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646 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Du 31 janvier au 4 mars 1991, actes n° 10799 à 11338.

    Date

    31/01/1991-04/03/1991

    Cote

    721W/152 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 31 janvier au 4 mars 1991, actes n° 10799 à 11338.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 2

    Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.

    Date

    01/07/2017-31/07/2017

    Cote

    783W/23 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 3

    Du 5 janvier au 3 avril 1987, actes n° 5851 à 6190, table analytique des arrêtés.

    Date

    05/01/1987-03/04/1987

    Cote

    721W/65 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 5 janvier au 3 avril 1987, actes n° 5851 à 6190,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 4

    Du 17 au 17 août 1998, actes n° 11191 à 11799.

    Date

    17/08/1998-17/08/1998

    Cote

    721W/276 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 17 au 17 août 1998, actes n° 11191 à 11799.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 5

    Du 28 mai au 30 juin 1998, actes n° 13863 à 14288.

    Date

    28/05/1998-30/06/1998

    Cote

    721W/287 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 28 mai au 30 juin 1998, actes n° 13863 à 14288.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 6

    Octobre 2017, arrêtés n° 9014 à 9108, tome 3.

    Date

    01/10/2017-01/10/2017

    Cote

    783W/31 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2017, arrêtés n° 9014 à 9108, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 7

    Du 16 août au 22 septembre 2005, actes n° 6145 à 6237.

    Date

    16/08/2005-22/09/2005

    Cote

    721W/467 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 16 août au 22 septembre 2005, actes n° 6145 à 6237.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 8

    Du 17 au 31 août 1998, actes n° 11800 à 12240.

    Date

    17/08/1998-31/08/1998

    Cote

    721W/277 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 17 au 31 août 1998, actes n° 11800 à 12240.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 9

    Juin 2018, arrêtés n° 10996 à 11096, tome 3.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/50 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10996 à 11096, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 10
    Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

    1 media

    Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

    Date

    27/06/2014-27/06/2014

    Cote

    575W/20 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 11

    Du 3 avril au 25 juin 1987, actes n° 6191 à 6498.

    Date

    03/04/1987-25/06/1987

    Cote

    721W/66 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 3 avril au 25 juin 1987, actes n° 6191 à 6498.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 12

    Janvier 2016, arrêtés n° 3843 à 4031.

    Date

    01/01/2016-31/01/2016

    Cote

    783W/1 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2016, arrêtés n° 3843 à 4031.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 13

    Du 1er au 30 janvier 1987, actes n° 22652 à 23076.

    Date

    01/01/1987-30/01/1987

    Cote

    721W/70 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 30 janvier 1987, actes n° 22652 à 23076.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 14

    Du 29 mars au 3 mai 2001, actes n° 1 à 299.

    Date

    29/03/2001-03/05/2001

    Cote

    721W/355 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 29 mars au 3 mai 2001, actes n° 1 à 299.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 15

    Du 1er octobre au 3 novembre 1994, actes n° 31789 à 32209.

    Date

    01/10/1994-03/11/1994

    Cote

    721W/210 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er octobre au 3 novembre 1994, actes n° 31789 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 16

    Du 29 juillet au 1er septembre 1994, actes n° 30990 à 31390.

    Date

    29/07/1994-01/09/1994

    Cote

    721W/208 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 29 juillet au 1er septembre 1994, actes n° 30990...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 17

    Du 16 au 23 octobre 2001, actes n° 3300 à 3800.

    Date

    16/10/2001-23/10/2001

    Cote

    721W/364 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 16 au 23 octobre 2001, actes n° 3300 à 3800.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 18

    Du 1er au 31 mars 1983, actes n° 2/32828 à à 2/33127 puis n° 1 à 225.

    Date

    01/03/1983-31/03/1983

    Cote

    721W/3 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 1er au 31 mars 1983, actes n° 2/32828 à à 2/33127...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 19

    Du 30 avril au 31 mai 1996, actes n° 4119 à 4544.

    Date

    30/04/1996-31/05/1996

    Cote

    721W/238 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
    • Du 30 avril au 31 mai 1996, actes n° 4119 à 4544.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 20

    Août 2017, arrêtés n° 8338 à 8429, tome 1.

    Date

    01/08/2017-31/08/2017

    Cote

    783W/24 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Août 2017, arrêtés n° 8338 à 8429, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances