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Résultats de la recherche

  • 1

    1500-1614

    Date

    1500-1614

    Cote

    15935 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1500-1614

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1569-1588

    Date

    1569-1588

    Cote

    32 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1569-1588

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1577-1589

    Date

    1577-1589

    Cote

    12006 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1577-1589

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    1577-1589

    Date

    1577-1589

    Cote

    33 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1577-1589

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1589-1597

    Date

    1589-1597

    Cote

    12007 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1589-1597

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1598-1610

    Date

    1598-1610

    Cote

    34 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1598-1610

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1598-1610

    Date

    1598-1610

    Cote

    12008 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1598-1610

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8
    1600-1699

    181 medias

    1600-1699

    Date

    1600-1699

    Cote

    15991 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1600-1689

    Date

    1600-1689

    Cote

    15936 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1600-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1611-1624

    Date

    1611-1624

    Cote

    35 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1611-1624

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    1612-1622

    Date

    1612-1622

    Cote

    12055 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1612-1622

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    1613-1624

    Date

    1613-1624

    Cote

    36 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1613-1624

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    1620-1666

    Date

    1620-1666

    Cote

    38 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1620-1666

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    1622-1646

    Date

    1622-1646

    Cote

    37 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1622-1646

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    1623-1640

    Date

    1623-1640

    Cote

    12056 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1623-1640

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1624-1632

    Date

    1624-1632

    Cote

    39 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1624-1632

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    1626-1727

    Date

    1626-1727

    Cote

    71 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1626-1727

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    1628-1634

    Date

    1628-1634

    Cote

    140 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1628-1634

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1640-1663

    Date

    1640-1663

    Cote

    12057 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1640-1663

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    1658-1664

    Date

    1658-1664

    Cote

    40 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1658-1664

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 21

    1663-1671

    Date

    1663-1671

    Cote

    12048 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1663-1671

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 22

    1667-1675

    Date

    1667-1675

    Cote

    12009 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1667-1675

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 23

    1667-1675

    Date

    1667-1675

    Cote

    41 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1667-1675

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 24

    1671-1680

    Date

    1671-1680

    Cote

    12059 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1671-1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 25

    1674-1679

    Date

    1674-1679

    Cote

    12010 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1674-1679

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 26

    1675-1679

    Date

    1675-1679

    Cote

    42 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1675-1679

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 27

    1679-1683

    Date

    1679-1683

    Cote

    12011 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1679-1683

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 28

    1679-1683

    Date

    1679-1683

    Cote

    43 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1679-1683

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 29

    1680-1686

    Date

    1680-1686

    Cote

    12060 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1680-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 30

    1683-1686

    Date

    1683-1686

    Cote

    44 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1683-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 31

    1683-1686

    Date

    1683-1686

    Cote

    12012 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1683-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 32

    1686-1689

    Date

    1686-1689

    Cote

    12013 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1686-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 33

    1686-1689

    Date

    1686-1689

    Cote

    45 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1686-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 34

    1686-1690

    Date

    1686-1690

    Cote

    12061 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1686-1690

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 35

    1689-1692

    Date

    1689-1692

    Cote

    46 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1689-1692

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 36

    1689-1692

    Date

    1689-1692

    Cote

    12014 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1689-1692

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 37

    1690-1699

    Date

    1690-1699

    Cote

    15937 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1690-1699

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 38

    1691-1695

    Date

    1691-1695

    Cote

    12062 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1691-1695

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 39

    1692-1693

    Date

    1692-1693

    Cote

    12015 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1692-1693

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 40

    1692-1693

    Date

    1692-1693

    Cote

    47 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1692-1693

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 41

    1693-1694

    Date

    1693-1694

    Cote

    48 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1693-1694

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 42

    1693-1694

    Date

    1693-1694

    Cote

    12016 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1693-1694

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 43

    1694-1696

    Date

    1694-1696

    Cote

    49 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1694-1696

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 44

    1694-1696

    Date

    1694-1696

    Cote

    12017 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1694-1696

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 45

    1695-1700

    Date

    1695-1700

    Cote

    12063 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1695-1700

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 46

    1696-1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    12018 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1696-1697

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 47

    1696-1697

    Date

    1696-1697

    Cote

    50 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1696-1697

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 48

    1697-1700

    Date

    1697-1700

    Cote

    12019 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1697-1700

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 49

    1698-1700

    Date

    1698-1700

    Cote

    51 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1698-1700

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 50
    1700-1715

    135 medias

    1700-1715

    Date

    1700-1715

    Cote

    15992 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1700-1715

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 51

    1700-1705

    Date

    1700-1705

    Cote

    15938 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1700-1705

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 52

    1700-1702

    Date

    1700-1702

    Cote

    12020 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1700-1702

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 53

    1700-1702

    Date

    1700-1702

    Cote

    52 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1700-1702

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 54

    1701-1704

    Date

    1701-1704

    Cote

    12064 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1701-1704

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 55

    1702-1705

    Date

    1702-1705

    Cote

    12021 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1702-1705

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 56

    1702-1703

    Date

    1702-1703

    Cote

    53 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1702-1703

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 57

    Recueil d'arrêts, édits, ordonnances des Intendants, 1703-1712.

    Date

    1703-1712

    Cote

    132 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'arrêts, édits, ordonnances des Intendants,...

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 58

    1705-1708

    Date

    1705-1708

    Cote

    12022 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1705-1708

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 59

    1705

    Date

    1705-1705

    Cote

    54 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1705

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 60

    1705-1708

    Date

    1705-1708

    Cote

    12065 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1705-1708

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 61

    1706-1709

    Date

    1706-1709

    Cote

    15939 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1706-1709

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 62

    1708

    Date

    1708-1708

    Cote

    55 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1708

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 63

    1708-1713

    Date

    1708-1713

    Cote

    224 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1708-1713

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 64

    1708-1713

    Date

    1708-1713

    Cote

    225 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1708-1713

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 65

    1708-1712

    Date

    1708-1712

    Cote

    12606 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1708-1712

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 66

    1708-1712

    Date

    1708-1712

    Cote

    12023 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1708-1712

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 67

    1710-1713

    Date

    1710-1713

    Cote

    15940 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1710-1713

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 68

    1712-1715

    Date

    1712-1715

    Cote

    12024 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1712-1715

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 69

    1712-1713

    Date

    1712-1713

    Cote

    56 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1712-1713

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 70

    1712-1716

    Date

    1712-1716

    Cote

    12067 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1712-1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 71

    1714-1715

    Date

    1714-1715

    Cote

    15941 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1714-1715

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 72

    1715-1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    12026 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1715-1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 73

    1715-1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    12025 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1715-1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 74

    1715

    Date

    1715-1715

    Cote

    57 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1715

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 75

    1715-1716

    Date

    1715-1716

    Cote

    58 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1715-1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 76

    1716

    Date

    1716-1716

    Cote

    15942 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 77

    1716-1717

    Date

    1716-1717

    Cote

    59 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1716-1717

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 78

    1716-1721

    Date

    1716-1721

    Cote

    12068 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1716-1721

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 79

    1716

    Date

    1716-1716

    Cote

    15943 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1716

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 80

    1716-1717

    Date

    1716-1717

    Cote

    12027 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1716-1717

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)