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Résultats de la recherche

1

Délibération n°995 - Emprunt à émettre pour la construction d'une passerelle sur le canal de Canteleu.

Date

1910-1919

Cote

1D/5/1037 (Cote)

2

Séance du 16 février 1912. Délibération n°2039-2039/1 - Divers travaux de grosses réparations aux bâtiments communaux.

Date

1913-1919

Cote

1D/5/1039 (Cote)

3
Bulletin administratif 1912- Fascicules I à III

1 media

Bulletin administratif 1912- Fascicules I à III

Date

01/01/1912-31/12/1912

Cote

2D/4/41/2 (Cote)

4
Bulletin administratif 1912- Fascicules IV à XIV

1 media

Bulletin administratif 1912- Fascicules IV à XIV

Date

01/01/1912-31/12/1912

Cote

2D/4/41/3 (Cote)

5
Bulletin administratif 1912

1 media

Bulletin administratif 1912

Date

01/01/1912-31/12/1912

Cote

2D/4/41/1 (Cote)

6

Séance du 26 avril 1910. Délibération n°1048 - Autorisation d'ester dans une affaire pour l'octroi d'un entrepôt.

Date

1905-1912

Cote

1D/5/1035 (Cote)

7
Bulletin administratif 1911

1 media

Bulletin administratif 1911

Date

01/01/1911-31/12/1911

Cote

2D/4/40 (Cote)

8

Délibération n°1660 - Construction d'un réseau d'égouts par la commune d'Hellemmes.

Date

1911-1911

Cote

1D/5/1038 (Cote)

9
Bulletin administratif 1910

1 media

Bulletin administratif 1910

Date

01/01/1910-31/12/1910

Cote

2D/4/39 (Cote)

10

Délibération n°847 - Règlement de mitoyenneté avec le groupe scolaire rue Bohin.

Date

1908-1910

Cote

1D/5/988 (Cote)

11

Délibération n°849 - Achat rue de la Louvière.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/989 (Cote)

12

Délibération n°569 - Marchés pour des fournitures diverses.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/955 (Cote)

13

Délibération n°774 - Marché pour des opérations de désinfections.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/1013 (Cote)

14

Délibération n°765 - Insuffisance de crédit pour l'attribution des bourses à l'institut industriel.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/1011 (Cote)

15

Délibération n°968 - Crédit supplémentaire pour le service d'assistance aux vieillards infirmes et incurables.

Date

1910-1910

Cote

1D/5/1033 (Cote)

16

Délibération n°280 - Adjudication et marché pour la fourniture de denrées au lycée Fénelon.

Date

1908-1910

Cote

1D/5/736 (Cote)

17

Délibération n°957 - Marchés pour les services municipaux.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/1028 (Cote)

18

Délibération n°830 - Marchés pour les fournitures de brochures publications diverses et articles pour machines à écrire pour les services municipaux.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/982 (Cote)

19

Délibération n°959 - Indemnités et secours pour des employés des services municipaux.

Date

1910-1910

Cote

1D/5/1029 (Cote)

20

Délibération n°792 - Marché pour la remise en état d'un forage pour la distribution d'eau.

Date

1909-1910

Cote

1D/5/1014 (Cote)