    2D/3/16 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1938.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 16

    1943.

    Date

    1943-1943

    Cote

    2D/3/21 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1943.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 17

    Police de la construction et de l'habitation et règlement sanitaire municipal articles 319 à 476.

    Date

    1934-1934

    Cote

    2D/3/12 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1934.
    • Police de la construction et de l'habitation et règlement...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 18

    1954.

    Date

    1954-1954

    Cote

    2D/3/32 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1954.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 19

    1945.

    Date

    1945-1945

    Cote

    2D/3/23 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1945.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 20

    1946.

    Date

    1946-1946

    Cote

    2D/3/24 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1946.

    Producteur :

    Mairie de Lille