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  • 1

    Juin 2018, arrêtés n° 10996 à 11096, tome 3.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/50 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10996 à 11096, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 2

    Juin 2018, arrêtés n° 10905 à 10995, tome 2.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/49 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10905 à 10995, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 3

    Juin 2018, arrêtés n° 10823 à 10904, tome 1.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/48 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10823 à 10904, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 4

    Mai 2018, arrêtés n° 10706 à 10822, tome 2.

    Date

    01/05/2018-31/05/2018

    Cote

    783W/47 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2018, arrêtés n° 10706 à 10822, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 5

    Mai 2018, arrêtés n° 10588 à 10705, tome 1.

    Date

    01/05/2018-31/05/2018

    Cote

    783W/46 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2018, arrêtés n° 10588 à 10705, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 6

    Avril 2018, arrêtés n° 10478 à 10587, tome 2.

    Date

    01/04/2018-30/04/2018

    Cote

    783W/45 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2018, arrêtés n° 10478 à 10587, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 7

    Avril 2018, arrêtés n° 10366 à 10477, tome 1.

    Date

    01/04/2018-30/04/2018

    Cote

    783W/44 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2018, arrêtés n° 10366 à 10477, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 8

    Mars 2018, arrêtés n° 10276 à 10365, tome 3.

    Date

    01/03/2018-31/03/2018

    Cote

    783W/43 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2018, arrêtés n° 10276 à 10365, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 9

    Mars 2018, arrêtés n° 10185 à 10275, tome 2.

    Date

    01/03/2018-31/03/2018

    Cote

    783W/42 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2018, arrêtés n° 10185 à 10275, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 10

    Mars 2018, arrêtés n° 10084 à 10184, tome 1.

    Date

    01/03/2018-31/03/2018

    Cote

    783W/41 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2018, arrêtés n° 10084 à 10184, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 11

    Février 2018, arrêtés n° 9955 à 10083, tome 2.

    Date

    01/02/2018-28/02/2018

    Cote

    783W/40 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2018, arrêtés n° 9955 à 10083, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 12

    Février 2018, arrêtés n° 9817 à 9954, tome 1.

    Date

    01/02/2018-28/02/2018

    Cote

    783W/39 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2018, arrêtés n° 9817 à 9954, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 13

    Janvier 2018, arrêtés n° 9704 à 9816, tome 2.

    Date

    01/01/2018-31/01/2018

    Cote

    783W/38 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2018, arrêtés n° 9704 à 9816, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 14

    Janvier 2018, arrêtés n° 9590 à 9703, tome 1.

    Date

    01/01/2018-31/01/2018

    Cote

    783W/37 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2018, arrêtés n° 9590 à 9703, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 15

    Décembre 2017, arrêtés n° 9510 à 9589, tome 3.

    Date

    01/12/2017-31/12/2017

    Cote

    783W/36 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2017, arrêtés n° 9510 à 9589, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 16

    Décembre 2017, arrêtés n° 9414 à 9509, tome 2.

    Date

    01/12/2017-31/12/2017

    Cote

    783W/35 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2017, arrêtés n° 9414 à 9509, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 17

    Décembre 2017, arrêtés n° 9320 à 9413, tome 1.

    Date

    01/12/2017-31/12/2017

    Cote

    783W/34 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2017, arrêtés n° 9320 à 9413, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 18

    Novembre 2017, arrêtés n° 9206 à 9319, tome 2.

    Date

    01/11/2017-30/11/2017

    Cote

    783W/33 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Novembre 2017, arrêtés n° 9206 à 9319, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 19

    Novembre 2017, arrêtés n° 9109 à 9205, tome 1.

    Date

    01/11/2017-30/11/2017

    Cote

    783W/32 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Novembre 2017, arrêtés n° 9109 à 9205, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 20

    Octobre 2017, arrêtés n° 9014 à 9108, tome 3.

    Date

    01/10/2017-01/10/2017

    Cote

    783W/31 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2017, arrêtés n° 9014 à 9108, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 21

    Octobre 2017, arrêtés n° 8908 à 9013, tome 2.

    Date

    01/10/2017-01/10/2017

    Cote

    783W/30 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2017, arrêtés n° 8908 à 9013, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 22

    Octobre 2017, arrêtés n° 8813 à 8907, tome 1.

    Date

    01/10/2017-01/10/2017

    Cote

    783W/29 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2017, arrêtés n° 8813 à 8907, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 23

    Septembre 2017, arrêtés n° 8736 à 8812, tome 3.

    Date

    01/09/2017-30/09/2017

    Cote

    783W/28 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Septembre 2017, arrêtés n° 8736 à 8812, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 24

    Septembre 2017, arrêtés n° 8654 à 8735, tome 2.

    Date

    01/09/2017-30/09/2017

    Cote

    783W/27 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Septembre 2017, arrêtés n° 8654 à 8735, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 25

    Septembre 2017, arrêtés n° 8563 à 8653, tome 1.

    Date

    01/09/2017-30/09/2017

    Cote

    783W/26 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Septembre 2017, arrêtés n° 8563 à 8653, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 26

    Août 2017, arrêtés n° 8430 à 8562, tome 2.

    Date

    01/08/2017-31/08/2017

    Cote

    783W/25 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Août 2017, arrêtés n° 8430 à 8562, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 27

    Août 2017, arrêtés n° 8338 à 8429, tome 1.

    Date

    01/08/2017-31/08/2017

    Cote

    783W/24 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Août 2017, arrêtés n° 8338 à 8429, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 28

    Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.

    Date

    01/07/2017-31/07/2017

    Cote

    783W/23 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 29

    Juillet 2017, arrêtés n° 8160 à 8239, tome 2.

    Date

    01/07/2017-31/07/2017

    Cote

    783W/22 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2017, arrêtés n° 8160 à 8239, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 30

    Juillet 2017, arrêtés n° 8065 à 8159, tome 1.

    Date

    01/07/2017-31/07/2017

    Cote

    783W/21 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2017, arrêtés n° 8065 à 8159, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 31

    Juin 2017, arrêtés n° 7962 à 8064, tome 3.

    Date

    01/06/2017-30/06/2017

    Cote

    783W/20 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2017, arrêtés n° 7962 à 8064, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 32

    Juin 2017, arrêtés n° 7869 à 7961, tome 2.

    Date

    01/06/2017-30/06/2017

    Cote

    783W/19 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2017, arrêtés n° 7869 à 7961, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 33

    Juin 2017, arrêtés n° 7794 à 7868, tome 1.

    Date

    01/06/2017-30/06/2017

    Cote

    783W/18 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2017, arrêtés n° 7794 à 7868, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 34

    Mai 2017, arrêtés n° 7492 à 7793.

    Date

    01/05/2017-31/05/2017

    Cote

    783W/17 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2017, arrêtés n° 7492 à 7793.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 35

    Avril 2017, arrêtés n° 7327 à 7491 bis.

    Date

    01/04/2017-30/04/2017

    Cote

    783W/16 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2017, arrêtés n° 7327 à 7491 bis.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 36

    Mars 2017, arrêtés n° 7074 à 7326.

    Date

    01/03/2017-31/03/2017

    Cote

    783W/15 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2017, arrêtés n° 7074 à 7326.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 37

    Février 2017, arrêtés n° 6833 à 7073.

    Date

    01/02/2017-28/02/2017

    Cote

    783W/14 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2017, arrêtés n° 6833 à 7073.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 38

    Janvier 2017, arrêtés n° 6616 à 6832.

    Date

    01/01/2017-31/01/2017

    Cote

    783W/13 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2017, arrêtés n° 6616 à 6832.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 39

    Décembre 2016, arrêtés n° 6400 à 6615.

    Date

    01/12/2016-31/12/2016

    Cote

    783W/12 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2016, arrêtés n° 6400 à 6615.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 40

    Novembre 2016, arrêtés n° 6176 à 6399.

    Date

    01/11/2016-30/11/2016

    Cote

    783W/11 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Novembre 2016, arrêtés n° 6176 à 6399.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 41

    Octobre 2016, arrêtés n° 5949 à 6175.

    Date

    01/10/2016-31/10/2016

    Cote

    783W/10 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2016, arrêtés n° 5949 à 6175.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 42

    Septembre 2016, arrêtés n° 5674 à 5948.

    Date

    01/09/2016-30/09/2016

    Cote

    783W/9 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Septembre 2016, arrêtés n° 5674 à 5948.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 43

    Août 2016, arrêtés n° 5385 à 5673.

    Date

    01/08/2016-31/08/2016

    Cote

    783W/8 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Août 2016, arrêtés n° 5385 à 5673.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 44

    Juillet 2016, arrêtés n° 5207 à 5384.

    Date

    01/07/2016-31/07/2016

    Cote

    783W/7 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2016, arrêtés n° 5207 à 5384.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 45

    Juin 2016, arrêtés n° 4953 à 5206.

    Date

    01/06/2016-30/06/2016

    Cote

    783W/6 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2016, arrêtés n° 4953 à 5206.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 46

    Mai 2016, arrêtés n° 4751 à 4952.

    Date

    01/05/2016-31/05/2016

    Cote

    783W/5 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2016, arrêtés n° 4751 à 4952.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 47

    Avril 2016, arrêtés n° 4527 à 4750.

    Date

    01/04/2016-30/04/2016

    Cote

    783W/4 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2016, arrêtés n° 4527 à 4750.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 48

    Mars 2016, arrêtés n° 4246 à 4526.

    Date

    01/03/2016-31/03/2016

    Cote

    783W/3 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2016, arrêtés n° 4246 à 4526.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 49

    Février 2016, arrêtés n° 4032 à 4245.

    Date

    01/02/2016-29/02/2016

    Cote

    783W/2 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2016, arrêtés n° 4032 à 4245.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 50

    Janvier 2016, arrêtés n° 3843 à 4031.

    Date

    01/01/2016-31/01/2016

    Cote

    783W/1 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2016, arrêtés n° 3843 à 4031.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 51

    Tables analytiques des arrêtés du personnel du premier et du deuxième 2004.

    Date

    01/01/2004-31/12/2004

    Cote

    721W/538 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Personnel municipal.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Tables analytiques des arrêtés du personnel du premier...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 52

    Du 18 au 31 décembre 2008, actes n° 2029 à 2171.

    Date

    18/12/2008-31/12/2008

    Cote

    721W/537 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Du 18 au 31 décembre 2008, actes n° 2029 à 2171.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 53

    Du 2 au 18 décembre 2008, actes n° 1893 à 2028.

    Date

    02/12/2008-18/12/2008

    Cote

    721W/536 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Du 2 au 18 décembre 2008, actes n° 1893 à 2028.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 54

    Du 3 au 28 novembre 2008, actes n° 1741 à 1892.

    Date

    03/11/2008-28/11/2008

    Cote

    721W/535 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Du 3 au 28 novembre 2008, actes n° 1741 à 1892.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 55

    Du 1er au 30 octobre 2008, actes n° 1564 à 1740.

    Date

    01/10/2008-30/10/2008

    Cote

    721W/534 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Du 1er au 30 octobre 2008, actes n° 1564 à 1740.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 56

    Du 1er au 30 septembre 2008, actes n° 1358 à 1563.

    Date

    01/09/2008-30/09/2008

    Cote

    721W/533 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Du 1er au 30 septembre 2008, actes n° 1358 à 1563.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 57

    Du 1er au 28 août 2008, actes n° 1154 à 1357.

    Date

    01/08/2008-28/08/2008

    Cote

    721W/532 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Du 1er au 28 août 2008, actes n° 1154 à 1357.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 58

    Du 1er au 31 juillet 2008, actes n° 917 à 1153.

    Date

    01/07/2008-31/07/2008

    Cote

    721W/531 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Du 1er au 31 juillet 2008, actes n° 917 à 1153.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 59

    Du 2 au 30 juin 2008, actes n° 721 à 916.

    Date

    02/06/2008-30/06/2008

    Cote

    721W/530 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Du 2 au 30 juin 2008, actes n° 721 à 916.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 60

    Du 2 au 30 mai 2008, actes n° 482 à 720.

    Date

    02/05/2008-30/05/2008

    Cote

    721W/529 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Du 2 au 30 mai 2008, actes n° 482 à 720.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 61

    Du 2 avril au 30 avril 2008, actes n° 211 à 481.

    Date

    02/04/2008-30/04/2008

    Cote

    721W/528 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Du 2 avril au 30 avril 2008, actes n° 211 à 481.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 62

    Du 25 au 28 mars 2008, actes n° 1 à 210.

    Date

    25/03/2008-28/03/2008

    Cote

    721W/527 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Du 25 au 28 mars 2008, actes n° 1 à 210.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 63

    Du 18 au 21 mars 2008, actes n° 9922 à 10030.

    Date

    18/03/2008-21/03/2008

    Cote

    721W/526 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 18 au 21 mars 2008, actes n° 9922 à 10030.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 64

    Du 3 au 18 mars 2008, actes n° 9818 à 9921.

    Date

    03/03/2008-18/03/2008

    Cote

    721W/525 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 3 au 18 mars 2008, actes n° 9818 à 9921.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 65

    Du 5 au 29 février 2008, actes n° 9623 à 9817.

    Date

    05/02/2008-29/02/2008

    Cote

    721W/524 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 5 au 29 février 2008, actes n° 9623 à 9817.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 66

    Du 3 au 31 janvier 2008, actes n° 9381 à 9622.

    Date

    03/01/2008-31/01/2008

    Cote

    721W/523 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 3 au 31 janvier 2008, actes n° 9381 à 9622.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 67

    Du 18 au 31 décembre 2007, actes n° 9280 à 9380.

    Date

    18/12/2007-31/12/2007

    Cote

    721W/522 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 18 au 31 décembre 2007, actes n° 9280 à 9380.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 68

    Du 3 au 18 décembre 2007, actes n° 9155 à 9279.

    Date

    03/12/2007-18/12/2007

    Cote

    721W/521 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 3 au 18 décembre 2007, actes n° 9155 à 9279.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 69

    Du 7 au 28 novembre 2007, actes n° 9032 à 9154.

    Date

    07/11/2007-28/11/2007

    Cote

    721W/520 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 7 au 28 novembre 2007, actes n° 9032 à 9154.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 70

    Du 29 au 31 octobre 2007, actes n° 8965 à 9031.

    Date

    29/10/2007-31/10/2007

    Cote

    721W/519 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 29 au 31 octobre 2007, actes n° 8965 à 9031.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 71

    Du 17 septembre au 29 octobre 2007, actes n° 8835 à 8964.

    Date

    17/09/2007-29/10/2007

    Cote

    721W/518 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 17 septembre au 29 octobre 2007, actes n° 8835 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 72

    Du 20 août au 17 septembre 2007, actes n° 8716 à 8834.

    Date

    20/08/2007-17/09/2007

    Cote

    721W/517 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 20 août au 17 septembre 2007, actes n° 8716 à 8834.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 73

    Du 17 juillet au 18 août 2007, actes n° 8595 à 8715.

    Date

    17/07/2007-18/08/2007

    Cote

    721W/516 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 17 juillet au 18 août 2007, actes n° 8595 à 8715.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 74

    Du 14 juin au 17 juillet 2007, actes n° 8475 à 8594.

    Date

    14/06/2007-17/07/2007

    Cote

    721W/515 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 14 juin au 17 juillet 2007, actes n° 8475 à 8594.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 75

    Du 31 mai au 14 juin 2007, actes n° 8360 à 8474.

    Date

    31/05/2007-14/06/2007

    Cote

    721W/514 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 31 mai au 14 juin 2007, actes n° 8360 à 8474.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 76

    Du 27 avril au 31 mai 2007, actes n° 8233 à 8359.

    Date

    27/04/2007-31/05/2007

    Cote

    721W/513 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 27 avril au 31 mai 2007, actes n° 8233 à 8359.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 77

    Du 20 mars au 27 avril 2007, actes n° 8106 à 8232.

    Date

    20/03/2007-27/04/2007

    Cote

    721W/512 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 20 mars au 27 avril 2007, actes n° 8106 à 8232.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 78

    Du 6 février au 20 mars 2007, actes n° 7991 à 8105.

    Date

    06/02/2007-20/03/2007

    Cote

    721W/511 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 6 février au 20 mars 2007, actes n° 7991 à 8105.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 79

    Du 19 décembre 2006 au 6 février 2007, actes n° 7869 à 7990.

    Date

    19/12/2006-06/02/2007

    Cote

    721W/510 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 19 décembre 2006 au 6 février 2007, actes n° 7869...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 80

    Du 7 au 19 décembre 2006 , actes n° 7756 à 7868.

    Date

    07/12/2006-19/12/2006

    Cote

    721W/509 (Cote)

    • Contexte : 721W - Registre des arrêtés du Maire (1983-2008)

    • Registres des arrêtés du Maire.
    • Arrêtés divers.
    • Premier mandat de Martine Aubry.
    • Du 7 au 19 décembre 2006 , actes n° 7756 à 7868.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances