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Résultats de la recherche

  • 1

    Juin 2018, arrêtés n° 10996 à 11096, tome 3.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/50 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10996 à 11096, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 2

    Juin 2018, arrêtés n° 10905 à 10995, tome 2.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/49 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10905 à 10995, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 3

    Juin 2018, arrêtés n° 10823 à 10904, tome 1.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/48 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10823 à 10904, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 4

    Mai 2018, arrêtés n° 10706 à 10822, tome 2.

    Date

    01/05/2018-31/05/2018

    Cote

    783W/47 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2018, arrêtés n° 10706 à 10822, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 5

    Mai 2018, arrêtés n° 10588 à 10705, tome 1.

    Date

    01/05/2018-31/05/2018

    Cote

    783W/46 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2018, arrêtés n° 10588 à 10705, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 6

    Avril 2018, arrêtés n° 10478 à 10587, tome 2.

    Date

    01/04/2018-30/04/2018

    Cote

    783W/45 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2018, arrêtés n° 10478 à 10587, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 7

    Avril 2018, arrêtés n° 10366 à 10477, tome 1.

    Date

    01/04/2018-30/04/2018

    Cote

    783W/44 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2018, arrêtés n° 10366 à 10477, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 8

    Mars 2018, arrêtés n° 10185 à 10275, tome 2.

    Date

    01/03/2018-31/03/2018

    Cote

    783W/42 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2018, arrêtés n° 10185 à 10275, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 9

    Mars 2018, arrêtés n° 10276 à 10365, tome 3.

    Date

    01/03/2018-31/03/2018

    Cote

    783W/43 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2018, arrêtés n° 10276 à 10365, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 10

    Mars 2018, arrêtés n° 10084 à 10184, tome 1.

    Date

    01/03/2018-31/03/2018

    Cote

    783W/41 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2018, arrêtés n° 10084 à 10184, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 11

    Février 2018, arrêtés n° 9817 à 9954, tome 1.

    Date

    01/02/2018-28/02/2018

    Cote

    783W/39 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2018, arrêtés n° 9817 à 9954, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 12

    Février 2018, arrêtés n° 9955 à 10083, tome 2.

    Date

    01/02/2018-28/02/2018

    Cote

    783W/40 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2018, arrêtés n° 9955 à 10083, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 13

    Janvier 2018, arrêtés n° 9590 à 9703, tome 1.

    Date

    01/01/2018-31/01/2018

    Cote

    783W/37 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2018, arrêtés n° 9590 à 9703, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 14

    Janvier 2018, arrêtés n° 9704 à 9816, tome 2.

    Date

    01/01/2018-31/01/2018

    Cote

    783W/38 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2018, arrêtés n° 9704 à 9816, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 15

    Décembre 2017, arrêtés n° 9414 à 9509, tome 2.

    Date

    01/12/2017-31/12/2017

    Cote

    783W/35 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2017, arrêtés n° 9414 à 9509, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 16

    Décembre 2017, arrêtés n° 9510 à 9589, tome 3.

    Date

    01/12/2017-31/12/2017

    Cote

    783W/36 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2017, arrêtés n° 9510 à 9589, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 17

    Décembre 2017, arrêtés n° 9320 à 9413, tome 1.

    Date

    01/12/2017-31/12/2017

    Cote

    783W/34 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2017, arrêtés n° 9320 à 9413, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 18

    Novembre 2017, arrêtés n° 9109 à 9205, tome 1.

    Date

    01/11/2017-30/11/2017

    Cote

    783W/32 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Novembre 2017, arrêtés n° 9109 à 9205, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 19

    Novembre 2017, arrêtés n° 9206 à 9319, tome 2.

    Date

    01/11/2017-30/11/2017

    Cote

    783W/33 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Novembre 2017, arrêtés n° 9206 à 9319, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 20

    Octobre 2017, arrêtés n° 9014 à 9108, tome 3.

    Date

    01/10/2017-01/10/2017

    Cote

    783W/31 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2017, arrêtés n° 9014 à 9108, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 21

    Octobre 2017, arrêtés n° 8908 à 9013, tome 2.

    Date

    01/10/2017-01/10/2017

    Cote

    783W/30 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2017, arrêtés n° 8908 à 9013, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 22

    Octobre 2017, arrêtés n° 8813 à 8907, tome 1.

    Date

    01/10/2017-01/10/2017

    Cote

    783W/29 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2017, arrêtés n° 8813 à 8907, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 23

    Septembre 2017, arrêtés n° 8563 à 8653, tome 1.

    Date

    01/09/2017-30/09/2017

    Cote

    783W/26 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Septembre 2017, arrêtés n° 8563 à 8653, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 24

    Septembre 2017, arrêtés n° 8654 à 8735, tome 2.

    Date

    01/09/2017-30/09/2017

    Cote

    783W/27 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Septembre 2017, arrêtés n° 8654 à 8735, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 25

    Septembre 2017, arrêtés n° 8736 à 8812, tome 3.

    Date

    01/09/2017-30/09/2017

    Cote

    783W/28 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Septembre 2017, arrêtés n° 8736 à 8812, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 26

    Août 2017, arrêtés n° 8338 à 8429, tome 1.

    Date

    01/08/2017-31/08/2017

    Cote

    783W/24 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Août 2017, arrêtés n° 8338 à 8429, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 27

    Août 2017, arrêtés n° 8430 à 8562, tome 2.

    Date

    01/08/2017-31/08/2017

    Cote

    783W/25 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Août 2017, arrêtés n° 8430 à 8562, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 28

    Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.

    Date

    01/07/2017-31/07/2017

    Cote

    783W/23 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 29

    Juillet 2017, arrêtés n° 8160 à 8239, tome 2.

    Date

    01/07/2017-31/07/2017

    Cote

    783W/22 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2017, arrêtés n° 8160 à 8239, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 30

    Juillet 2017, arrêtés n° 8065 à 8159, tome 1.

    Date

    01/07/2017-31/07/2017

    Cote

    783W/21 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2017, arrêtés n° 8065 à 8159, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 31

    Juin 2017, arrêtés n° 7962 à 8064, tome 3.

    Date

    01/06/2017-30/06/2017

    Cote

    783W/20 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2017, arrêtés n° 7962 à 8064, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 32

    Juin 2017, arrêtés n° 7869 à 7961, tome 2.

    Date

    01/06/2017-30/06/2017

    Cote

    783W/19 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2017, arrêtés n° 7869 à 7961, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 33

    Juin 2017, arrêtés n° 7794 à 7868, tome 1.

    Date

    01/06/2017-30/06/2017

    Cote

    783W/18 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2017, arrêtés n° 7794 à 7868, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 34

    Mai 2017, arrêtés n° 7492 à 7793.

    Date

    01/05/2017-31/05/2017

    Cote

    783W/17 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2017, arrêtés n° 7492 à 7793.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 35

    Avril 2017, arrêtés n° 7327 à 7491 bis.

    Date

    01/04/2017-30/04/2017

    Cote

    783W/16 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2017, arrêtés n° 7327 à 7491 bis.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 36

    Mars 2017, arrêtés n° 7074 à 7326.

    Date

    01/03/2017-31/03/2017

    Cote

    783W/15 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2017, arrêtés n° 7074 à 7326.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 37

    Février 2017, arrêtés n° 6833 à 7073.

    Date

    01/02/2017-28/02/2017

    Cote

    783W/14 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2017, arrêtés n° 6833 à 7073.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 38

    Janvier 2017, arrêtés n° 6616 à 6832.

    Date

    01/01/2017-31/01/2017

    Cote

    783W/13 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2017, arrêtés n° 6616 à 6832.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 39

    Décembre 2016, arrêtés n° 6400 à 6615.

    Date

    01/12/2016-31/12/2016

    Cote

    783W/12 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2016, arrêtés n° 6400 à 6615.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 40

    Novembre 2016, arrêtés n° 6176 à 6399.

    Date

    01/11/2016-30/11/2016

    Cote

    783W/11 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Novembre 2016, arrêtés n° 6176 à 6399.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances