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Nom de l'inventaire
  • 48

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48 résultats

Résultats de la recherche

  • 1
    Registre C

    163 medias

    Registre C

    Date

    1408-1488

    Cote

    16975 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registres aux mandements de la Gouvernance
    • Registre C

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2
    Registre A

    398 medias

    Registre A

    Date

    1410-1445

    Cote

    16973 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registres aux mandements de la Gouvernance
    • Registre A

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3
    Registre B

    226 medias

    Registre B

    Date

    1460-1467

    Cote

    16974 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registres aux mandements de la Gouvernance
    • Registre B

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4
    Registre D

    198 medias

    Registre D

    Date

    1488-1500

    Cote

    16976 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registres aux mandements de la Gouvernance
    • Registre D

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5
    Registre E

    198 medias

    Registre E

    Date

    1500-1517

    Cote

    16977 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registres aux mandements de la Gouvernance
    • Registre E

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6
    Registre F dit Relyé

    288 medias

    Registre F dit Relyé

    Date

    1517-1533

    Cote

    16978 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registres aux mandements de la Gouvernance
    • Registre F dit Relyé

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7
    Registre G dit Velu

    393 medias

    Registre G dit Velu

    Date

    1534-1567

    Cote

    16979 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registres aux mandements de la Gouvernance
    • Registre G dit Velu

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8
    Registre I dit Blanc

    280 medias

    Registre I dit Blanc

    Date

    1547-1596

    Cote

    16981 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registres aux mandements de la Gouvernance
    • Registre I dit Blanc

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9
    Registre H dit Noir

    370 medias

    Registre H dit Noir

    Date

    1559-1577

    Cote

    16980 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registres aux mandements de la Gouvernance
    • Registre H dit Noir

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10
    Registre K dit Rouge

    414 medias

    Registre K dit Rouge

    Date

    1596-1617

    Cote

    16982 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registres aux mandements de la Gouvernance
    • Registre K dit Rouge

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12106 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12107 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12110 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12109 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12105 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12108 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    Registre L dit Albert

    Date

    1617-1657

    Cote

    16983 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registres aux mandements de la Gouvernance
    • Registre L dit Albert

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18
    Registre M dit La Paix

    292 medias

    Registre M dit La Paix

    Date

    1657-1684

    Cote

    16984 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registres aux mandements de la Gouvernance
    • Registre M dit La Paix

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1682-1693

    Date

    1682-1693

    Cote

    12095 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1682-1693

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    Ordonnances et titres divers concernant la Gouvernance

    Date

    sans date

    Cote

    12111 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Ordonnances et titres divers concernant la Gouvernance

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)