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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°877 - Don de Monsieur Engrand aux Musées. Acceptation.
Cote
1D/5/13774 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°877 - Don de Monsieur Engrand aux Musées....
2

Délibération n°878 - Legs de Madame Décatoire aux Musées. Acceptation.
Cote
1D/5/13775 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°878 - Legs de Madame Décatoire aux Musées....
3

Délibération n°879 - Legs Vote. Refus.
Cote
1D/5/13776 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°879 - Legs Vote. Refus.
4

Délibération n°880 - Assurance contre les accidents aux usagers des bains.
Cote
1D/5/13777 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°880 - Assurance contre les accidents...
5

Délibération n°881 - Accident Madame Bloud. Autorisation d'ester.
Cote
1D/5/13778 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°881 - Accident Madame Bloud. Autorisation...
6

Délibération n°884 - Accident Cappart. Admission en recette.
Cote
1D/5/13779 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°884 - Accident Cappart. Admission en...
7

Délibération n°885 - Accident Ceugnart. Autorisation d'ester.
Cote
1D/5/13780 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°885 - Accident Ceugnart. Autorisation...
8

Délibération n°886 - Accident Defives. Admission en recette.
Cote
1D/5/13781 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°886 - Accident Defives. Admission en...
9

Délibération n°887 - Accident Delacroix et Lejeune. Admission en recette.
Cote
1D/5/13782 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°887 - Accident Delacroix et Lejeune....
10

Délibération n°888 - Accident Demassiet. Règlement.
Cote
1D/5/13783 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°888 - Accident Demassiet. Règlement.
11

Délibération n°889 - Accident d'Hulster. Révision de la rente. Règlement.
Cote
1D/5/13784 (Cote)
 Date
1933-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°889 - Accident d'Hulster. Révision de...
12

Délibération n°890 - Accident Florent. Règlement.
Cote
1D/5/13785 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°890 - Accident Florent. Règlement.
13

Délibération n°891 - Accident Fremeau. Indemnité.
Cote
1D/5/13786 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°891 - Accident Fremeau. Indemnité.
14

Délibération n°892 - Accident Robache. Règlement.
Cote
1D/5/13787 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°892 - Accident Robache. Règlement.
15

Délibération n°893 - Accident Roge. Règlement.
Cote
1D/5/13788 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°893 - Accident Roge. Règlement.
16

Délibération n°894 - Accident angle des rues du Faubourg de Roubaix et Saint Gabriel. Admission en recette.
Cote
1D/5/13789 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°894 - Accident angle des rues du Faubourg...
17

Délibération n°895 - Prix d'un poteau indicateur rue Eugène Varlin. Admission en recette.
Cote
1D/5/13790 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°895 - Prix d'un poteau indicateur rue...
18

Délibération n°896 - Dégâts à un trottoir rue du Vieux Moulin. Admission en recette.
Cote
1D/5/13791 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°896 - Dégâts à un trottoir rue du Vieux...
19

Délibération n°910 - Programme des Grands Travaux. École maternelle Jules Simon. Mobilier. Marchés. Réception définitive et décompte définitif.
Cote
1D/5/13792 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°910 - Programme des Grands Travaux....
20

Délibération n°912 - Programme des Grands Travaux. École maternelle Jules Simon. Installations électriques. Réception définitive.
Cote
1D/5/13793 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)

  • Dossiers de délibérations (1936-1937)
  • Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
  • Séance du 23 décembre 1936
  • Délibération n°912 - Programme des Grands Travaux....