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Résultats de la recherche

1

Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18262 (Cote)

2

Délibération n°307 - Allocation de salaire unique. Application de la loi du 5 juillet 1944.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18508 (Cote)

3

Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud. Suppression de 3 passages à niveau au Sud de Lille. Part de la ville dans la dépense des travaux. Emprunt.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19650 (Cote)

4

Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments et croix. Admission en recette.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19508 (Cote)

5

Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards de plus de 70 ans. Vœu.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19805 (Cote)

6

Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications aux barèmes des salaires. Application de la circulaire préfectorale du 20 avril 1945.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18771 (Cote)

7

Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches. Loi du 17 juin 1913.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19542 (Cote)

8

Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation et révision du loyer.

Date

1933-1946

Cote

1D/5/19154 (Cote)

9

Délibération n°1695 - Entretien des chemins vicinaux ordinaires. Marché.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19992 (Cote)

10

Délibération n°397 - Personnel titulaire. Application de la circulaire ministérielle du 13 mars 1945.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/19021 (Cote)

11

Délibération n°1171 - Bâtiments communaux. Achat de chaises pliantes. Marché.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19592 (Cote)

12

Délibération n°1042 - Ville de Lille. Compte administratif. Exercice 1945.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19498 (Cote)

13

Délibération n°280 - Parrainage des prisonniers de guerre. Remboursement d'un trop-perçu sur les colis de denrées.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18917 (Cote)

14

Délibération n°1419 - Centre hospitalier régional. Hôpital - Hospice Suburbain. Installation d'une pharmacie. Avis.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19779 (Cote)

15

Délibération n°604/3 - Vœu de coordination des efforts de la municipalité aux ceux de l'organisation locale des syndicats ouvriers pour la lutte contre le marché noir et la hausse des prix.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19142 (Cote)

16

Délibération n°160 - Vente de vieux matériaux. Admission en recette.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18805 (Cote)

17

Délibération n°439 - Transformation du square Dutilleul. Établissement de projet. Honoraires de l'architecte. Règlement. Crédit.

Date

1941-1945

Cote

1D/5/18620 (Cote)

18

Délibération n°708 - Voitures automobiles de louage. Plaques de contrôle pour lesquelles un dépôt en garantie a été versé et comptabilisé à un poste comptable hors-budget. Non représentation des plaques. Dépôts en garantie acquis à la Ville. Transfert aux services budgétaires du montant des dépôts en garantie.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19222 (Cote)

19

Délibération n°1138 - Eclairage de la voie publique. Fourniture d'appareils. Marché.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19570 (Cote)

20

Délibération n°131 - Transports hippomobiles. Ferrure des chevaux et soins vétérinaires. Marché.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18363 (Cote)

21
Commission de la foire commerciale.

1 media

Commission de la foire commerciale.

Date

1945-1945

Cote

1D/6/230 (Cote)

22

Délibération n°1460 - Ravitaillement de la population. Vœu.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19808 (Cote)

23

Délibération n°1603 - Centre hospitalier régional de Lille rue de Douai 13 à 19. Arrentement.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19924 (Cote)

24

Délibération n°238 - Bureau de bienfaisance. Donation Allard Holbard. Avis.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18882 (Cote)

25
Bulletin administratif 1945

1 media

Bulletin administratif 1945

Date

01/01/1945-31/12/1945

Cote

2D/4/74 (Cote)

26

Délibération n°417 - Lycée Faidherbe et annexe Franklin. Transformation et aménagement. Mobilier et matériel d'enseignement. Participation dans les dépenses. Crédit.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18603 (Cote)

27

Délibération n°324 - Bâtiments communaux. Travaux divers d'entretien. Fourniture de mobilier. Marchés.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18523 (Cote)

28

Délibération n°1723 - Collège technique César Baggio. Création d'un emploi d'aide ouvrier de fonderie.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/20001 (Cote)

29

Délibération n°932 - Services municipaux. Fourniture de wassingues. Marché.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19321 (Cote)

30

Délibération n°44 - Dégâts à une automobile. Admission en recette.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18295 (Cote)

31

Délibération n°954 - Majoration des frais funéraires en matière d'accidents du travail.

Date

1946-1947

Cote

1D/5/19337 (Cote)

32

Délibération n°1498 - Foire commerciale. Reconstruction du Grand Palais. Dommages de guerre. Indemnité. Admission en recette. Crédit d'emploi.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19848 (Cote)

33

Délibération n°72 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Allocations complémentaires.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18317 (Cote)

34

Délibération n°213 - Régie municipale d'approvisionnement. Budget primitif de l'exercice 1945. Avis.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18855 (Cote)

35

Délibération n°684 - Assurance des membres du Conseil municipal contre les accidents résultant de l'accomplissement de leur mandat.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19195 (Cote)

36

Délibération n°322 - Travaux communaux. Substitution d'entreprise.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18521 (Cote)

37

Délibération n°1536 - Expulsion Ruffin. Honoraires de Maître Payen. Règlement.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19867 (Cote)

38

Délibération n°1304 - Bureau de bienfaisance. Donation complémentaire. Veuve Baux. Avis.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19705 (Cote)

39

Délibération n°384 - Secours contre l'incendie. Achat d'un fourgon-pompe Delahaye. Demande de révision du prix.

Date

1943-1946

Cote

1D/5/19013 (Cote)

40

Délibération n°711 - Acquisition de terrain à Fives rue Anatole de la Forge pour création d'un centre scolaire d'éducation physique. Subvention de l'État. Admission en recette. Crédit d'emploi.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19225 (Cote)

41

Délibération n°1186 - Transport de scories pour le Service des Jardins.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19602 (Cote)

42

Délibération n°700 - Subvention à l'Orphelinat de l'enseignement secondaire et supérieur.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19213 (Cote)

43

Délibération n°1636 - Cimetières. Remboursement de concession. Lancry Edouard. Leplat Emma. Lancry Jeanne.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19947 (Cote)

44

Délibération n°1251 - Divers produits communaux. Admission en non-valeur.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19648 (Cote)

45

Délibération n°1679 - Bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire pour 1947. Avis.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19979 (Cote)

46

Délibération n°761/1 - Société municipale de scoutisme. Camp d'été. Financement.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19266 (Cote)

47

Délibération n°1602 - Centre hospitalier régional de Lille rue de Douai 21. Arrentement.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19923 (Cote)

48

Délibération n°377/2 - Sapeurs-pompiers stagiaires. Retenue sur traitement. Régularisation.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18572 (Cote)

49

Délibération n°27 - Rajustement des pensions et allocations de guerre.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18692 (Cote)

50

Délibération n°445 - Marché aux chevaux. Droits de place. Nouveau tarif.

Date

1945-1946

Cote

1D/5/18626 (Cote)

51

Délibération n°250 - Régie municipale d'approvisionnement. Crème à tartiner. Marché.

Date

1945-1946

Cote

1D/5/18893 (Cote)

52
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.

Date

1945-1945

Cote

1D/6/197 (Cote)

53

Délibération n°192 - Reconstruction des trottoirs. 3ème trimestre 1944. Participation des propriétaires. Admission en recette.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18415 (Cote)

54

Délibération n°555 - Honoraires Maître Crussaire. Règlement.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19091 (Cote)

55

Délibération n°629 - Bâtiments communaux. Acquisition et débit de bars pour l'allumage des foyers. Marché.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19159 (Cote)

56

Délibération n°1257 - Musée d'Histoire naturelle. Subvention de l'État. Admission en recette. Crédit d'emploi.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19655 (Cote)

57

Délibération n°547 - Musée commercial et colonial. Contribution de la Ville. Exercice 1945. Règlement.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19083 (Cote)

58

Délibération n°1258 - Cartes d'identité. Nouveau tarif.

Date

1927-1951

Cote

1D/5/19656 (Cote)

59

Délibération n°909 - Assistance médicale gratuite. Loi du 14 juillet 1893.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19419 (Cote)

60

Délibération n°1342 - Services publics. Transports automobiles. Réparations de moteurs. Marché.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19730 (Cote)

61

Délibération n°186 - Fabrication du pain nécessaire aux cantines scolaires et aux restaurants à prix réduits. Marché.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18831 (Cote)

62

Délibération n°1737 - Protection sociale des aveugles. Ordonnance du 3 juillet 1945.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/20013 (Cote)

63

Délibération n°541 - Association des maires de France. Subvention. Crédit.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19078 (Cote)

64
Commission des finances et du budget.

1 media

Commission des finances et du budget.

Date

1945-1947

Cote

1D/6/235 (Cote)

65

Délibération n°690 - Vestiaire municipal. Fourniture de tissu bleu. Marché.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19204 (Cote)

66

Délibération n°412 - Société de gymnastique et d'éducation physique "L'Avenir du sud et revanche". Subvention.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18596 (Cote)

67

Délibération n°699 - Enseignement du 1er degré. Subvention de l'État. Admission en recette. Crédit.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19212 (Cote)

68

Délibération n°157 - Transports automobiles. Réparations. Marché.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18387 (Cote)

69

Délibération n°757 - Occupation d'usines. Instance en dommages intérêts par Messieurs Van de Wèghe, Demarcq, G. Paul, société Lorthiois Frères. Arrêt de la cour d'appel.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19261 (Cote)

70

Délibération n°208 - Personnel de l'octroi. Reclassement dans le cadre des commis.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18428 (Cote)

71

Délibération n°1264 - Groupement national des Réfractaires et Maquisards. Section de Wazemmes. Subvention.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19662 (Cote)

72

Délibération n°1438 - Heures supplémentaires effectuées par le personnel. 4ème trimestre 1946. Règlement.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19798 (Cote)

73

Délibération n°73 - Hospices Comtesse. Fondation Desmet. Lit vacant. Admission Léon Danel.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18318 (Cote)

74

Délibération n°483 - Assistance à la famille.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18663 (Cote)

75

Délibération n°213/1 - Marché aux légumes des Halles centrales. Relèvement du taux des abonnements.

Date

1937-1945

Cote

1D/5/18856 (Cote)

76

Délibération n°232 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Allocations complémentaires.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18453 (Cote)

77

Délibération n°162 - Grands Travaux. Personnel de maîtrise et de direction. Indemnités de fonctions.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18391 (Cote)

78

Délibération n°740 - Bâtiments communaux. Travaux de granits et pierre reconstituée. Marché.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19249 (Cote)

79
Commission administrative des hospices.

1 media

Commission administrative des hospices.

Date

1944-1945

Cote

1D/6/13 (Cote)

80

Délibération n°1082 - Théâtres municipaux. Rémunération du personnel. Crédit.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19526 (Cote)