conseil municipal - Recherche

1
Arrêté n°88/123 du 29 novembre 1988. Immeuble communal, 2 rue de la Monnaie à Lille. Renouvellement du bail commercial.

Date

1988-1988

Cote

1162W/792 (Cote)
- Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989)
- Dossiers des arrêtés du Maire
- Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
- Arrêté n°88/123 du 29 novembre 1988. Immeuble communal,...
Producteur :

Mairie de Lille
2

2 lots 643 medias
séance du 01 septembre 1882

Date

vendredi 1er septembre 1882
- Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille
- du 07/07/1882 au 30/12/1882
- séance du 01 septembre 1882
Producteur :

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Finances - Moyens - Economies / Instances
3
Délibération n°1992 - Ravitaillement. Comité d'Alimentation. Situation financière au 30 juin 1918.

Date

1918-1918

Cote

1D/5/3883 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)
- Dossiers de délibérations (1918 - 1919)
- Troisième mandat de Charles Delesalle (séances de 1918...
- Séance du 20 septembre 1918
- Délibération n°1992 - Ravitaillement. Comité d'Alimentation....
Producteur :

Mairie de Lille
4

2 lots 1028 medias
séance du 19 novembre 1909

Date

vendredi 19 novembre 1909
- Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille
- du 04/01/1909 au 22/12/1909
- séance du 19 novembre 1909
Producteur :

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Finances - Moyens - Economies / Instances
5
Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18262 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
- Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal...
Producteur :

Mairie de Lille
6
Arrêté n°90/32 du 4 avril 1990. Etude de l'aménagement du quartier de Lille Sud. Annulation de l'arrêté n°9018 du 29 janvier 1990.

Date

1990-1990

Cote

1162W/974 (Cote)
- Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)
- Dossiers des arrêtés du Maire
- Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
- Arrêté n°90/32 du 4 avril 1990. Etude de l'aménagement...
Producteur :

Mairie de Lille
7
Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/4470 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
- Dossiers de délibérations (1920)
- Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
- Séance du 21 juillet 1920
- Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre....
Producteur :

Mairie de Lille
8
Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Fourniture de ciment. Marché.

Date

1941-1941

Cote

1D/5/17105 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Dossiers de délibérations (1940-1941)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1940 à 1941)
- Séance du 7 novembre 1941
- Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands...
Producteur :

Mairie de Lille
9
Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.

Date

06/01/2018

Cote

794W/102 (Cote)
- Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...
- Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
- Troisième mandat de Martine Aubry.
- Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.
Producteur :

Mairie de Lille / Instances
10
Arrêté n°77/II/14 du 4 juin 1977. - Opéra. Engagement d'entretien de l'installation de sonorisation.

Date

1977-1977

Cote

1D/8/275 (Cote)
- Contexte : 1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.
- Dossiers des arrêtés du Maire.
- Deuxième mandat de Pierre Mauroy (1977-1983)
- Arrêté n°77/II/14 du 4 juin 1977. - Opéra. Engagement...
Producteur :

Mairie de Lille
11
Arrêté n°74/47 du 18 novembre 1974. - Initiation de la natation au profit des scolaires. Responsabilité civile de la Ville envers deux CRS. Passation d'un contrat d'assurance.

Date

1974-1974

Cote

1D/8/47 (Cote)
- Contexte : 1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.
- Dossiers des arrêtés du Maire.
- Premier mandat de Pierre Mauroy (1973-1977)
- Arrêté n°74/47 du 18 novembre 1974. - Initiation de...
Producteur :

Mairie de Lille
12

2 lots 844 medias
séance du 23 décembre 1937

Date

jeudi 23 décembre 1937
- Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille
- du 05/03/1937 au 23/12/1937
- séance du 23 décembre 1937
Producteur :

Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Finances - Moyens - Economies / Instances
13
Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.

Date

1924-1924

Cote

1D/5/7244 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)
- Dossiers de délibérations (1924)
- Second mandat de Gustave Delory (séances de 1924)
- Séance du 17 février 1924
- Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de...
Producteur :

Mairie de Lille
14
Délibération n°520 - Dommages de guerre. Règlement d'indemnités. Admission en recette.

Date

1929-1930

Cote

1D/5/9824 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)
- Dossiers de délibérations (1930)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1930)
- Séance du 10 mars 1930
- Délibération n°520 - Dommages de guerre. Règlement...
Producteur :

Mairie de Lille
15
Délibération n°312 - Emprises diverses.

Date

1925-1925

Cote

1D/5/8214 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)
- Dossiers de délibérations (1925)
- Premier mandat de Roger Salengro (séances de 1925)
- Séance du 21 octobre 1925
- Délibération n°312 - Emprises diverses.
Producteur :

Mairie de Lille
16
Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police. Olga Delzenne.

Date

1942-1942

Cote

1D/5/16588 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)
- Dossiers de délibérations (1942)
- Mandat de Paul Dehove (séances de 1942)
- Séance du 7 juillet 1942
- Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police....
Producteur :

Mairie de Lille
17
Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.

Date

1936-1936

Cote

1D/5/13834 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Dossiers de délibérations (1936-1937)
- Mandat de Charles Saint Venant (séances de 1936 à 1937)
- Séance du 23 décembre 1936
- Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue...
Producteur :

Mairie de Lille
18
Délibération n°1820 - Réfection des locaux 121 rue Léon Gambetta et 46 allée de la Réjouissance. Crédit d'ordre.

Date

1931-1931

Cote

1D/5/12031 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1931)
- Dossiers de délibérations (1931)
- Second mandat de Roger Salengro (séances de 1931)
- Séance du 6 décembre 1931
- Délibération n°1820 - Réfection des locaux 121 rue...
Producteur :

Mairie de Lille
19
Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.

Date

1920-1920

Cote

1D/5/4481 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)
- Dossiers de délibérations (1920)
- Second mandat de Gustave Delory (Séances de 1920)
- Séance du 21 juillet 1920
- Délibération n°482 - Dettes. Arriérées. Ratification.
Producteur :

Mairie de Lille
20
Arrêté n°76/26 du 12 avril 1976. - Divers projets. Emprunt de 7 126 000 francs. Réalisation.

Date

1976-1976

Cote

1D/8/172 (Cote)
- Contexte : 1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.
- Dossiers des arrêtés du Maire.
- Premier mandat de Pierre Mauroy (1973-1977)
- Arrêté n°76/26 du 12 avril 1976. - Divers projets....
Producteur :

Mairie de Lille

Résultats de la recherche

Arrêté n°88/123 du 29 novembre 1988. Immeuble communal, 2 rue de la Monnaie à Lille. Renouvellement du bail commercial.

Date

Cote

Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1982-1989)

Producteur :

séance du 01 septembre 1882

Date

Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille

Producteur :

Délibération n°1992 - Ravitaillement. Comité d'Alimentation. Situation financière au 30 juin 1918.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1918 - 1919)

Producteur :

séance du 19 novembre 1909

Date

Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille

Producteur :

Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

Producteur :

Arrêté n°90/32 du 4 avril 1990. Etude de l'aménagement du quartier de Lille Sud. Annulation de l'arrêté n°9018 du 29 janvier 1990.

Date

Cote

Contexte : 1162W - Dossiers des arrêtés du Maire (1989-2000)

Producteur :

Délibération n°465 - École Jean Macé. Dommages de guerre. Machines à écrire.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1920)

Producteur :

Délibération n°3591 - Lutte contre le chômage. Grands Travaux d'édilité. Fourniture de ciment. Marché.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1940-1941)

Producteur :

Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.

Date

Cote

Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

Producteur :

Arrêté n°77/II/14 du 4 juin 1977. - Opéra. Engagement d'entretien de l'installation de sonorisation.

Date

Cote

Contexte : 1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.

Producteur :

Arrêté n°74/47 du 18 novembre 1974. - Initiation de la natation au profit des scolaires. Responsabilité civile de la Ville envers deux CRS. Passation d'un contrat d'assurance.

Date

Cote

Contexte : 1D/8 - Dossiers des arrêtés du Maire.

Producteur :

séance du 23 décembre 1937

Date

Contexte : 1D/2 - Procès-verbaux du Conseil municipal de Lille

Producteur :

Délibération n°3610 - Écoles maternelles. Demande de création d'une classe, d'une salle de récréation et d'un poste d'adjointe.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1924)

Producteur :

Délibération n°520 - Dommages de guerre. Règlement d'indemnités. Admission en recette.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1930)

Producteur :

Délibération n°312 - Emprises diverses.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1925)

Producteur :

Délibération n°124 - Liquidation de pension. Police. Olga Delzenne.

Date

Cote

Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1942)

Producteur :

Délibération n°1025 - Éviction de locataire. 2 rue Guillaume Werniers.

Date