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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.
Cote
794W/102 (Cote)
 Date
06/01/2018
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.
2

Séance du 23 juin 2017, tome 4, délibérations n° 17/347 à 17/407 et séance extraordinaire consacrée à l'élection des délégués supplémentaires et des suppléants de Lille (hors Hellemmes et Lomme) au collège électoral qui procédera au renouvellement des mandats des sénateurs.
Cote
794W/80 (Cote)
 Date
23/06/2017-30/06/2017
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 23 juin 2017, tome 4, délibérations n° 17/347...
3
Conseil municipal du 14 décembre 1998.

1 media

Conseil municipal du 14 décembre 1998.
Cote
388W/111 (Cote)
 Date
14/12/1998-14/12/1998
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 14 décembre 1998.
4

Arrêtés, février 2003.
Cote
375W/105 (Cote)
 Date
01/02/2003-28/02/2003
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, février 2003.
5

Arrêtés, octobre 2002.
Cote
375W/101 (Cote)
 Date
01/10/2002-31/10/2002
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, octobre 2002.
6

Arrêtés, mars 2011, tome 1.
Cote
375W/255 (Cote)
 Date
01/03/2011-31/03/2011
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, mars 2011, tome 1.
7
Conseil municipal du 6 février 2006.

1 media

Conseil municipal du 6 février 2006.
Cote
388W/172 (Cote)
 Date
06/02/2006-06/02/2006
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Conseil municipal du 6 février 2006.
8
Conseil municipal du 6 avril 1998.

1 media

Conseil municipal du 6 avril 1998.
Cote
388W/106 (Cote)
 Date
06/04/1998-06/04/1998
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 6 avril 1998.
9

Séances du 18 mai 1989 au 7 juillet 1989, délibérations n° 89/51 à n° 89/273.
Cote
372W/17 (Cote)
 Date
18/05/1989-07/07/1989
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Séances du 18 mai 1989 au 7 juillet 1989, délibérations...
10

Séance du 6 octobre 2017, tome 6.
Cote
794W/93 (Cote)
 Date
06/10/2017
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 6 octobre 2017, tome 6.
11

Arrêtés, septembre 2008, tome 1.
Cote
375W/196 (Cote)
 Date
01/09/2008-30/09/2008
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, septembre 2008, tome 1.
12

Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 2.
Cote
794W/106 (Cote)
 Date
06/04/2018
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 2.
13

Séance du 18 mars 2016, tome 3, délibérations n° 16/210 à 16/268.
Cote
794W/58 (Cote)
 Date
18/03/2016
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 18 mars 2016, tome 3, délibérations n° 16/210...
14

Séances du 28 juin 1993 au 13 décembre 1993, délibérations n° 93/389 à 93/558.
Cote
372W/39 (Cote)
 Date
28/06/1993-13/12/1993
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Séances du 28 juin 1993 au 13 décembre 1993, délibérations...
15
Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.

1 media

Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.
Cote
575W/20 (Cote)
 Date
27/06/2014-27/06/2014
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel, publication officielle

  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Délibérations du Conseil municipal
  • Délibérations, séance du 27 juin, tome 1.
16
Délibérations, séance du 18 mars 2013.

1 media

Délibérations, séance du 18 mars 2013.
Cote
374W/128 (Cote)
 Date
18/03/2013-18/03/2013
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Délibérations, séance du 18 mars 2013.
17

Arrêtés, novembre 2007.
Cote
375W/179 (Cote)
 Date
01/11/2007-30/11/2007
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, novembre 2007.
18

Séance du 6 octobre 2008, délibérations n° 08/638 à 08/896.
Cote
244W/3 (Cote)
 Date
06/10/2008-06/10/2008
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
  • Séance du 6 octobre 2008, délibérations n° 08/638 à...
19
séance du 03 décembre 1983

2 lots 713 medias

séance du 03 décembre 1983
Cote- Date
samedi 03 décembre 1983
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 371W - Procès-verbaux du Conseil municipal (1983-1993)

  • Procès-verbaux des conseils municipaux (1983-1993).
  • Deuxième mandat de Pierre Mauroy, conseils municipaux...
  • séance du 03 décembre 1983
20

Séance du 20 septembre 2010, délibérations n° 10/689 à 10/871.
Cote
422W/5 (Cote)
 Date
lundi 20 septembre 2010
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : 422W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres de délibérations du Conseil municipal
  • Séance du 20 septembre 2010, délibérations n° 10/689...
21
Délibérations, séance du 23 mars 2009.

1 media

Délibérations, séance du 23 mars 2009.
Cote
374W/96 (Cote)
 Date
23/03/2009-23/03/2009
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Délibérations, séance du 23 mars 2009.
22
Conseil municipal du 16 février 2001.

1 media

Conseil municipal du 16 février 2001.
Cote
388W/136 (Cote)
 Date
16/02/2001-16/02/2001
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 16 février 2001.
23
Délibérations, séance du 10 mai 2010.

1 media

Délibérations, séance du 10 mai 2010.
Cote
374W/104 (Cote)
 Date
10/05/2010-10/05/2010
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Délibérations, séance du 10 mai 2010.
24

Du 3 janvier au 22 décembre 1994, actes n° 1125 à 1376, table analytique de classement des arrêtés.
Cote
1031W/10 (Cote), 2D/2/647 (Numéro métier)
 Date
03/01/1994-22/12/1994
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Du 3 janvier au 22 décembre 1994, actes n° 1125 à 1376,...
25
séance du 08 juillet 1991

2 lots 1055 medias

séance du 08 juillet 1991
Cote- Date
lundi 08 juillet 1991
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 371W - Procès-verbaux du Conseil municipal (1983-1993)

  • Procès-verbaux des conseils municipaux (1983-1993).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseils municipaux de juillet à décembre 1991.
  • séance du 08 juillet 1991
26

Arrêtés, juillet 1995.
Cote
375W/14 (Cote)
 Date
01/07/1995-31/07/1995
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, juillet 1995.
27

Arrêtés, décembre 2007.
Cote
375W/180 (Cote)
 Date
01/12/2007-31/12/2007
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, décembre 2007.
28
séance du 14 avril 1989

2 lots 1517 medias

séance du 14 avril 1989
Cote- Date
vendredi 14 avril 1989
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 371W - Procès-verbaux du Conseil municipal (1983-1993)

  • Procès-verbaux des conseils municipaux (1983-1993).
  • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseils municipaux de 1989.
  • séance du 14 avril 1989
29

Séance du 21 mai 2012, délibérations n° 12/271 à 12/374.
Cote
794W/3 (Cote)
 Date
21/05/2012
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 21 mai 2012, délibérations n° 12/271 à 12/374.
30

Séances des 4 - 14 avril et 22 mai 2014 , tome 1, délibérations n° 14/163 à 14/235.
Cote
794W/26 (Cote)
 Date
04/04/2014-22/05/2014
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séances des 4 - 14 avril et 22 mai 2014 , tome 1, délibérations...
31

Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.
Cote
1031W/29 (Cote), 2D/2/897 (Numéro métier)
 Date
14/04/2003-29/07/2003
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
  • Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.
32

Séance du 18 mai 2009, délibérations n° 09/289 à 09/477.
Cote
244W/8 (Cote)
 Date
18/05/2009-18/05/2009
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : 244W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibération du Conseil municipal (2008-2009).
  • Séance du 18 mai 2009, délibérations n° 09/289 à 09/477.
33
Conseil municipal du 22 mai 2006.

1 media

Conseil municipal du 22 mai 2006.
Cote
388W/174 (Cote)
 Date
22/05/2006-22/05/2006
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Conseil municipal du 22 mai 2006.
34

Arrêtés, septembre 2011, tome 2.
Cote
375W/270 (Cote)
 Date
01/09/2011-30/09/2011
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, septembre 2011, tome 2.
35

Du 4 janvier au 23 mars 2001, actes n° 2954 à 3223, table analytique de classement des arrêtés du personnel.
Cote
1031W/22 (Cote), 2D/2/836 (Numéro métier)
 Date
04/01/2001-23/03/2001
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Du 4 janvier au 23 mars 2001, actes n° 2954 à 3223,...
36
Conseil municipal du 24 juin 1996.

1 media

Conseil municipal du 24 juin 1996.
Cote
388W/85 (Cote)
 Date
24/06/1996-24/06/1996
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 24 juin 1996.
37

Arrêtés, janvier 2005.
Cote
375W/133 (Cote)
 Date
01/01/2005-31/01/2005
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, janvier 2005.
38

Conseil municipal du 8 juillet 1991.
Cote
388W/13 (Cote)
 Date
08/07/1991-08/07/1991
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 8 juillet 1991.
39

Séances du 6 février 2006 et du 20 mars 2006, délibérations n°06/5 à 06/125.
Cote
164W/7 (Cote)
 Date
06/02/2006-20/03/2006
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 164W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2005-2008)
  • Séances du 6 février 2006 et du 20 mars 2006, délibérations...
40

Arrêtés, août 2014.
Cote
575W/8 (Cote)
 Date
01/08/2014-31/08/2014
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
texte officiel, publication officielle

  • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
  • Arrêtés du Maire.
  • Arrêtés, août 2014.
41

Arrêtés, octobre 1999.
Cote
375W/65 (Cote)
 Date
01/10/1999-31/10/1999
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, octobre 1999.
42

Arrêtés, décembre 2011, tome 2.
Cote
375W/276 (Cote)
 Date
01/12/2011-31/12/2011
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, décembre 2011, tome 2.
43

Séance du 31 mars 2017, tome 2, délibérations n° 17/110 à 17/154.
Cote
794W/74 (Cote)
 Date
31/03/2017
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 31 mars 2017, tome 2, délibérations n° 17/110...
44

Arrêtés, juin 2012, tome 1.
Cote
375W/287 (Cote)
 Date
01/06/2012-30/06/2012
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, juin 2012, tome 1.
45

Arrêtés, octobre 1998.
Cote
375W/53 (Cote)
 Date
01/10/1998-31/10/1998
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, octobre 1998.
46

Conseil de municipalité du 21 février 1994.
Cote
388W/55 (Cote)
 Date
21/02/1994-21/02/1994
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
compte rendu

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils de municipalité (1991-2000).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil de municipalité du 21 février 1994.
47

Arrêtés, décembre 2011, tome 1.
Cote
375W/275 (Cote)
 Date
01/12/2011-31/12/2011
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, décembre 2011, tome 1.
48

Délibérations, séance du 23 mai 2005.
Cote
374W/69 (Cote)
 Date
23/05/2005-23/05/2005
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Délibérations, séance du 23 mai 2005.
49
séance du 28 mai 1988

2 lots 1129 medias

séance du 28 mai 1988
Cote- Date
samedi 28 mai 1988
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 371W - Procès-verbaux du Conseil municipal (1983-1993)

  • Procès-verbaux des conseils municipaux (1983-1993).
  • Troisième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseils municipaux de 1988.
  • séance du 28 mai 1988
50

Arrêtés, juillet 2002.
Cote
375W/98 (Cote)
 Date
01/07/2002-31/07/2002
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, juillet 2002.
51

Séances du 14 décembre 1992 au 15 mars 1993, délibérations n° 92/555 à 93/25.
Cote
372W/36 (Cote)
 Date
14/12/1992-15/03/1993
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Séances du 14 décembre 1992 au 15 mars 1993, délibérations...
52
Délibérations, séance du 26 janvier 2015, tome 1.

1 media

Délibérations, séance du 26 janvier 2015, tome 1.
Cote
647W/13 (Cote)
 Date
26/01/2015
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
publication officielle, texte officiel

  • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
  • Délibérations du Conseil municipal.
  • Délibérations, séance du 26 janvier 2015, tome 1.
53

Délibérations, séance du 31 janvier 2005.
Cote
374W/67 (Cote)
 Date
31/01/2005-31/01/2005
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Délibérations, séance du 31 janvier 2005.
54

Séances du 29 juin 1998 au 28 septembre 1998, délibérations n° 98/471 à 98/649.
Cote
372W/63 (Cote)
 Date
29/06/1998-28/09/1998
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
  • Séances du 29 juin 1998 au 28 septembre 1998, délibérations...
55

Conseil municipal du 22 juin 1992.
Cote
388W/26 (Cote)
 Date
22/06/1992-22/06/1992
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 22 juin 1992.
56

Arrêtés, octobre 1996.
Cote
375W/29 (Cote)
 Date
01/10/1996-31/10/1996
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, octobre 1996.
57

Arrêtés, octobre 1994.
Cote
375W/5 (Cote)
 Date
01/10/1994-31/10/1994
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, octobre 1994.
58
séance du 23 avril 1990

2 lots 806 medias

séance du 23 avril 1990
Cote- Date
lundi 23 avril 1990
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 371W - Procès-verbaux du Conseil municipal (1983-1993)

  • Procès-verbaux des conseils municipaux (1983-1993).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseils municipaux de février à juin 1990.
  • séance du 23 avril 1990
59
Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 2.

1 media

Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 2.
Cote
647W/18 (Cote)
 Date
02/07/2015
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
publication officielle, texte officiel

  • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
  • Délibérations du Conseil municipal.
  • Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 2.
60
Délibérations, séance du 27 novembre 2015, tome 2.

1 media

Délibérations, séance du 27 novembre 2015, tome 2.
Cote
647W/24 (Cote)
 Date
27/11/2015
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
publication officielle, texte officiel

  • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
  • Délibérations du Conseil municipal.
  • Délibérations, séance du 27 novembre 2015, tome 2.
61

Arrêtés, novembre 1994.
Cote
375W/6 (Cote)
 Date
01/11/1994-30/11/1994
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, novembre 1994.
62
Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 1.

1 media

Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 1.
Cote
647W/17 (Cote)
 Date
02/07/2015
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
publication officielle, texte officiel

  • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
  • Délibérations du Conseil municipal.
  • Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 1.
63

Délibérations, séance du 16 décembre 1996.
Cote
374W/18 (Cote)
 Date
16/12/1996-16/12/1996
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Délibérations, séance du 16 décembre 1996.
64

Délibérations, séance du 14 novembre 2005.
Cote
374W/72 (Cote)
 Date
14/11/2005-14/11/2005
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Délibérations, séance du 14 novembre 2005.
65

Arrêtés, juillet 2013.
Cote
375W/312 (Cote)
 Date
01/07/2013-31/07/2013
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, juillet 2013.
66

Du 3 janvier au 12 décembre 1989, actes n° 735 à 191, table analytique des arrêtés du personnel.
Cote
1031W/4 (Cote), 2D/2/554 (Numéro métier)
 Date
03/01/1989-12/12/1989
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

  • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
  • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
  • Du 3 janvier au 12 décembre 1989, actes n° 735 à 191,...
67

Décembre 2013, arrêtés n° 13908 à n° 14118.
Cote
531W/12 (Cote)
 Date
décembre 2013
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : 531W - Registres des arrêtés (2013) et comptes rendus...

  • Registres des arrêtés du Maire (2013) et comptes-rendus...
  • Registres des arrêtés du Maire (2013).
  • Décembre 2013, arrêtés n° 13908 à n° 14118.
68

Juillet 2013, arrêtés n° 13047 à n° 13290.
Cote
531W/7 (Cote)
 Date
juillet 2013
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, registre

  • Contexte : 531W - Registres des arrêtés (2013) et comptes rendus...

  • Registres des arrêtés du Maire (2013) et comptes-rendus...
  • Registres des arrêtés du Maire (2013).
  • Juillet 2013, arrêtés n° 13047 à n° 13290.
69

Arrêtés, février 2010, tome 1.
Cote
375W/229 (Cote)
 Date
01/02/2010-28/02/2010
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Arrêtés, février 2010, tome 1.
70
Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 3.

1 media

Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 3.
Cote
647W/19 (Cote)
 Date
02/07/2015
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
publication officielle, texte officiel

  • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
  • Délibérations du Conseil municipal.
  • Délibérations, séance du 2 juillet 2015, tome 3.
71

Conseil municipal du 10 octobre 1992 (séance privée).
Cote
388W/31 (Cote)
 Date
10/10/1992-10/10/1992
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 10 octobre 1992 (séance privée).
72

Juillet 2010, arrêtés n° 5573 à 5824.
Cote
314W/19 (Cote)
 Date
01/07/2010-31/07/2010
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
registre, arrêté du maire

  • Contexte : 314W - Registres des arrêtés du Maire (2009-2010)

  • Deuxième mandat de Martine Aubry : registres des arrêtés...
  • Juillet 2010, arrêtés n° 5573 à 5824.
73

Arrêtés, avril 1998.
Cote
375W/47 (Cote)
 Date
01/04/1998-30/04/1998
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, avril 1998.
74

Séance du 6 octobre 2017, tome 3, volume 1.
Cote
794W/86 (Cote)
 Date
06/10/2017
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
  • Troisième mandat de Martine Aubry.
  • Séance du 6 octobre 2017, tome 3, volume 1.
75
Conseil municipal du 25 septembre 1995.

1 media

Conseil municipal du 25 septembre 1995.
Cote
388W/74 (Cote)
 Date
25/09/1995-25/09/1995
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 25 septembre 1995.
76
Délibérations, séance du 30 septembre 2013, tome 1.

1 media

Délibérations, séance du 30 septembre 2013, tome 1.
Cote
374W/134 (Cote)
 Date
30/09/2013-30/09/2013
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, publication officielle

  • Contexte : 374W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

  • Recueils des actes administratifs, délibérations (1994-2013).
  • Deuxième mandat de Martine Aubry.
  • Délibérations, séance du 30 septembre 2013, tome 1.
77
Conseil municipal du 9 juillet 2001.

1 media

Conseil municipal du 9 juillet 2001.
Cote
388W/140 (Cote)
 Date
09/07/2001-09/07/2001
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Premier mandat de Martine Aubry.
  • Conseil municipal du 9 juillet 2001.
78
Conseil municipal du 16 février 1998.

1 media

Conseil municipal du 16 février 1998.
Cote
388W/104 (Cote)
 Date
16/02/1998-16/02/1998
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
procès-verbal de réunion

  • Contexte : 388W - Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences...

  • Comptes-rendus et procès-verbaux des conférences du...
  • Conseils municipaux (1991-2007).
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Conseil municipal du 16 février 1998.
79

Séances du 16 mai 1994 au 27 juin 1994, délibérations n° 94/150 à 94/308.
Cote
372W/42 (Cote)
 Date
16/05/1994-27/06/1994
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération, registre

  • Contexte : 372W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

  • Registres des délibérations du Conseil municipal (1983-2001).
  • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
  • Séances du 16 mai 1994 au 27 juin 1994, délibérations...
80

Arrêtés, octobre 2000.
Cote
375W/77 (Cote)
 Date
01/10/2000-31/10/2000
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, publication officielle

  • Contexte : 375W - Recueils des actes administratifs, arrêtés du...

  • Recueils des actes administratifs, arrêtés (1994-2013)
  • Cinquième mandat de Pierre Mauroy.
  • Arrêtés, octobre 2000.