Premier mandat de Martine Aubry (2001-2008)

1
Commission de l'urbanisme, de l'aménagement et du domaine public.

Date

2006-2006

Cote

1D/6/639 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Premier mandat de Martine Aubry (2001-2008)
- Commission de l'urbanisme, de l'aménagement et du domaine...
Producteur :

Mairie de Lille
2
Séances du 15 juin et du 21 septembre 2001, délibérations n° 01/346 à 01/557.

Date

15/06/2001-21/09/2001

Cote

7W/39 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 15 juin et du 21 septembre 2001, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
3
Séances du 21 septembre et du 12 novembre 2001, délibérations n° 01/558 à 01/783.

Date

21/09/2001-12/11/2001

Cote

7W/40 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 21 septembre et du 12 novembre 2001, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
4
Séances du 12 novembre et du 14 décembre 2001, délibérations n° 01/783 à 01/938.

Date

12/11/2001-14/12/2001

Cote

7W/41 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 12 novembre et du 14 décembre 2001, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
5
Séances du 14 décembre 2001 et du 1er février 2002, délibérations n° 01/938 à 02/11.

Date

14/12/2001-01/02/2001

Cote

7W/42 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 14 décembre 2001 et du 1er février 2002,...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
6
Séances du 1er février et du 25 mars 2002, délibérations n° 02/12 à 02/214.

Date

01/02/2002-25/03/2002

Cote

7W/43 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 1er février et du 25 mars 2002, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
7
Séances du 25 mars et du 13 mai 2002, délibérations n° 02/214 à 02/403.

Date

25/03/2002-13/03/2002

Cote

7W/44 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 25 mars et du 13 mai 2002, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
8
Séances du 13 mai et du 28 juin 2002, délibérations n° 02/404 à 02/505.

Date

13/05/2002-28/06/2002

Cote

7W/45 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 13 mai et du 28 juin 2002, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
9
Séances du 28 juin et du 7 octobre 2002, délibérations n° 02/506 à 02/705.

Date

28/06/2002-07/10/2002

Cote

7W/46 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 28 juin et du 7 octobre 2002, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
10
Séance du 7 octobre 2002, délibérations n° 02/706 à 02/900.

Date

07/10/2002-07/10/2002

Cote

7W/47 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séance du 7 octobre 2002, délibérations n° 02/706 à...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
11
Séances du 7 octobre et du 16 décembre 2002, délibérations n° 02/901 à 02/1038.

Date

07/10/2002-16/12/2002

Cote

7W/48 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 7 octobre et du 16 décembre 2002, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
12
Séances du 16 décembre 2002 et du 3 février 2003, délibérations n° 02/1039 à 03/67.

Date

16/12/2002-03/02/2003

Cote

7W/49 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 16 décembre 2002 et du 3 février 2003, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
13
Séances du 3 février et du 24 mars 2003, délibérations n° 03/68 à 03/257.

Date

03/02/2003-24/03/2003

Cote

7W/50 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 3 février et du 24 mars 2003, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
14
Séances du 24 mars et du 12 mai 2003, délibérations n° 03/258 à 03/429.

Date

24/03/2003-12/05/2003

Cote

7W/51 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 24 mars et du 12 mai 2003, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
15
Séances du 12 mai et du 30 juin 2003, délibérations n° 03/430 à 03/595.

Date

12/05/2003-30/06/2003

Cote

7W/52 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 12 mai et du 30 juin 2003, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
16
Séances du 30 juin et du 29 septembre 2003, délibérations n° 03/596 à 03/781.

Date

30/06/2003-29/09/2003

Cote

7W/53 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 30 juin et du 29 septembre 2003, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
17
Séances du 29 septembre et du 17 novembre 2003, délibérations n° 03/782 à 03/972.

Date

29/09/2003-17/11/2003

Cote

7W/54 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 29 septembre et du 17 novembre 2003, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
18
Séances du 17 novembre et du 15 décembre 2003, délibérations n° 03/973 à 03/1140.

Date

17/11/2003-15/12/2003

Cote

7W/55 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 17 novembre et du 15 décembre 2003, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
19
Séances du 15 décembre 2003 au 29 mars 2004, délibérations n° 03/1141 à n° 04/146.

Date

15/12/2003-29/03/2004

Cote

7W/56 (Cote)
- Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibération du Conseil municipal (2001-2004).
- Séances du 15 décembre 2003 au 29 mars 2004, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
20
Séances du 29 mars 2004 et du 17 mai 2004, délibérations n° 04/147 à 04/327.

Date

29/03/2004-17/05/2004

Cote

96W/1 (Cote)
- Contexte : 96W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibérations du Conseil municipal (2004-2005)
- Séances du 29 mars 2004 et du 17 mai 2004, délibérations...
Producteur :

Mairie de Lille / Instances

Résultats de la recherche

Commission de l'urbanisme, de l'aménagement et du domaine public.

Date

Cote

Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

Producteur :

Séances du 15 juin et du 21 septembre 2001, délibérations n° 01/346 à 01/557.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 21 septembre et du 12 novembre 2001, délibérations n° 01/558 à 01/783.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 12 novembre et du 14 décembre 2001, délibérations n° 01/783 à 01/938.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 14 décembre 2001 et du 1er février 2002, délibérations n° 01/938 à 02/11.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 1er février et du 25 mars 2002, délibérations n° 02/12 à 02/214.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 25 mars et du 13 mai 2002, délibérations n° 02/214 à 02/403.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 13 mai et du 28 juin 2002, délibérations n° 02/404 à 02/505.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 28 juin et du 7 octobre 2002, délibérations n° 02/506 à 02/705.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séance du 7 octobre 2002, délibérations n° 02/706 à 02/900.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 7 octobre et du 16 décembre 2002, délibérations n° 02/901 à 02/1038.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 16 décembre 2002 et du 3 février 2003, délibérations n° 02/1039 à 03/67.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 3 février et du 24 mars 2003, délibérations n° 03/68 à 03/257.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 24 mars et du 12 mai 2003, délibérations n° 03/258 à 03/429.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 12 mai et du 30 juin 2003, délibérations n° 03/430 à 03/595.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Séances du 30 juin et du 29 septembre 2003, délibérations n° 03/596 à 03/781.

Date

Cote

Contexte : 7W - Registres des délibérations du Conseil municipal...