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1 731 résultats

Résultats de la recherche

1

Délibération n°877 - Don de Monsieur Engrand aux Musées. Acceptation.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13774 (Cote)

2

Délibération n°878 - Legs de Madame Décatoire aux Musées. Acceptation.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13775 (Cote)

3

Délibération n°879 - Legs Vote. Refus.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13776 (Cote)

4

Délibération n°880 - Assurance contre les accidents aux usagers des bains.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13777 (Cote)

5

Délibération n°881 - Accident Madame Bloud. Autorisation d'ester.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13778 (Cote)

6

Délibération n°884 - Accident Cappart. Admission en recette.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13779 (Cote)

7

Délibération n°885 - Accident Ceugnart. Autorisation d'ester.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13780 (Cote)

8

Délibération n°886 - Accident Defives. Admission en recette.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13781 (Cote)

9

Délibération n°887 - Accident Delacroix et Lejeune. Admission en recette.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13782 (Cote)

10

Délibération n°888 - Accident Demassiet. Règlement.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13783 (Cote)

11

Délibération n°889 - Accident d'Hulster. Révision de la rente. Règlement.

Date

1933-1936

Cote

1D/5/13784 (Cote)

12

Délibération n°890 - Accident Florent. Règlement.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13785 (Cote)

13

Délibération n°891 - Accident Fremeau. Indemnité.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13786 (Cote)

14

Délibération n°892 - Accident Robache. Règlement.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13787 (Cote)

15

Délibération n°893 - Accident Roge. Règlement.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13788 (Cote)

16

Délibération n°894 - Accident angle des rues du Faubourg de Roubaix et Saint Gabriel. Admission en recette.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13789 (Cote)

17

Délibération n°895 - Prix d'un poteau indicateur rue Eugène Varlin. Admission en recette.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13790 (Cote)

18

Délibération n°896 - Dégâts à un trottoir rue du Vieux Moulin. Admission en recette.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13791 (Cote)

19

Délibération n°910 - Programme des Grands Travaux. École maternelle Jules Simon. Mobilier. Marchés. Réception définitive et décompte définitif.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13792 (Cote)

20

Délibération n°912 - Programme des Grands Travaux. École maternelle Jules Simon. Installations électriques. Réception définitive.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13793 (Cote)