publication officielle

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	1 media	Lille, rue du Croquet : vente de maison	Cote 17799/130 (Cote)	Date 15/03/1791	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, rue du Croquet : vente de maison
2	1 media	Avis au public. Les personnes prétendant à la succession du sieur Noiret sont averties qu'elles doivent s'adresser au sieur Dubrusle, exécuteur testamentaire du dit Noiret, munies de leurs généalogies appuyées de pièces justificatives	Cote 17799/529 (Cote)	Date 01/04/1794-30/04/1794	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Avis au public. Les personnes prétendant à la succession...
3	1 media	Lille. Salle du district. Adjudication de 20 voitures à bras propres à transporter 2/3 de cordes de bois	Cote 17799/447 (Cote)	Date 28/04/1794	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille. Salle du district. Adjudication de 20 voitures...
4	1 media	Adresse de l'agent national auprès du district de Lille aux maire, officiers-municipaux et à l'agent national de la commune de Lille	Cote 17799/497 (Cote)	Date 12/11/1794	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Adresse de l'agent national auprès du district de Lille...
5		Arrêtés, février 2003.	Cote 375W/105 (Cote)	Date 01/02/2003-28/02/2003	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Premier mandat de Martine Aubry. Arrêtés, février 2003.
6		Arrêtés, octobre 2002.	Cote 375W/101 (Cote)	Date 01/10/2002-31/10/2002	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Premier mandat de Martine Aubry. Arrêtés, octobre 2002.
7	1 media	Ordonnance de l'Echevinage sur l'obligation d'apposer une marque ou enseigne des fabriquants	Cote 17799/34 (Cote)	Date 12/06/1733	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Ordonnance de l'Echevinage sur l'obligation d'apposer...
8	1 media	Roubaix, maison hospitalière. Adjudication de meubles, lits, ustensibles de cuisine, faiences, poteries, étain, linge de corps et de table, bois brûler et de charpente et autres effets avec un orgue à simple jeu et ses soufflets de la maison hospitalière et de plusieurs prêtres émigrés	Cote 17799/203 (Cote)	Date 28/01/1793	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Roubaix, maison hospitalière. Adjudication de meubles,...
9		Arrêtés, mars 2011, tome 1.	Cote 375W/255 (Cote)	Date 01/03/2011-31/03/2011	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Deuxième mandat de Martine Aubry. Arrêtés, mars 2011, tome 1.
10	1 media	Fortifications de la place de Lille. Adjudication de 751 chênes à abattre dans le bois de Verlinghem, Frelinghem, et Pérenchies pour renforcer les fortifications de la place de Lille	Cote 17799/227 (Cote)	Date 05/04/1793	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Fortifications de la place de Lille. Adjudication de...
11		Arrêtés, septembre 2008, tome 1.	Cote 375W/196 (Cote)	Date 01/09/2008-30/09/2008	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Deuxième mandat de Martine Aubry. Arrêtés, septembre 2008, tome 1.
12	1 media	Vente de domaines impériaux	Cote 17799/613 (Cote)	Date 28/02/1809	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Vente de domaines impériaux
13	1 media	Lille, salle de la municipalité. Adjudication de 400 bois de lit de casernes et d'une quantité de gamelles et de cruches destinés au rééquipement de la place de Lille.	Cote 17799/426 (Cote)	Date 25/03/1794	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, salle de la municipalité. Adjudication de 400...
14	1 media	Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.	Cote 575W/20 (Cote)	Date 27/06/2014-27/06/2014	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document texte officiel, publication officielle
		Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueil des actes administratifs, délibérations et... Délibérations du Conseil municipal Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.
15	1 media	Délibérations, séance du 18 mars 2013.	Cote 374W/128 (Cote)	Date 18/03/2013-18/03/2013	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, publication officielle
		Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013). Deuxième mandat de Martine Aubry. Délibérations, séance du 18 mars 2013.
16	1 media	Lettre de la femme Balliez au Conseil municipal et aux citoyens de Lille pour les tranquilliser sur l'honorabilité et le loyalisme de son époux	Cote 17799/180 (Cote)	Date 18/10/1792	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lettre de la femme Balliez au Conseil municipal et...
17		Arrêtés, novembre 2007.	Cote 375W/179 (Cote)	Date 01/11/2007-30/11/2007	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Premier mandat de Martine Aubry. Arrêtés, novembre 2007.
18	1 media	Lille, salle du directoire. Adjudication pour le transport de 150 corps d'arbres provenant des abbayes de Marquette à de Loos	Cote 17799/263 (Cote)	Date s.d.	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, salle du directoire. Adjudication pour le transport...
19	1 media	Délibérations, séance du 23 mars 2009.	Cote 374W/96 (Cote)	Date 23/03/2009-23/03/2009	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, publication officielle
		Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013). Deuxième mandat de Martine Aubry. Délibérations, séance du 23 mars 2009.
20	1 media	Délibérations, séance du 10 mai 2010.	Cote 374W/104 (Cote)	Date 10/05/2010-10/05/2010	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, publication officielle
		Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013). Deuxième mandat de Martine Aubry. Délibérations, séance du 10 mai 2010.
21	1 media	Arrêté municipal fixant la taxe du pain à Lille	Cote 17799/690 (Cote)	Date 30/05/1855	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Arrêté municipal fixant la taxe du pain à Lille
22	1 media	Avis au public concernant un vol de portefeuille	Cote 17799/146 (Cote)	Date 24/07/1792	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Avis au public concernant un vol de portefeuille
23	1 media	Lille, rue des pénitentes: vente de meubles, effets, linge et habillements	Cote 17799/94 (Cote)	Date 28/10/1788	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, rue des pénitentes: vente de meubles, effets,...
24	1 media	Ordonnance du Maréchal, Prince de Soubise, concernant l'ouverture de la chasse	Cote 17799/57 (Cote)	Date 10/08/1774	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Ordonnance du Maréchal, Prince de Soubise, concernant...
25	1 media	Ordonnance des baillis, quatre seigneurs, hauts justiciers sur la taxation du prix de la bière.	Cote 17799/48 (Cote)	Date 29/10/1768	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Ordonnance des baillis, quatre seigneurs, hauts justiciers...
26		Arrêtés, juillet 1995.	Cote 375W/14 (Cote)	Date 01/07/1995-31/07/1995	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, juillet 1995.
27		Arrêtés, décembre 2007.	Cote 375W/180 (Cote)	Date 01/12/2007-31/12/2007	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Premier mandat de Martine Aubry. Arrêtés, décembre 2007.
28	1 media	Lille, salle de la maison commune. Procès-verbal d'adjudication en vue de la fourniture et illumination des lanternes et réverbères	Cote 17799/313 (Cote)	Date 19/09/1793	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, salle de la maison commune. Procès-verbal d'adjudication...
29	1 media	Lille, salle d'audience de la municipalité. Adjudication de la future construction d'une prison militaire	Cote 17799/290 (Cote)	Date 29/07/1793	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, salle d'audience de la municipalité. Adjudication...
30	1 media	Loi qui détermine un mode pour l'exploitation des salpétreries	Cote 17799/512 (Cote)	Date 07/04/1795	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Loi qui détermine un mode pour l'exploitation des salpétreries
31	1 media	Recrutement de l'armée, classe de 1821 : admission des remplacements	Cote 17799/648 (Cote)	Date 30/11/1822	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Recrutement de l'armée, classe de 1821 : admission...
32		Arrêtés, septembre 2011, tome 2.	Cote 375W/270 (Cote)	Date 01/09/2011-30/09/2011	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Deuxième mandat de Martine Aubry. Arrêtés, septembre 2011, tome 2.
33		Arrêtés, janvier 2005.	Cote 375W/133 (Cote)	Date 01/01/2005-31/01/2005	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Premier mandat de Martine Aubry. Arrêtés, janvier 2005.
34	1 media	Lille, couvent des soeurs grises. Vente du patrimoine du couvent	Cote 17799/257 (Cote)	Date 18/06/1793	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, couvent des soeurs grises. Vente du patrimoine...
35	1 media	Avis aux citoyens français, relatif à la conservation des places de guerre	Cote 17799/528 (Cote)	Date 29/05/1796	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Avis aux citoyens français, relatif à la conservation...
36	2 medias	Lille, rue des Jardins. Mise à prix d'une grande maison à porte cochère	Cote 17799/295 (Cote)	Date 06/08/1793	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, rue des Jardins. Mise à prix d'une grande maison...
37	1 media	Lille, salle du directoire du district. Adjudication de 113 chênes provenant du bois de Frelinghem, propriété de l'émigré Alexandre Decroix	Cote 17799/243 (Cote)	Date 21/05/1793	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, salle du directoire du district. Adjudication...
38	1 media	Jugement du tribunal correctionnel	Cote 17799/523 (Cote)	Date 31/01/1796	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Jugement du tribunal correctionnel
39		Arrêtés, août 2014.	Cote 575W/8 (Cote)	Date 01/08/2014-31/08/2014	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document texte officiel, publication officielle
		Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueil des actes administratifs, délibérations et... Arrêtés du Maire. Arrêtés, août 2014.
40		Arrêtés, octobre 1999.	Cote 375W/65 (Cote)	Date 01/10/1999-31/10/1999	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, octobre 1999.
41		Arrêtés, décembre 2011, tome 2.	Cote 375W/276 (Cote)	Date 01/12/2011-31/12/2011	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Deuxième mandat de Martine Aubry. Arrêtés, décembre 2011, tome 2.
42	1 media	Réimpression de l'ordonnance du roi Philippe II d'Espagne du 7 février 1628 sur les droits de travers et vinage pour execution	Cote 17799/53 (Cote)	Date 05/07/1771	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Réimpression de l'ordonnance du roi Philippe II d'Espagne...
43		Arrêtés, juin 2012, tome 1.	Cote 375W/287 (Cote)	Date 01/06/2012-30/06/2012	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Deuxième mandat de Martine Aubry. Arrêtés, juin 2012, tome 1.
44		Arrêtés, octobre 1998.	Cote 375W/53 (Cote)	Date 01/10/1998-31/10/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, octobre 1998.
45	1 media	Avis annonçant la transformation du comité permanent en comité provisoire	Cote 17799/108 (Cote)	Date 31/07/1789	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Avis annonçant la transformation du comité permanent...
46		Arrêtés, décembre 2011, tome 1.	Cote 375W/275 (Cote)	Date 01/12/2011-31/12/2011	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Deuxième mandat de Martine Aubry. Arrêtés, décembre 2011, tome 1.
47	1 media	Adjudication le 11 décembre 1845 de la perception des droits de place sur le marché à la friperie	Cote 17799/681 (Cote)	Date 26/11/1845	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Adjudication le 11 décembre 1845 de la perception des...
48	1 media	Adresse de l'agent national du district de Lille à l'agent national de la commune de Lille concernant le recouvrement des contributions foncières et mobiliaires pour les années 1791, 1792 et 1793.	Cote 17799/400 (Cote)	Date 21/02/1794	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Adresse de l'agent national du district de Lille à...
49	1 media	Extrait du registre des arrêtés du comité de salut public de la Convention nationale interdisant le commerce des pierres à fusil	Cote 17799/450 (Cote)	Date 05/05/1794	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Extrait du registre des arrêtés du comité de salut...
50		Délibérations, séance du 23 mai 2005.	Cote 374W/69 (Cote)	Date 23/05/2005-23/05/2005	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, publication officielle
		Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013). Premier mandat de Martine Aubry. Délibérations, séance du 23 mai 2005.
51	1 media	Lettre des commissaires de l'Assemblée nationale à l'Assemblée électorale du département du Nord exhortant les citoyens au civisme et au patriotisme	Cote 17799/158 (Cote)	Date 18/09/1792	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lettre des commissaires de l'Assemblée nationale à...
52	1 media	Lille, rue de la guerre, maison mortuaire de feu Marie-Josephe Hennebot bonnetière (veuve décédée du sieur Cuvillies). Vente de la bonneterie, du linge, des effets et des meubles.	Cote 17799/585 (Cote)	Date 18/03/1800	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, rue de la guerre, maison mortuaire de feu Marie-Josephe...
53	1 media	Extrait du registre aux délibérations du directoire du district de Lille concernant l'application de la règlementation prévue pour l'exploitation, l'industrie et le commerce des grains et des farines	Cote 17799/277 (Cote)	Date 11/07/1793	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Extrait du registre aux délibérations du directoire...
54	1 media	Wattrelos, Comines: vente de terres	Cote 17799/115 (Cote)	Date 23/12/1789	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Wattrelos, Comines: vente de terres
55		Arrêtés, juillet 2002.	Cote 375W/98 (Cote)	Date 01/07/2002-31/07/2002	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Premier mandat de Martine Aubry. Arrêtés, juillet 2002.
56	1 media	Bulletin de la Convention nationale. Suite de la séance du 12 pluviose de l'an II	Cote 17799/386 (Cote)	Date 31/01/1794	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Bulletin de la Convention nationale. Suite de la séance...
57	1 media	Délibérations, séance du 26 janvier 2015, tome 1.	Cote 647W/13 (Cote)	Date 26/01/2015	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document publication officielle, texte officiel
		Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations et... Délibérations du Conseil municipal. Délibérations, séance du 26 janvier 2015, tome 1.
58		Délibérations, séance du 31 janvier 2005.	Cote 374W/67 (Cote)	Date 31/01/2005-31/01/2005	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, publication officielle
		Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013). Premier mandat de Martine Aubry. Délibérations, séance du 31 janvier 2005.
59	1 media	Arrêté municipal défendant de jeter des immondices sur la voie publique et de laisser divaguer les basse-cours dans la rue	Cote 17799/670 (Cote)	Date 19/06/1839	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Arrêté municipal défendant de jeter des immondices...
60		Arrêtés, octobre 1996.	Cote 375W/29 (Cote)	Date 01/10/1996-31/10/1996	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, octobre 1996.
61		Arrêtés, octobre 1994.	Cote 375W/5 (Cote)	Date 01/10/1994-31/10/1994	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Quatrième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, octobre 1994.
62	1 media	Lettre du comité central de surveillance, civil et militaire aux habitants de Lille patriotes et justes	Cote 17799/159 (Cote)	Date 18/09/1792	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lettre du comité central de surveillance, civil et...
63	1 media	Lille, Maison commune. Procès-verbal de l'adjudication pour la fourniture de 12 000 baïonnettes	Cote 17799/298 (Cote)	Date 17/08/1793	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, Maison commune. Procès-verbal de l'adjudication...
64	1 media	Lille, salle de l'administration municipale. Adjudication des ouvrages à faire aux fortifications et bâtiments militaires de la place et citadelle de Lille et du fort Saint-Sauveur	Cote 17799/535 (Cote)	Date 06/12/1796	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, salle de l'administration municipale. Adjudication...
65	1 media	Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 2.	Cote 647W/18 (Cote)	Date 02/07/2015	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document publication officielle, texte officiel
		Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations et... Délibérations du Conseil municipal. Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 2.
66	1 media	Délibérations, séance du 27 novembre 2015, tome 2.	Cote 647W/24 (Cote)	Date 27/11/2015	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document publication officielle, texte officiel
		Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations et... Délibérations du Conseil municipal. Délibérations, séance du 27 novembre 2015, tome 2.
67		Arrêtés, novembre 1994.	Cote 375W/6 (Cote)	Date 01/11/1994-30/11/1994	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Quatrième mandat de Pierre Mauroy. Arrêtés, novembre 1994.
68	1 media	Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 1.	Cote 647W/17 (Cote)	Date 02/07/2015	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document publication officielle, texte officiel
		Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations et... Délibérations du Conseil municipal. Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 1.
69		Délibérations, séance du 16 décembre 1996.	Cote 374W/18 (Cote)	Date 16/12/1996-16/12/1996	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, publication officielle
		Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013). Cinquième mandat de Pierre Mauroy. Délibérations, séance du 16 décembre 1996.
70	1 media	Arrêté de l'agent national auprès du district de Lille à tous les citoyens de ce district suspendant la collecte de bois de saule servant à la fabrication de charbon de bois entrant dans la composition de la poudre à balles et à munition pour l'armée	Cote 17799/449 (Cote)	Date 01/05/1794	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Arrêté de l'agent national auprès du district de Lille...
71	1 media	Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant les espèces et matières d'or et argent	Cote 17799/18 (Cote)	Date 23/09/1724	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Arrêt du conseil d'Etat du Roi concernant les espèces...
72	1 media	Lille, rue Saint-Etienne, chez le citoyen Capron. Mise aux enchères de la ferme et brasserie de l'abbaye à Tressin et de différents lots de terres, tant en labours qu'en bois et prairies à Tressin et à Ascq.	Cote 17799/310 (Cote)	Date 18/09/1793	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, rue Saint-Etienne, chez le citoyen Capron. Mise...
73	1 media	Lille, rue Saint-Nicolas. Vente de la ferme-manoir de Bourgogne contenant 18 bonniers et 8 cens de terres à labour et vergers	Cote 17799/564 (Cote)	Date 08/11/1797	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, rue Saint-Nicolas. Vente de la ferme-manoir...
74		Délibérations, séance du 14 novembre 2005.	Cote 374W/72 (Cote)	Date 14/11/2005-14/11/2005	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document délibération, publication officielle
		Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013). Premier mandat de Martine Aubry. Délibérations, séance du 14 novembre 2005.
75		Arrêtés, juillet 2013.	Cote 375W/312 (Cote)	Date 01/07/2013-31/07/2013	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Deuxième mandat de Martine Aubry. Arrêtés, juillet 2013.
76	1 media	Lille, salle du directoire du district. Procès-verbal de l'adjudication du transport pour les travaux de réfection des fortifications de la place de Lille de 497 arbres abattus à Sequedin	Cote 17799/288 (Cote)	Date 26/07/1793	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lille, salle du directoire du district. Procès-verbal...
77		Arrêtés, février 2010, tome 1.	Cote 375W/229 (Cote)	Date 01/02/2010-28/02/2010	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, publication officielle
		Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du... Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013) Deuxième mandat de Martine Aubry. Arrêtés, février 2010, tome 1.
78	1 media	Voitures patriotiques de Lille à Dunkerque	Cote 17799/156 (Cote)	Date 16/09/1792	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Voitures patriotiques de Lille à Dunkerque
79	1 media	Lettres de réhabilitation dans les droits de citoyens actifs pour les sieurs Thomas Godillon et Antoine Barat, tous deux négociants demeurant rue et paroisse Saint-Sauveur à Lille	Cote 17799/128 (Cote)	Date 25/08/1790	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document affiche, publication officielle
		Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859) Collection d'affiches municipales Lettres de réhabilitation dans les droits de citoyens...
80	1 media	Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 3.	Cote 647W/19 (Cote)	Date 02/07/2015	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document publication officielle, texte officiel
		Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations... Recueils des actes administratifs, délibérations et... Délibérations du Conseil municipal. Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 3.

Résultats de la recherche

Lille, rue du Croquet : vente de maison

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Avis au public. Les personnes prétendant à la succession du sieur Noiret sont averties qu'elles doivent s'adresser au sieur Dubrusle, exécuteur testamentaire du dit Noiret, munies de leurs généalogies appuyées de pièces justificatives

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Lille. Salle du district. Adjudication de 20 voitures à bras propres à transporter 2/3 de cordes de bois

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Adresse de l'agent national auprès du district de Lille aux maire, officiers-municipaux et à l'agent national de la commune de Lille

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Arrêtés, février 2003.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Arrêtés, octobre 2002.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Ordonnance de l'Echevinage sur l'obligation d'apposer une marque ou enseigne des fabriquants

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Roubaix, maison hospitalière. Adjudication de meubles, lits, ustensibles de cuisine, faiences, poteries, étain, linge de corps et de table, bois brûler et de charpente et autres effets avec un orgue à simple jeu et ses soufflets de la maison hospitalière et de plusieurs prêtres émigrés

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Arrêtés, mars 2011, tome 1.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Fortifications de la place de Lille. Adjudication de 751 chênes à abattre dans le bois de Verlinghem, Frelinghem, et Pérenchies pour renforcer les fortifications de la place de Lille

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Arrêtés, septembre 2008, tome 1.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Vente de domaines impériaux

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Lille, salle de la municipalité. Adjudication de 400 bois de lit de casernes et d'une quantité de gamelles et de cruches destinés au rééquipement de la place de Lille.

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

Délibérations, séance du 18 mars 2013.

Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

Lettre de la femme Balliez au Conseil municipal et aux citoyens de Lille pour les tranquilliser sur l'honorabilité et le loyalisme de son époux

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Arrêtés, novembre 2007.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Lille, salle du directoire. Adjudication pour le transport de 150 corps d'arbres provenant des abbayes de Marquette à de Loos

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Délibérations, séance du 23 mars 2009.

Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

Délibérations, séance du 10 mai 2010.

Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

Arrêté municipal fixant la taxe du pain à Lille

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Avis au public concernant un vol de portefeuille

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Lille, rue des pénitentes: vente de meubles, effets, linge et habillements

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Ordonnance du Maréchal, Prince de Soubise, concernant l'ouverture de la chasse

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Ordonnance des baillis, quatre seigneurs, hauts justiciers sur la taxation du prix de la bière.

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Arrêtés, juillet 1995.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Arrêtés, décembre 2007.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Lille, salle de la maison commune. Procès-verbal d'adjudication en vue de la fourniture et illumination des lanternes et réverbères

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Lille, salle d'audience de la municipalité. Adjudication de la future construction d'une prison militaire

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Loi qui détermine un mode pour l'exploitation des salpétreries

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Recrutement de l'armée, classe de 1821 : admission des remplacements

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Arrêtés, septembre 2011, tome 2.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Arrêtés, janvier 2005.

Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

Lille, couvent des soeurs grises. Vente du patrimoine du couvent

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Avis aux citoyens français, relatif à la conservation des places de guerre

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Lille, rue des Jardins. Mise à prix d'une grande maison à porte cochère

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Lille, salle du directoire du district. Adjudication de 113 chênes provenant du bois de Frelinghem, propriété de l'émigré Alexandre Decroix

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Jugement du tribunal correctionnel

Contexte : 17799 - Collection d'affiches municipales (1686-1859)

Arrêtés, août 2014.

Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

Arrêtés, octobre 1999.