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3 881 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Juin 2018, arrêtés n° 10996 à 11096, tome 3.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/50 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10996 à 11096, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 2

    Juin 2018, arrêtés n° 10905 à 10995, tome 2.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/49 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10905 à 10995, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 3

    Juin 2018, arrêtés n° 10823 à 10904, tome 1.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/48 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10823 à 10904, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 4

    Mai 2018, arrêtés n° 10706 à 10822, tome 2.

    Date

    01/05/2018-31/05/2018

    Cote

    783W/47 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2018, arrêtés n° 10706 à 10822, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 5

    Mai 2018, arrêtés n° 10588 à 10705, tome 1.

    Date

    01/05/2018-31/05/2018

    Cote

    783W/46 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2018, arrêtés n° 10588 à 10705, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 6

    Avril 2018, arrêtés n° 10478 à 10587, tome 2.

    Date

    01/04/2018-30/04/2018

    Cote

    783W/45 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2018, arrêtés n° 10478 à 10587, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 7

    Avril 2018, arrêtés n° 10366 à 10477, tome 1.

    Date

    01/04/2018-30/04/2018

    Cote

    783W/44 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2018, arrêtés n° 10366 à 10477, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 8

    Mars 2018, arrêtés n° 10185 à 10275, tome 2.

    Date

    01/03/2018-31/03/2018

    Cote

    783W/42 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2018, arrêtés n° 10185 à 10275, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 9

    Mars 2018, arrêtés n° 10276 à 10365, tome 3.

    Date

    01/03/2018-31/03/2018

    Cote

    783W/43 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2018, arrêtés n° 10276 à 10365, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 10

    Mars 2018, arrêtés n° 10084 à 10184, tome 1.

    Date

    01/03/2018-31/03/2018

    Cote

    783W/41 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2018, arrêtés n° 10084 à 10184, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 11

    Février 2018, arrêtés n° 9817 à 9954, tome 1.

    Date

    01/02/2018-28/02/2018

    Cote

    783W/39 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2018, arrêtés n° 9817 à 9954, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 12

    Février 2018, arrêtés n° 9955 à 10083, tome 2.

    Date

    01/02/2018-28/02/2018

    Cote

    783W/40 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2018, arrêtés n° 9955 à 10083, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 13

    Janvier 2018, arrêtés n° 9590 à 9703, tome 1.

    Date

    01/01/2018-31/01/2018

    Cote

    783W/37 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2018, arrêtés n° 9590 à 9703, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 14

    Janvier 2018, arrêtés n° 9704 à 9816, tome 2.

    Date

    01/01/2018-31/01/2018

    Cote

    783W/38 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2018, arrêtés n° 9704 à 9816, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 15

    Décembre 2017, arrêtés n° 9414 à 9509, tome 2.

    Date

    01/12/2017-31/12/2017

    Cote

    783W/35 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2017, arrêtés n° 9414 à 9509, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 16

    Décembre 2017, arrêtés n° 9510 à 9589, tome 3.

    Date

    01/12/2017-31/12/2017

    Cote

    783W/36 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2017, arrêtés n° 9510 à 9589, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 17

    Décembre 2017, arrêtés n° 9320 à 9413, tome 1.

    Date

    01/12/2017-31/12/2017

    Cote

    783W/34 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2017, arrêtés n° 9320 à 9413, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 18

    Novembre 2017, arrêtés n° 9109 à 9205, tome 1.

    Date

    01/11/2017-30/11/2017

    Cote

    783W/32 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Novembre 2017, arrêtés n° 9109 à 9205, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 19

    Novembre 2017, arrêtés n° 9206 à 9319, tome 2.

    Date

    01/11/2017-30/11/2017

    Cote

    783W/33 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Novembre 2017, arrêtés n° 9206 à 9319, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 20

    Octobre 2017, arrêtés n° 9014 à 9108, tome 3.

    Date

    01/10/2017-01/10/2017

    Cote

    783W/31 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2017, arrêtés n° 9014 à 9108, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances