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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
1031W/10 (Cote), 2D/2/647 (Numéro métier)
Date
03/01/1994-22/12/1994
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Du 3 janvier au 22 décembre 1994, actes n° 1125 à 1376,...
2
Cote
1031W/29 (Cote), 2D/2/897 (Numéro métier)
Date
14/04/2003-29/07/2003
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.
3
Cote
1031W/22 (Cote), 2D/2/836 (Numéro métier)
Date
04/01/2001-23/03/2001
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 4 janvier au 23 mars 2001, actes n° 2954 à 3223,...
4
Cote
1031W/4 (Cote), 2D/2/554 (Numéro métier)
Date
03/01/1989-12/12/1989
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
  • Du 3 janvier au 12 décembre 1989, actes n° 735 à 191,...
5
Cote
1031W/38 (Cote)
Date
03/01/2006-29/12/2006
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Table analytique de classement des arrêtés du personnel...
6
Cote
1031W/1 (Cote), 2D/2/490 (Numéro métier)
Date
24/01/1985-29/12/1986
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
  • Du 24 janvier 1985 au 29 décembre 1986, actes n° 1...
7
Cote
1031W/5 (Cote), 2D/2/568 (Numéro métier)
Date
02/01/1990-20/12/1990
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Du 2 janvier au 20 décembre 1990, actes n° 192 à 420,...
8
Cote
1031W/2 (Cote), 2D/2/512 (Numéro métier)
Date
05/01/1987-28/12/1987
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
  • Du 5 janvier au 28 décembre 1987, actes n° 328 à 511.
9
Cote
1031W/7 (Cote), 2D/2/587 (Numéro métier)
Date
28/05/1991-20/12/1991
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Du 28 mai au 20 décembre 1991, actes n° 531 à 641.
10
Cote
1031W/6 (Cote), 2D/2/586 (Numéro métier)
Date
03/01/1991-28/05/1991
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Du 3 janvier au 28 mai 1991, actes n° 421 à 530, table...
11
Cote
1031W/11 (Cote), 2D/2/664 (Numéro métier)
Date
09/01/1995-28/12/1995
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Du 9 janvier au 28 décembre 1995, actes n° 1377 à 1512...
12
Cote
1031W/35 (Cote), 2D/2/999 (Numéro métier)
Date
03/01/2006-18/05/2006
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 3 janvier au 18 mai 2006, actes n° 4711 à 5100.
13
Cote
1031W/20 (Cote), 2D/2/802 (Numéro métier)
Date
14/06/2000-21/09/2000
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 14 juin au 21 septembre 2000, actes n° 2401 à 2720.
14
Cote
1031W/14 (Cote), 2D/2/723 (Numéro métier)
Date
12/01/1998-14/08/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 12 janvier au 14 août 1998, actes n° 799 à 999.
15
Cote
1031W/26 (Cote), 2D/2/868 (Numéro métier)
Date
25/03/2002-23/07/2002
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 25 mars au 23 juillet 2002, actes n° 901 à 1182.
16
Cote
1031W/33 (Cote), 2D/2/980 (Numéro métier)
Date
04/01/2005-06/09/2005
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 4 janvier au 6 septembre 2005, actes n° 3510 à 4100.
17
Cote
1031W/17 (Cote), 2D/2/750 (Numéro métier)
Date
01/07/1999-29/12/1999
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 1er juillet au 29 décembre 1999, actes n° 1540 à...
18
Cote
1031W/9 (Cote), 2D/2/629 (Numéro métier)
Date
04/01/1993-20/12/1993
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Du 4 janvier au 20 décembre 1993, actes n° 848 à 1124,...
19
Cote
1031W/37 (Cote), 2D/2/1001 (Numéro métier)
Date
27/09/2006-29/12/2006
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 27 septembre au 29 décembre 2006, actes n° 5401...
20
Cote
1031W/3 (Cote), 2D/2/549 (Numéro métier)
Date
07/01/1988-29/12/1988
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
  • Du 7 janvier au 29 décembre 1988, actes n° 512 à 734,...
21
Cote
1031W/8 (Cote), 2D/2/611 (Numéro métier)
Date
06/01/1992-23/12/1992
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Du 6 janvier au 23 décembre 1992, actes n° 642 à 847,...
22
Cote
1031W/36 (Cote), 2D/2/1000 (Numéro métier)
Date
18/05/2006-27/09/2006
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 18 mai au 27 septembre 2006, actes n° 5101 à 5400.
23
Cote
1031W/28 (Cote), 2D/2/896 (Numéro métier)
Date
02/01/2003-14/04/2003
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 2 janvier au 14 avril 2003, actes n° 1426 à 1687,...
24
Cote
1031W/30 (Cote), 2D/2/898 (Numéro métier)
Date
29/07/2003-30/12/2003
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 29 juillet au 30 décembre 2003, actes n° 2001 à...
25
Cote
1031W/18 (Cote), 2D/2/800 (Numéro métier)
Date
03/01/2000-17/04/2000
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 3 janvier au 17 avril 2000, actes n° 1881 à 2155.
26
Cote
1031W/13 (Cote), 2D/2/699 (Numéro métier)
Date
10/01/1997-29/12/1997
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 10 janvier au 29 décembre 1997, actes n° 454 à 798,...
27
Cote
1031W/23 (Cote), 2D/2/837 (Numéro métier)
Date
03/05/2001-28/06/2001
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 3 mai au 28 juin 2001, actes n° 1 à 233, table analytique...
28
Cote
1031W/16 (Cote), 2D/2/749 (Numéro métier)
Date
05/01/1999-01/07/1999
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 5 janvier au 1 juillet 1999, actes n° 1250 à 1539,...
29
Cote
1031W/27 (Cote), 2D/2/869 (Numéro métier)
Date
23/07/2002-20/12/2002
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 23 juillet au 20 décembre 2002, actes n° 1183 à...
30
Cote
1031W/25 (Cote), 2D/2/867 (Numéro métier)
Date
07/01/2002-25/03/2002
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 7 janvier au 25 mars 2002, actes n° 631 à 900.
31
Cote
1031W/34 (Cote), 2D/2/981 (Numéro métier)
Date
06/09/2005-20/12/2005
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 6 septembre au 20 décembre 2005, actes n° 4101 à...
32
Cote
1031W/31 (Cote), 2D/2/915 (Numéro métier)
Date
Entre le 05 janvier 2004 et le 20 juillet 2004
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 5 janvier 2004 au 20 juillet 2004, actes n° 2438...
33
Cote
1031W/32 (Cote), 2D/2/916 (Numéro métier)
Date
20/07/2004-17/12/2004
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 20 juillet au 17 décembre 2004, actes n° 3001 à...
34
Cote
1031W/15 (Cote), 2D/2/723bis (Numéro métier)
Date
17/08/1998-11/12/1998
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 17 août au 11 décembre 1998, actes n° 1000 à 1249.
35
Cote
1031W/24 (Cote), 2D/2/838 (Numéro métier)
Date
06/07/2001-31/12/2001
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 6 juillet au 31 décembre 2001, actes n° 234 à 630,...
36
Cote
1031W/21 (Cote), 2D/2/803 (Numéro métier)
Date
21/09/2000-26/12/2000
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 21 septembre au 26 décembre 2000, actes n° 2721...
37
Cote
1031W/12 (Cote), 2D/2/677 (Numéro métier)
Date
11/01/1996-30/12/1996
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 11 janvier au 30 décembre 1996, actes n° 102 à 453,...
38
Cote
1031W/19 (Cote), 2D/2/801 (Numéro métier)
Date
17/04/2000-14/06/2000
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document
arrêté du maire, registre
  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 17 avril au 14 juin 2000, actes n° 2156 à 2400.