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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.
Cote
794W/102 (Cote)
 Date
06/01/2018
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.
2

Séance du 23 juin 2017, tome 4, délibérations n° 17/347 à 17/407 et séance extraordinaire consacrée à l'élection des délégués supplémentaires et des suppléants de Lille (hors Hellemmes et Lomme) au collège électoral qui procédera au renouvellement des mandats des sénateurs.
Cote
794W/80 (Cote)
 Date
23/06/2017-30/06/2017
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 23 juin 2017, tome 4, délibérations n° 17/347...
3
Conseil municipal du 14 décembre 1998.

1 media

Conseil municipal du 14 décembre 1998.
Cote
388W/111 (Cote)
 Date
14/12/1998-14/12/1998
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 14 décembre 1998.
4

Arrêtés, février 2003.
Cote
375W/105 (Cote)
 Date
01/02/2003-28/02/2003
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, février 2003.
5

Arrêtés, octobre 2002.
Cote
375W/101 (Cote)
 Date
01/10/2002-31/10/2002
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, octobre 2002.
6

Arrêtés, mars 2011, tome 1.
Cote
375W/255 (Cote)
 Date
01/03/2011-31/03/2011
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, mars 2011, tome 1.
7
Conseil municipal du 6 février 2006.

1 media

Conseil municipal du 6 février 2006.
Cote
388W/172 (Cote)
 Date
06/02/2006-06/02/2006
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Conseil municipal du 6 février 2006.
8
Conseil municipal du 6 avril 1998.

1 media

Conseil municipal du 6 avril 1998.
Cote
388W/106 (Cote)
 Date
06/04/1998-06/04/1998
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 6 avril 1998.
9

Séances du 18 mai 1989 au 7 juillet 1989, délibérations n° 89/51 à n° 89/273.
Cote
372W/17 (Cote)
 Date
18/05/1989-07/07/1989
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Séances du 18 mai 1989 au 7 juillet 1989, délibérations...
10

Séance du 6 octobre 2017, tome 6.
Cote
794W/93 (Cote)
 Date
06/10/2017
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 6 octobre 2017, tome 6.
11

Arrêtés, septembre 2008, tome 1.
Cote
375W/196 (Cote)
 Date
01/09/2008-30/09/2008
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, septembre 2008, tome 1.
12

Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 2.
Cote
794W/106 (Cote)
 Date
06/04/2018
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 2.
13

Séance du 18 mars 2016, tome 3, délibérations n° 16/210 à 16/268.
Cote
794W/58 (Cote)
 Date
18/03/2016
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 18 mars 2016, tome 3, délibérations n° 16/210...
14

Séances du 28 juin 1993 au 13 décembre 1993, délibérations n° 93/389 à 93/558.
Cote
372W/39 (Cote)
 Date
28/06/1993-13/12/1993
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Séances du 28 juin 1993 au 13 décembre 1993, délibérations...
15
Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

1 media

Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.
Cote
575W/20 (Cote)
 Date
27/06/2014-27/06/2014
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel, publication officielle

  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.
16
Délibérations, séance du 18 mars 2013.

1 media

Délibérations, séance du 18 mars 2013.
Cote
374W/128 (Cote)
 Date
18/03/2013-18/03/2013
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Délibérations, séance du 18 mars 2013.
17

Arrêtés, novembre 2007.
Cote
375W/179 (Cote)
 Date
01/11/2007-30/11/2007
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, novembre 2007.
18

Séance du 6 octobre 2008, délibérations n° 08/638 à 08/896.
Cote
244W/3 (Cote)
 Date
06/10/2008-06/10/2008
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
  • Séance du 6 octobre 2008, délibérations n° 08/638 à...
19
séance du 03 décembre 1983

2 lots 713 medias

séance du 03 décembre 1983
Cote- Date
samedi 03 décembre 1983
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 371W - Procès-verbaux du Conseil municipal (1983-1993)

  • Procès-verbaux des conseils municipaux (1983-1993).
  • Deuxième mandat de Pierre Mauroy, conseils municipaux...
  • séance du 03 décembre 1983
20

Séance du 20 septembre 2010, délibérations n° 10/689 à 10/871.
Cote
422W/5 (Cote)
 Date
lundi 20 septembre 2010
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : 422W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Séance du 20 septembre 2010, délibérations n° 10/689...