Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)

Résultat n°1
Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18262 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
- Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°2
Délibération n°307 - Allocation de salaire unique. Application de la loi du 5 juillet 1944.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18508 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 mars 1945
- Délibération n°307 - Allocation de salaire unique....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°3
Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud. Suppression de 3 passages à niveau au Sud de Lille. Part de la ville dans la dépense des travaux. Emprunt.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19650 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 février 1947
- Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°4
Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments et croix. Admission en recette.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19508 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°5
Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards de plus de 70 ans. Vœu.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19805 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 24 mai 1947
- Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°6
Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications aux barèmes des salaires. Application de la circulaire préfectorale du 20 avril 1945.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18771 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 2 août 1945
- Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°7
Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches. Loi du 17 juin 1913.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19542 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°8
Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation et révision du loyer.

Date

1933-1946

Cote

1D/5/19154 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°9
Délibération n°1695 - Entretien des chemins vicinaux ordinaires. Marché.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19992 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 10 octobre 1947
- Délibération n°1695 - Entretien des chemins vicinaux...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°10
Délibération n°397 - Personnel titulaire. Application de la circulaire ministérielle du 13 mars 1945.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/19021 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 23 avril 1945
- Délibération n°397 - Personnel titulaire. Application...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°11
Délibération n°1171 - Bâtiments communaux. Achat de chaises pliantes. Marché.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19592 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 8 février 1947
- Délibération n°1171 - Bâtiments communaux. Achat de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°12
Délibération n°1042 - Ville de Lille. Compte administratif. Exercice 1945.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19498 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°1042 - Ville de Lille. Compte administratif....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°13
Délibération n°280 - Parrainage des prisonniers de guerre. Remboursement d'un trop-perçu sur les colis de denrées.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18917 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 26 octobre 1945
- Délibération n°280 - Parrainage des prisonniers de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°14
Délibération n°1419 - Centre hospitalier régional. Hôpital - Hospice Suburbain. Installation d'une pharmacie. Avis.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19779 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 24 mai 1947
- Délibération n°1419 - Centre hospitalier régional....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°15
Délibération n°604/3 - Vœu de coordination des efforts de la municipalité aux ceux de l'organisation locale des syndicats ouvriers pour la lutte contre le marché noir et la hausse des prix.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19142 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°604/3 - Vœu de coordination des efforts...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°16
Délibération n°160 - Vente de vieux matériaux. Admission en recette.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18805 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 2 août 1945
- Délibération n°160 - Vente de vieux matériaux. Admission...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°17
Délibération n°439 - Transformation du square Dutilleul. Établissement de projet. Honoraires de l'architecte. Règlement. Crédit.

Date

1941-1945

Cote

1D/5/18620 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 décembre 1945
- Délibération n°439 - Transformation du square Dutilleul....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°18
Délibération n°708 - Voitures automobiles de louage. Plaques de contrôle pour lesquelles un dépôt en garantie a été versé et comptabilisé à un poste comptable hors-budget. Non représentation des plaques. Dépôts en garantie acquis à la Ville. Transfert aux services budgétaires du montant des dépôts en garantie.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19222 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°708 - Voitures automobiles de louage....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°19
Délibération n°1138 - Eclairage de la voie publique. Fourniture d'appareils. Marché.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19570 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 8 février 1947
- Délibération n°1138 - Eclairage de la voie publique....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°20
Délibération n°131 - Transports hippomobiles. Ferrure des chevaux et soins vétérinaires. Marché.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18363 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
- Séance du 19 décembre 1944
- Délibération n°131 - Transports hippomobiles. Ferrure...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°21

1 media
Commission de la foire commerciale.

Date

1945-1945

Cote

1D/6/230 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)
- Commission de la foire commerciale.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°22
Délibération n°1460 - Ravitaillement de la population. Vœu.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19808 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 24 mai 1947
- Délibération n°1460 - Ravitaillement de la population....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°23
Délibération n°1603 - Centre hospitalier régional de Lille rue de Douai 13 à 19. Arrentement.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19924 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 10 octobre 1947
- Délibération n°1603 - Centre hospitalier régional de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°24
Délibération n°238 - Bureau de bienfaisance. Donation Allard Holbard. Avis.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18882 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 26 octobre 1945
- Délibération n°238 - Bureau de bienfaisance. Donation...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°25

1 media
Bulletin administratif 1945

Date

01/01/1945-31/12/1945

Cote

2D/4/74 (Cote)
- Contexte : 2D/4 - Bulletins administratifs
- Bulletins administratifs
- Bulletins administratifs 1872-1951
- Bulletin administratif 1945
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°26
Délibération n°417 - Lycée Faidherbe et annexe Franklin. Transformation et aménagement. Mobilier et matériel d'enseignement. Participation dans les dépenses. Crédit.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18603 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 décembre 1945
- Délibération n°417 - Lycée Faidherbe et annexe Franklin....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°27
Délibération n°324 - Bâtiments communaux. Travaux divers d'entretien. Fourniture de mobilier. Marchés.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18523 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 mars 1945
- Délibération n°324 - Bâtiments communaux. Travaux divers...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°28
Délibération n°1723 - Collège technique César Baggio. Création d'un emploi d'aide ouvrier de fonderie.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/20001 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 10 octobre 1947
- Délibération n°1723 - Collège technique César Baggio....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°29
Délibération n°932 - Services municipaux. Fourniture de wassingues. Marché.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19321 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°932 - Services municipaux. Fourniture...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°30
Délibération n°44 - Dégâts à une automobile. Admission en recette.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18295 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
- Séance du 2 novembre 1944
- Délibération n°44 - Dégâts à une automobile. Admission...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°31
Délibération n°954 - Majoration des frais funéraires en matière d'accidents du travail.

Date

1946-1947

Cote

1D/5/19337 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°954 - Majoration des frais funéraires...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°32
Délibération n°1498 - Foire commerciale. Reconstruction du Grand Palais. Dommages de guerre. Indemnité. Admission en recette. Crédit d'emploi.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19848 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 4 août 1947
- Délibération n°1498 - Foire commerciale. Reconstruction...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°33
Délibération n°72 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Allocations complémentaires.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18317 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
- Séance du 2 novembre 1944
- Délibération n°72 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°34
Délibération n°213 - Régie municipale d'approvisionnement. Budget primitif de l'exercice 1945. Avis.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18855 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 29 août 1945
- Délibération n°213 - Régie municipale d'approvisionnement....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°35
Délibération n°684 - Assurance des membres du Conseil municipal contre les accidents résultant de l'accomplissement de leur mandat.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19195 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°684 - Assurance des membres du Conseil...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°36
Délibération n°322 - Travaux communaux. Substitution d'entreprise.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18521 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 mars 1945
- Délibération n°322 - Travaux communaux. Substitution...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°37
Délibération n°1536 - Expulsion Ruffin. Honoraires de Maître Payen. Règlement.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19867 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 4 août 1947
- Délibération n°1536 - Expulsion Ruffin. Honoraires...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°38
Délibération n°1304 - Bureau de bienfaisance. Donation complémentaire. Veuve Baux. Avis.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19705 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 24 mai 1947
- Délibération n°1304 - Bureau de bienfaisance. Donation...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°39
Délibération n°384 - Secours contre l'incendie. Achat d'un fourgon-pompe Delahaye. Demande de révision du prix.

Date

1943-1946

Cote

1D/5/19013 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 23 avril 1945
- Délibération n°384 - Secours contre l'incendie. Achat...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°40
Délibération n°711 - Acquisition de terrain à Fives rue Anatole de la Forge pour création d'un centre scolaire d'éducation physique. Subvention de l'État. Admission en recette. Crédit d'emploi.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19225 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°711 - Acquisition de terrain à Fives...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°41
Délibération n°1186 - Transport de scories pour le Service des Jardins.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19602 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 8 février 1947
- Délibération n°1186 - Transport de scories pour le...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°42
Délibération n°700 - Subvention à l'Orphelinat de l'enseignement secondaire et supérieur.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19213 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°700 - Subvention à l'Orphelinat de l'enseignement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°43
Délibération n°1636 - Cimetières. Remboursement de concession. Lancry Edouard. Leplat Emma. Lancry Jeanne.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19947 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 10 octobre 1947
- Délibération n°1636 - Cimetières. Remboursement de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°44
Délibération n°1251 - Divers produits communaux. Admission en non-valeur.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19648 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 février 1947
- Délibération n°1251 - Divers produits communaux. Admission...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°45
Délibération n°1679 - Bureau de bienfaisance. Budget supplémentaire pour 1947. Avis.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19979 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 10 octobre 1947
- Délibération n°1679 - Bureau de bienfaisance. Budget...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°46
Délibération n°761/1 - Société municipale de scoutisme. Camp d'été. Financement.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19266 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°761/1 - Société municipale de scoutisme....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°47
Délibération n°1602 - Centre hospitalier régional de Lille rue de Douai 21. Arrentement.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19923 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 10 octobre 1947
- Délibération n°1602 - Centre hospitalier régional de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°48
Délibération n°377/2 - Sapeurs-pompiers stagiaires. Retenue sur traitement. Régularisation.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18572 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 décembre 1945
- Délibération n°377/2 - Sapeurs-pompiers stagiaires....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°49
Délibération n°27 - Rajustement des pensions et allocations de guerre.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18692 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 05 juin 1945
- Délibération n°27 - Rajustement des pensions et allocations...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°50
Délibération n°445 - Marché aux chevaux. Droits de place. Nouveau tarif.

Date

1945-1946

Cote

1D/5/18626 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 décembre 1945
- Délibération n°445 - Marché aux chevaux. Droits de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°51
Délibération n°250 - Régie municipale d'approvisionnement. Crème à tartiner. Marché.

Date

1945-1946

Cote

1D/5/18893 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 26 octobre 1945
- Délibération n°250 - Régie municipale d'approvisionnement....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°52

1 media
Commission des Beaux-arts.

Date

1945-1945

Cote

1D/6/197 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)
- Commission des Beaux-arts.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°53
Délibération n°192 - Reconstruction des trottoirs. 3ème trimestre 1944. Participation des propriétaires. Admission en recette.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18415 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 janvier 1945
- Délibération n°192 - Reconstruction des trottoirs....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°54
Délibération n°555 - Honoraires Maître Crussaire. Règlement.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19091 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 9 février 1946
- Délibération n°555 - Honoraires Maître Crussaire. Règlement.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°55
Délibération n°629 - Bâtiments communaux. Acquisition et débit de bars pour l'allumage des foyers. Marché.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19159 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°629 - Bâtiments communaux. Acquisition...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°56
Délibération n°1257 - Musée d'Histoire naturelle. Subvention de l'État. Admission en recette. Crédit d'emploi.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19655 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 février 1947
- Délibération n°1257 - Musée d'Histoire naturelle. Subvention...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°57
Délibération n°547 - Musée commercial et colonial. Contribution de la Ville. Exercice 1945. Règlement.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19083 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 9 février 1946
- Délibération n°547 - Musée commercial et colonial....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°58
Délibération n°1258 - Cartes d'identité. Nouveau tarif.

Date

1927-1951

Cote

1D/5/19656 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 février 1947
- Délibération n°1258 - Cartes d'identité. Nouveau tarif.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°59
Délibération n°909 - Assistance médicale gratuite. Loi du 14 juillet 1893.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19419 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 6 juin 1946
- Délibération n°909 - Assistance médicale gratuite....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°60
Délibération n°1342 - Services publics. Transports automobiles. Réparations de moteurs. Marché.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19730 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 20 juin 1947
- Délibération n°1342 - Services publics. Transports...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°61
Délibération n°186 - Fabrication du pain nécessaire aux cantines scolaires et aux restaurants à prix réduits. Marché.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18831 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 29 août 1945
- Délibération n°186 - Fabrication du pain nécessaire...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°62
Délibération n°1737 - Protection sociale des aveugles. Ordonnance du 3 juillet 1945.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/20013 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 10 octobre 1947
- Délibération n°1737 - Protection sociale des aveugles....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°63
Délibération n°541 - Association des maires de France. Subvention. Crédit.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19078 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 9 février 1946
- Délibération n°541 - Association des maires de France....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°64

1 media
Commission des finances et du budget.

Date

1945-1947

Cote

1D/6/235 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)
- Commission des finances et du budget.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°65
Délibération n°690 - Vestiaire municipal. Fourniture de tissu bleu. Marché.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19204 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°690 - Vestiaire municipal. Fourniture...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°66
Délibération n°412 - Société de gymnastique et d'éducation physique "L'Avenir du sud et revanche". Subvention.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18596 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 décembre 1945
- Délibération n°412 - Société de gymnastique et d'éducation...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°67
Délibération n°699 - Enseignement du 1er degré. Subvention de l'État. Admission en recette. Crédit.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19212 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°699 - Enseignement du 1er degré. Subvention...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°68
Délibération n°157 - Transports automobiles. Réparations. Marché.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18387 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
- Séance du 19 décembre 1944
- Délibération n°157 - Transports automobiles. Réparations....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°69
Délibération n°757 - Occupation d'usines. Instance en dommages intérêts par Messieurs Van de Wèghe, Demarcq, G. Paul, société Lorthiois Frères. Arrêt de la cour d'appel.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19261 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°757 - Occupation d'usines. Instance...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°70
Délibération n°208 - Personnel de l'octroi. Reclassement dans le cadre des commis.

Date

1944-1945

Cote

1D/5/18428 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 janvier 1945
- Délibération n°208 - Personnel de l'octroi. Reclassement...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°71
Délibération n°1264 - Groupement national des Réfractaires et Maquisards. Section de Wazemmes. Subvention.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19662 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 février 1947
- Délibération n°1264 - Groupement national des Réfractaires...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°72
Délibération n°1438 - Heures supplémentaires effectuées par le personnel. 4ème trimestre 1946. Règlement.

Date

1947-1947

Cote

1D/5/19798 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 24 mai 1947
- Délibération n°1438 - Heures supplémentaires effectuées...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°73
Délibération n°73 - Hospices Comtesse. Fondation Desmet. Lit vacant. Admission Léon Danel.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18318 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
- Séance du 2 novembre 1944
- Délibération n°73 - Hospices Comtesse. Fondation Desmet....
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°74
Délibération n°483 - Assistance à la famille.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18663 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 décembre 1945
- Délibération n°483 - Assistance à la famille.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°75
Délibération n°213/1 - Marché aux légumes des Halles centrales. Relèvement du taux des abonnements.

Date

1937-1945

Cote

1D/5/18856 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 29 août 1945
- Délibération n°213/1 - Marché aux légumes des Halles...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°76
Délibération n°232 - Assistance aux vieillards, infirmes et incurables. Loi du 14 juillet 1905. Allocations complémentaires.

Date

1945-1945

Cote

1D/5/18453 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1945)
- Dossiers de délibérations (1945)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1945)
- Séance du 22 janvier 1945
- Délibération n°232 - Assistance aux vieillards, infirmes...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°77
Délibération n°162 - Grands Travaux. Personnel de maîtrise et de direction. Indemnités de fonctions.

Date

1944-1944

Cote

1D/5/18391 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Dossiers de délibérations (1943-1944)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1944)
- Séance du 19 décembre 1944
- Délibération n°162 - Grands Travaux. Personnel de maîtrise...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°78
Délibération n°740 - Bâtiments communaux. Travaux de granits et pierre reconstituée. Marché.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19249 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 15 juin 1946
- Délibération n°740 - Bâtiments communaux. Travaux de...
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°79

1 media
Commission administrative des hospices.

Date

1944-1945

Cote

1D/6/13 (Cote)
- Contexte : 1D/6 - Commissions municipales
- Commissions municipales
- Mandat de Denis Cordonnier (1944-1947)
- Commission administrative des hospices.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°80
Délibération n°1082 - Théâtres municipaux. Rémunération du personnel. Crédit.

Date

1946-1946

Cote

1D/5/19526 (Cote)
- Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Dossiers de délibérations (1946-1947)
- Mandat de Denis Cordonnier (séances de 1946 à 1947)
- Séance du 2 décembre 1946
- Délibération n°1082 - Théâtres municipaux. Rémunération...
Producteur :

Mairie de Lille

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Séance du 5 septembre 1944. Délibération n°1 - Procès-verbal de l'installation du maire et du Conseil municipal.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°307 - Allocation de salaire unique. Application de la loi du 5 juillet 1944.

Date

Cote

Producteur :

Délibération n°1253 - Création de la gare de Lille-Sud. Suppression de 3 passages à niveau au Sud de Lille. Part de la ville dans la dépense des travaux. Emprunt.

Date

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Délibération n°1058 - Cimetières. Vente de vieux monuments et croix. Admission en recette.

Date

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Délibération n°1457 - Attribution de lait aux vieillards de plus de 70 ans. Vœu.

Date

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Délibération n°126 - Personnel auxiliaire. Modifications aux barèmes des salaires. Application de la circulaire préfectorale du 20 avril 1945.

Date

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Délibération n°1099 - Assistance aux femmes en couches. Loi du 17 juin 1913.

Date

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Délibération n°622 - Immeuble 33 rue Gantois. Prorogation et révision du loyer.

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Délibération n°1695 - Entretien des chemins vicinaux ordinaires. Marché.

Date

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Délibération n°397 - Personnel titulaire. Application de la circulaire ministérielle du 13 mars 1945.

Date

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Délibération n°1171 - Bâtiments communaux. Achat de chaises pliantes. Marché.

Date

Cote

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Délibération n°1042 - Ville de Lille. Compte administratif. Exercice 1945.

Date

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Délibération n°280 - Parrainage des prisonniers de guerre. Remboursement d'un trop-perçu sur les colis de denrées.

Date

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Délibération n°1419 - Centre hospitalier régional. Hôpital - Hospice Suburbain. Installation d'une pharmacie. Avis.

Date

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Délibération n°604/3 - Vœu de coordination des efforts de la municipalité aux ceux de l'organisation locale des syndicats ouvriers pour la lutte contre le marché noir et la hausse des prix.

Date

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Délibération n°160 - Vente de vieux matériaux. Admission en recette.

Date

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Délibération n°439 - Transformation du square Dutilleul. Établissement de projet. Honoraires de l'architecte. Règlement. Crédit.

Date

Cote

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Date

Cote

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Délibération n°1138 - Eclairage de la voie publique. Fourniture d'appareils. Marché.

Date

Cote

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Délibération n°131 - Transports hippomobiles. Ferrure des chevaux et soins vétérinaires. Marché.

Date

Cote

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