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  1. Résultat n°1

    Séance du 21 mars, du 31 mars et du 28 avril 2008, délibérations n° 08/241 à 08/417.

    Date

    21/03/2008-28/04/2008

    Cote

    244W/1 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séance du 21 mars, du 31 mars et du 28 avril 2008,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  2. Résultat n°2

    Séance du 23 juin 2008, délibérations n° 08/418 à 08/637.

    Date

    23/06/2008-23/06/2008

    Cote

    244W/2 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séance du 23 juin 2008, délibérations n° 08/418 à 08/637.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  3. Résultat n°3

    Séance du 6 octobre 2008, délibérations n° 08/638 à 08/896.

    Date

    06/10/2008-06/10/2008

    Cote

    244W/3 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séance du 6 octobre 2008, délibérations n° 08/638 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  4. Résultat n°4

    Séances du 24 novembre et du 15 décembre 2008, délibérations n° 08/897 à 08/1044.

    Date

    24/11/2008-15/12/2008

    Cote

    244W/4 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séances du 24 novembre et du 15 décembre 2008, délibérations...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  5. Résultat n°5

    Séances du 24 novembre et du 15 décembre 2008, délibérations n° 08/1045 à 08/1164.

    Date

    24/11/2008-15/12/2008

    Cote

    244W/5 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séances du 24 novembre et du 15 décembre 2008, délibérations...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  6. Résultat n°6

    Séance du 2 février 2009, délibérations n° 09/1 à 09/135.

    Date

    02/02/2009-02/02/2009

    Cote

    244W/6 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séance du 2 février 2009, délibérations n° 09/1 à 09/135.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  7. Résultat n°7

    Séance du 23 mars 2009, délibérations n° 09/136 à 09/288.

    Date

    23/03/2009-23/03/2009

    Cote

    244W/7 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séance du 23 mars 2009, délibérations n° 09/136 à 09/288.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  8. Résultat n°8

    Séance du 18 mai 2009, délibérations n° 09/289 à 09/477.

    Date

    18/05/2009-18/05/2009

    Cote

    244W/8 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séance du 18 mai 2009, délibérations n° 09/289 à 09/477.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  9. Résultat n°9

    Séance du 29 juin 2009, délibérations n° 09/478 à 09/666.

    Date

    29/06/2009-29/06/2009

    Cote

    244W/9 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séance du 29 juin 2009, délibérations n° 09/478 à 09/666.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  10. Résultat n°10

    Séance du 5 octobre 2009, délibérations n° 09/667 à 09/764.

    Date

    05/10/2009-05/10/2009

    Cote

    244W/10 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séance du 5 octobre 2009, délibérations n° 09/667 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  11. Résultat n°11

    Séance du 5 octobre 2009, délibérations n° 09/765 à 09/890.

    Date

    05/10/2009-05/10/2009

    Cote

    244W/11 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séance du 5 octobre 2009, délibérations n° 09/765 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  12. Résultat n°12

    Séance du 16 novembre 2009, délibérations n° 09/891 à 09/1049.

    Date

    16/11/2009-16/11/2099

    Cote

    244W/12 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séance du 16 novembre 2009, délibérations n° 09/891...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  13. Résultat n°13

    Séance du 18 décembre 2009, délibérations n° 09/1050 à 09/1195.

    Date

    18/12/2009-18/12/2009

    Cote

    244W/13 (Cote)

    • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
    • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
    • Séance du 18 décembre 2009, délibérations n° 09/1050...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  14. Résultat n°14

    Janvier 2009, arrêtés n° 2172 à 2332.

    Date

    01/01/2009-31/01/2009

    Cote

    314W/1 (Cote)

    • Contexte : 314W - Registres des arrêtés du Maire (2009-2010)
    • Deuxième mandat de Martine Aubry : registres des arrêtés...
    • Janvier 2009, arrêtés n° 2172 à 2332.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  15. Résultat n°15

    Février 2009, arrêtés n° 2333 à 2499.

    Date

    01/02/2009-28/02/2009

    Cote

    314W/2 (Cote)

    • Contexte : 314W - Registres des arrêtés du Maire (2009-2010)
    • Deuxième mandat de Martine Aubry : registres des arrêtés...
    • Février 2009, arrêtés n° 2333 à 2499.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  16. Résultat n°16

    Mars 2009, arrêtés n° 2500 à 2707.

    Date

    01/03/2009-31/03/2009

    Cote

    314W/3 (Cote)

    • Contexte : 314W - Registres des arrêtés du Maire (2009-2010)
    • Deuxième mandat de Martine Aubry : registres des arrêtés...
    • Mars 2009, arrêtés n° 2500 à 2707.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  17. Résultat n°17

    Avril 2009, arrêtés n° 2708 à 2907.

    Date

    01/04/2009-30/04/2009

    Cote

    314W/4 (Cote)

    • Contexte : 314W - Registres des arrêtés du Maire (2009-2010)
    • Deuxième mandat de Martine Aubry : registres des arrêtés...
    • Avril 2009, arrêtés n° 2708 à 2907.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  18. Résultat n°18

    Mai 2009, arrêtés n° 2908 à 3070.

    Date

    01/05/2009-31/05/2009

    Cote

    314W/5 (Cote)

    • Contexte : 314W - Registres des arrêtés du Maire (2009-2010)
    • Deuxième mandat de Martine Aubry : registres des arrêtés...
    • Mai 2009, arrêtés n° 2908 à 3070.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  19. Résultat n°19

    Juin 2009, arrêtés n° 3071 à 3259.

    Date

    01/06/2009-30/06/2009

    Cote

    314W/6 (Cote)

    • Contexte : 314W - Registres des arrêtés du Maire (2009-2010)
    • Deuxième mandat de Martine Aubry : registres des arrêtés...
    • Juin 2009, arrêtés n° 3071 à 3259.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  20. Résultat n°20

    Juillet 2009, arrêtés n° 3260 à 3502.

    Date

    01/07/2009-31/07/2009

    Cote

    314W/7 (Cote)

    • Contexte : 314W - Registres des arrêtés du Maire (2009-2010)
    • Deuxième mandat de Martine Aubry : registres des arrêtés...
    • Juillet 2009, arrêtés n° 3260 à 3502.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances