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  1. Résultat n°1

    Délibération n°877 - Don de Monsieur Engrand aux Musées. Acceptation.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13774 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°877 - Don de Monsieur Engrand aux Musées.…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    Délibération n°878 - Legs de Madame Décatoire aux Musées. Acceptation.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13775 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°878 - Legs de Madame Décatoire aux…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3

    Délibération n°879 - Legs Vote. Refus.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13776 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°879 - Legs Vote. Refus.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Délibération n°880 - Assurance contre les accidents aux usagers des bains.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13777 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°880 - Assurance contre les accidents…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Délibération n°881 - Accident Madame Bloud. Autorisation d'ester.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13778 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°881 - Accident Madame Bloud. Autorisation…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    Délibération n°884 - Accident Cappart. Admission en recette.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13779 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°884 - Accident Cappart. Admission en…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Délibération n°885 - Accident Ceugnart. Autorisation d'ester.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13780 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°885 - Accident Ceugnart. Autorisation…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Délibération n°886 - Accident Defives. Admission en recette.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13781 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°886 - Accident Defives. Admission en…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Délibération n°887 - Accident Delacroix et Lejeune. Admission en recette.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13782 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°887 - Accident Delacroix et Lejeune.…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Délibération n°888 - Accident Demassiet. Règlement.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13783 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°888 - Accident Demassiet. Règlement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11

    Délibération n°889 - Accident d'Hulster. Révision de la rente. Règlement.

    Date

    1933-1936

    Cote

    1D/5/13784 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°889 - Accident d'Hulster. Révision…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    Délibération n°890 - Accident Florent. Règlement.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13785 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°890 - Accident Florent. Règlement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    Délibération n°891 - Accident Fremeau. Indemnité.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13786 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°891 - Accident Fremeau. Indemnité.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Délibération n°892 - Accident Robache. Règlement.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13787 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°892 - Accident Robache. Règlement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Délibération n°893 - Accident Roge. Règlement.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13788 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°893 - Accident Roge. Règlement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Délibération n°894 - Accident angle des rues du Faubourg de Roubaix et Saint Gabriel. Admission en recette.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13789 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°894 - Accident angle des rues du Faubourg…

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    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    Délibération n°895 - Prix d'un poteau indicateur rue Eugène Varlin. Admission en recette.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13790 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°895 - Prix d'un poteau indicateur rue…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    Délibération n°896 - Dégâts à un trottoir rue du Vieux Moulin. Admission en recette.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13791 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°896 - Dégâts à un trottoir rue du Vieux…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    Délibération n°910 - Programme des Grands Travaux. École maternelle Jules Simon. Mobilier. Marchés. Réception définitive et décompte définitif.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13792 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°910 - Programme des Grands Travaux.…

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    Délibération n°912 - Programme des Grands Travaux. École maternelle Jules Simon. Installations électriques. Réception définitive.

    Date

    1936-1936

    Cote

    1D/5/13793 (Cote)

    • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Dossiers de délibérations (1936-1937)
    • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à…
    • Séance du 23 décembre 1936
    • Délibération n°912 - Programme des Grands Travaux.…

    Producteur :

    Mairie de Lille