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Nom de l'inventaire
  • 48

  • sur 3
48 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Pièces relatives à l'intendance et à la gouvernance

    Date

    1769-1789

    Cote

    11253 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Pièces relatives à l'intendance et à la gouvernance

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1692-1696

    Date

    1692-1696

    Cote

    12094 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1692-1696

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1682-1693

    Date

    1682-1693

    Cote

    12095 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1682-1693

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    1696-1700

    Date

    1696-1700

    Cote

    12096 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1696-1700

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1715-1720

    Date

    1715-1720

    Cote

    12097 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1715-1720

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1722-1730

    Date

    1722-1730

    Cote

    12098 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1722-1730

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1732-1740

    Date

    1732-1740

    Cote

    12099 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1732-1740

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8

    1741-1756

    Date

    1741-1756

    Cote

    12100 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1741-1756

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1758-1771

    Date

    1758-1771

    Cote

    12101 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1758-1771

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    1771-1782

    Date

    1771-1782

    Cote

    12102 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1771-1782

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    Baillage. Arrêt extraordinaires, 1751.

    Date

    1751-1751

    Cote

    12103 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Arrêt extraordinaires, 1751.

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    Répertoire des « œuvres de Loy » de la salle de Lille, 1787-1790.

    Date

    1787-1790

    Cote

    12104 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Répertoire des « œuvres de Loy » de la salle de Lille,...

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12105 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12106 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12107 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12108 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12109 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12110 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    Ordonnances et titres divers concernant la Gouvernance

    Date

    sans date

    Cote

    12111 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Ordonnances et titres divers concernant la Gouvernance

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    Registre aux mémoires particuliers de la gouvernance

    Date

    1713-1749

    Cote

    12112 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Gouvernance
    • Registre aux mémoires particuliers de la gouvernance

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)