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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.
Cote
1D/5/18262 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
  • Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal...
2

Délibération n°307 - Allocation de salaire unique. Application de la loi du 5 juillet 1944.
Cote
1D/5/18508 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 mars 1945
  • Délibération n°307 - Allocation de salaire unique....
3

Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud. Suppression de 3 passages à niveau au Sud de Lille. Part de la ville dans la dépense des travaux. Emprunt.
Cote
1D/5/19650 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 février 1947
  • Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud....
4

Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments et croix. Admission en recette.
Cote
1D/5/19508 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 2 décembre 1946
  • Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments...
5

Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards de plus de 70 ans. Vœu.
Cote
1D/5/19805 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 24 mai 1947
  • Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards...
6

Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications aux barèmes des salaires. Application de la circulaire préfectorale du 20 avril 1945.
Cote
1D/5/18771 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 2 août 1945
  • Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications...
7

Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches. Loi du 17 juin 1913.
Cote
1D/5/19542 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 2 décembre 1946
  • Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches....
8

Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation et révision du loyer.
Cote
1D/5/19154 (Cote)
 Date
1933-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation...
9

Délibération n°1695 - Entretien des chemins vicinaux ordinaires. Marché.
Cote
1D/5/19992 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 10 octobre 1947
  • Délibération n°1695 - Entretien des chemins vicinaux...
10

Délibération n°397 - Personnel titulaire. Application de la circulaire ministérielle du 13 mars 1945.
Cote
1D/5/19021 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 23 avril 1945
  • Délibération n°397 - Personnel titulaire. Application...
11

Délibération n°1171 - Bâtiments communaux. Achat de chaises pliantes. Marché.
Cote
1D/5/19592 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 8 février 1947
  • Délibération n°1171 - Bâtiments communaux. Achat de...
12

Délibération n°1042 - Ville de Lille. Compte administratif. Exercice 1945.
Cote
1D/5/19498 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 2 décembre 1946
  • Délibération n°1042 - Ville de Lille. Compte administratif....
13

Délibération n°280 - Parrainage des prisonniers de guerre. Remboursement d'un trop-perçu sur les colis de denrées.
Cote
1D/5/18917 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 26 octobre 1945
  • Délibération n°280 - Parrainage des prisonniers de...
14

Délibération n°1419 - Centre hospitalier régional. Hôpital - Hospice Suburbain. Installation d'une pharmacie. Avis.
Cote
1D/5/19779 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 24 mai 1947
  • Délibération n°1419 - Centre hospitalier régional....
15

Délibération n°604/3 - Vœu de coordination des efforts de la municipalité aux ceux de l'organisation locale des syndicats ouvriers pour la lutte contre le marché noir et la hausse des prix.
Cote
1D/5/19142 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°604/3 - Vœu de coordination des efforts...
16

Délibération n°160 - Vente de vieux matériaux. Admission en recette.
Cote
1D/5/18805 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 2 août 1945
  • Délibération n°160 - Vente de vieux matériaux. Admission...
17

Délibération n°439 - Transformation du square Dutilleul. Établissement de projet. Honoraires de l'architecte. Règlement. Crédit.
Cote
1D/5/18620 (Cote)
 Date
1941-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 décembre 1945
  • Délibération n°439 - Transformation du square Dutilleul....
18

Délibération n°708 - Voitures automobiles de louage. Plaques de contrôle pour lesquelles un dépôt en garantie a été versé et comptabilisé à un poste comptable hors-budget. Non représentation des plaques. Dépôts en garantie acquis à la Ville. Transfert aux services budgétaires du montant des dépôts en garantie.
Cote
1D/5/19222 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°708 - Voitures automobiles de louage....
19

Délibération n°1138 - Eclairage de la voie publique. Fourniture d'appareils. Marché.
Cote
1D/5/19570 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 8 février 1947
  • Délibération n°1138 - Eclairage de la voie publique....
20

Délibération n°131 - Transports hippomobiles. Ferrure des chevaux et soins vétérinaires. Marché.
Cote
1D/5/18363 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
  • Séance du 19 décembre 1944
  • Délibération n°131 - Transports hippomobiles. Ferrure...
21
Commission de la foire commerciale.

1 media

Commission de la foire commerciale.
Cote
1D/6/230 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)
  • Commission de la foire commerciale.
22

Délibération n°1460 - Ravitaillement de la population. Vœu.
Cote
1D/5/19808 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 24 mai 1947
  • Délibération n°1460 - Ravitaillement de la population....
23

Délibération n°1603 - Centre hospitalier régional de Lille rue de Douai 13 à 19. Arrentement.
Cote
1D/5/19924 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 10 octobre 1947
  • Délibération n°1603 - Centre hospitalier régional de...
24

Délibération n°238 - Bureau de bienfaisance. Donation Allard Holbard. Avis.
Cote
1D/5/18882 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 26 octobre 1945
  • Délibération n°238 - Bureau de bienfaisance. Donation...
25
Bulletin administratif 1945

1 media

Bulletin administratif 1945
Cote
2D/4/74 (Cote)
 Date
01/01/1945-31/12/1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
arrêté du maire, texte officiel

  • Contexte : 2D/4 - Bulletins administratifs

  • Bulletins administratifs
  • Bulletins administratifs 1872-1951
  • Bulletin administratif 1945
26

Délibération n°417 - Lycée Faidherbe et annexe Franklin. Transformation et aménagement. Mobilier et matériel d'enseignement. Participation dans les dépenses. Crédit.
Cote
1D/5/18603 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 décembre 1945
  • Délibération n°417 - Lycée Faidherbe et annexe Franklin....
27

Délibération n°324 - Bâtiments communaux. Travaux divers d'entretien. Fourniture de mobilier. Marchés.
Cote
1D/5/18523 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 mars 1945
  • Délibération n°324 - Bâtiments communaux. Travaux divers...
28

Délibération n°1723 - Collège technique César Baggio. Création d'un emploi d'aide ouvrier de fonderie.
Cote
1D/5/20001 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 10 octobre 1947
  • Délibération n°1723 - Collège technique César Baggio....
29

Délibération n°932 - Services municipaux. Fourniture de wassingues. Marché.
Cote
1D/5/19321 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 2 décembre 1946
  • Délibération n°932 - Services municipaux. Fourniture...
30

Délibération n°44 - Dégâts à une automobile. Admission en recette.
Cote
1D/5/18295 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
  • Séance du 2 novembre 1944
  • Délibération n°44 - Dégâts à une automobile. Admission...
31

Délibération n°954 - Majoration des frais funéraires en matière d'accidents du travail.
Cote
1D/5/19337 (Cote)
 Date
1946-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 2 décembre 1946
  • Délibération n°954 - Majoration des frais funéraires...
32

Délibération n°1498 - Foire commerciale. Reconstruction du Grand Palais. Dommages de guerre. Indemnité. Admission en recette. Crédit d'emploi.
Cote
1D/5/19848 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 4 août 1947
  • Délibération n°1498 - Foire commerciale. Reconstruction...
33

Délibération n°72 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Allocations complémentaires.
Cote
1D/5/18317 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
  • Séance du 2 novembre 1944
  • Délibération n°72 - Assistance aux vieillards, infirmes...
34

Délibération n°213 - Régie municipale d'approvisionnement. Budget primitif de l'exercice 1945. Avis.
Cote
1D/5/18855 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 29 août 1945
  • Délibération n°213 - Régie municipale d'approvisionnement....
35

Délibération n°684 - Assurance des membres du Conseil municipal contre les accidents résultant de l'accomplissement de leur mandat.
Cote
1D/5/19195 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°684 - Assurance des membres du Conseil...
36

Délibération n°322 - Travaux communaux. Substitution d'entreprise.
Cote
1D/5/18521 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 mars 1945
  • Délibération n°322 - Travaux communaux. Substitution...
37

Délibération n°1536 - Expulsion Ruffin. Honoraires de Maître Payen. Règlement.
Cote
1D/5/19867 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 4 août 1947
  • Délibération n°1536 - Expulsion Ruffin. Honoraires...
38

Délibération n°1304 - Bureau de bienfaisance. Donation complémentaire. Veuve Baux. Avis.
Cote
1D/5/19705 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 24 mai 1947
  • Délibération n°1304 - Bureau de bienfaisance. Donation...
39

Délibération n°384 - Secours contre l'incendie. Achat d'un fourgon-pompe Delahaye. Demande de révision du prix.
Cote
1D/5/19013 (Cote)
 Date
1943-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 23 avril 1945
  • Délibération n°384 - Secours contre l'incendie. Achat...
40

Délibération n°711 - Acquisition de terrain à Fives rue Anatole de la Forge pour création d'un centre scolaire d'éducation physique. Subvention de l'État. Admission en recette. Crédit d'emploi.
Cote
1D/5/19225 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°711 - Acquisition de terrain à Fives...
41

Délibération n°1186 - Transport de scories pour le Service des Jardins.
Cote
1D/5/19602 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 8 février 1947
  • Délibération n°1186 - Transport de scories pour le...
42

Délibération n°700 - Subvention à l'Orphelinat de l'enseignement secondaire et supérieur.
Cote
1D/5/19213 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°700 - Subvention à l'Orphelinat de l'enseignement...
43

Délibération n°1636 - Cimetières. Remboursement de concession. Lancry Edouard. Leplat Emma. Lancry Jeanne.
Cote
1D/5/19947 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 10 octobre 1947
  • Délibération n°1636 - Cimetières. Remboursement de...
44

Délibération n°1251 - Divers produits communaux. Admission en non-valeur.
Cote
1D/5/19648 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 février 1947
  • Délibération n°1251 - Divers produits communaux. Admission...
45

Délibération n°1679 - Bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire pour 1947. Avis.
Cote
1D/5/19979 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 10 octobre 1947
  • Délibération n°1679 - Bureau de bienfaisance. Budget...
46

Délibération n°761/1 - Société municipale de scoutisme. Camp d'été. Financement.
Cote
1D/5/19266 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°761/1 - Société municipale de scoutisme....
47

Délibération n°1602 - Centre hospitalier régional de Lille rue de Douai 21. Arrentement.
Cote
1D/5/19923 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 10 octobre 1947
  • Délibération n°1602 - Centre hospitalier régional de...
48

Délibération n°377/2 - Sapeurs-pompiers stagiaires. Retenue sur traitement. Régularisation.
Cote
1D/5/18572 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 décembre 1945
  • Délibération n°377/2 - Sapeurs-pompiers stagiaires....
49

Délibération n°27 - Rajustement des pensions et allocations de guerre.
Cote
1D/5/18692 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 05 juin 1945
  • Délibération n°27 - Rajustement des pensions et allocations...
50

Délibération n°445 - Marché aux chevaux. Droits de place. Nouveau tarif.
Cote
1D/5/18626 (Cote)
 Date
1945-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 décembre 1945
  • Délibération n°445 - Marché aux chevaux. Droits de...
51

Délibération n°250 - Régie municipale d'approvisionnement. Crème à tartiner. Marché.
Cote
1D/5/18893 (Cote)
 Date
1945-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 26 octobre 1945
  • Délibération n°250 - Régie municipale d'approvisionnement....
52
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.
Cote
1D/6/197 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)
  • Commission des Beaux-arts.
53

Délibération n°192 - Reconstruction des trottoirs. 3ème trimestre 1944. Participation des propriétaires. Admission en recette.
Cote
1D/5/18415 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 janvier 1945
  • Délibération n°192 - Reconstruction des trottoirs....
54

Délibération n°555 - Honoraires Maître Crussaire. Règlement.
Cote
1D/5/19091 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 9 février 1946
  • Délibération n°555 - Honoraires Maître Crussaire. Règlement.
55

Délibération n°629 - Bâtiments communaux. Acquisition et débit de bars pour l'allumage des foyers. Marché.
Cote
1D/5/19159 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°629 - Bâtiments communaux. Acquisition...
56

Délibération n°1257 - Musée d'Histoire naturelle. Subvention de l'État. Admission en recette. Crédit d'emploi.
Cote
1D/5/19655 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 février 1947
  • Délibération n°1257 - Musée d'Histoire naturelle. Subvention...
57

Délibération n°547 - Musée commercial et colonial. Contribution de la Ville. Exercice 1945. Règlement.
Cote
1D/5/19083 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 9 février 1946
  • Délibération n°547 - Musée commercial et colonial....
58

Délibération n°1258 - Cartes d'identité. Nouveau tarif.
Cote
1D/5/19656 (Cote)
 Date
1927-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 février 1947
  • Délibération n°1258 - Cartes d'identité. Nouveau tarif.
59

Délibération n°909 - Assistance médicale gratuite. Loi du 14 juillet 1893.
Cote
1D/5/19419 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 6 juin 1946
  • Délibération n°909 - Assistance médicale gratuite....
60

Délibération n°1342 - Services publics. Transports automobiles. Réparations de moteurs. Marché.
Cote
1D/5/19730 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 20 juin 1947
  • Délibération n°1342 - Services publics. Transports...
61

Délibération n°186 - Fabrication du pain nécessaire aux cantines scolaires et aux restaurants à prix réduits. Marché.
Cote
1D/5/18831 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 29 août 1945
  • Délibération n°186 - Fabrication du pain nécessaire...
62

Délibération n°1737 - Protection sociale des aveugles. Ordonnance du 3 juillet 1945.
Cote
1D/5/20013 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 10 octobre 1947
  • Délibération n°1737 - Protection sociale des aveugles....
63

Délibération n°541 - Association des maires de France. Subvention. Crédit.
Cote
1D/5/19078 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 9 février 1946
  • Délibération n°541 - Association des maires de France....
64
Commission des finances et du budget.

1 media

Commission des finances et du budget.
Cote
1D/6/235 (Cote)
 Date
1945-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)
  • Commission des finances et du budget.
65

Délibération n°690 - Vestiaire municipal. Fourniture de tissu bleu. Marché.
Cote
1D/5/19204 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°690 - Vestiaire municipal. Fourniture...
66

Délibération n°412 - Société de gymnastique et d'éducation physique "L'Avenir du sud et revanche". Subvention.
Cote
1D/5/18596 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 décembre 1945
  • Délibération n°412 - Société de gymnastique et d'éducation...
67

Délibération n°699 - Enseignement du 1er degré. Subvention de l'État. Admission en recette. Crédit.
Cote
1D/5/19212 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°699 - Enseignement du 1er degré. Subvention...
68

Délibération n°157 - Transports automobiles. Réparations. Marché.
Cote
1D/5/18387 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
  • Séance du 19 décembre 1944
  • Délibération n°157 - Transports automobiles. Réparations....
69

Délibération n°757 - Occupation d'usines. Instance en dommages intérêts par Messieurs Van de Wèghe, Demarcq, G. Paul, société Lorthiois Frères. Arrêt de la cour d'appel.
Cote
1D/5/19261 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°757 - Occupation d'usines. Instance...
70

Délibération n°208 - Personnel de l'octroi. Reclassement dans le cadre des commis.
Cote
1D/5/18428 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 janvier 1945
  • Délibération n°208 - Personnel de l'octroi. Reclassement...
71

Délibération n°1264 - Groupement national des Réfractaires et Maquisards. Section de Wazemmes. Subvention.
Cote
1D/5/19662 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 février 1947
  • Délibération n°1264 - Groupement national des Réfractaires...
72

Délibération n°1438 - Heures supplémentaires effectuées par le personnel. 4ème trimestre 1946. Règlement.
Cote
1D/5/19798 (Cote)
 Date
1947-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 24 mai 1947
  • Délibération n°1438 - Heures supplémentaires effectuées...
73

Délibération n°73 - Hospices Comtesse. Fondation Desmet. Lit vacant. Admission Léon Danel.
Cote
1D/5/18318 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
  • Séance du 2 novembre 1944
  • Délibération n°73 - Hospices Comtesse. Fondation Desmet....
74

Délibération n°483 - Assistance à la famille.
Cote
1D/5/18663 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 décembre 1945
  • Délibération n°483 - Assistance à la famille.
75

Délibération n°213/1 - Marché aux légumes des Halles centrales. Relèvement du taux des abonnements.
Cote
1D/5/18856 (Cote)
 Date
1937-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 29 août 1945
  • Délibération n°213/1 - Marché aux légumes des Halles...
76

Délibération n°232 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Allocations complémentaires.
Cote
1D/5/18453 (Cote)
 Date
1945-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)

  • Dossiers de délibérations (1945)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
  • Séance du 22 janvier 1945
  • Délibération n°232 - Assistance aux vieillards, infirmes...
77

Délibération n°162 - Grands Travaux. Personnel de maîtrise et de direction. Indemnités de fonctions.
Cote
1D/5/18391 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)

  • Dossiers de délibérations (1943-1944)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
  • Séance du 19 décembre 1944
  • Délibération n°162 - Grands Travaux. Personnel de maîtrise...
78

Délibération n°740 - Bâtiments communaux. Travaux de granits et pierre reconstituée. Marché.
Cote
1D/5/19249 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 15 juin 1946
  • Délibération n°740 - Bâtiments communaux. Travaux de...
79
Commission administrative des hospices.

1 media

Commission administrative des hospices.
Cote
1D/6/13 (Cote)
 Date
1944-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1D/6 - Commissions municipales

  • Commissions municipales
  • Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)
  • Commission administrative des hospices.
80

Délibération n°1082 - Théâtres municipaux. Rémunération du personnel. Crédit.
Cote
1D/5/19526 (Cote)
 Date
1946-1946
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)

  • Dossiers de délibérations (1946-1947)
  • Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
  • Séance du 2 décembre 1946
  • Délibération n°1082 - Théâtres municipaux. Rémunération...