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Résultats de la recherche

  • 1

    Premier exemplaire.

    Date

    1908-1908

    Cote

    2D/3/3/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Code des arrêtés municipaux, édition 1908.
    • Premier exemplaire.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 2

    29 mars 1971 au 23 décembre 1974 (classement chronologique).

    Date

    1971-1974

    Cote

    2D/1/14 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire d'affichage des arrêtés.
    • 29 mars 1971 au 23 décembre 1974 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 3

    1935.

    Date

    1935-1935

    Cote

    2D/3/13 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1935.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 4

    Première édition.

    Date

    1914-1914

    Cote

    2D/3/4/1 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Code des arrêtés municipaux, édition 1914.
    • Première édition.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 5

    1944.

    Date

    1944-1944

    Cote

    2D/3/22 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1944.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 6

    Règlement sanitaire municipal de 1906.

    Date

    1906-1906

    Cote

    2D/3/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Règlement sanitaire municipal de 1906.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 7

    1962 (classement par matière).

    Date

    1962-1962

    Cote

    2D/1/7/4 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire général des arrêtés
    • 1962 (classement par matière).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 8

    1951.

    Date

    1951-1951

    Cote

    2D/3/29 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1951.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 9

    1933.

    Date

    1933-1933

    Cote

    2D/3/8 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1933.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 10

    1949.

    Date

    1949-1949

    Cote

    2D/3/27 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1949.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 11

    23 septembre 1981 au 18 février 1985 (classement chronologique).

    Date

    1981-1985

    Cote

    2D/1/13 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire des arrêtés "Divers"
    • 23 septembre 1981 au 18 février 1985 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 12

    Circulation et stationnement.

    Date

    1934-1934

    Cote

    2D/3/10 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1934.
    • Circulation et stationnement.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 13

    26 avril 1916 au 31 octobre 1919 (classement chronologique).

    Date

    1916-1919

    Cote

    2D/1/1/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire général des arrêtés
    • 26 avril 1916 au 31 octobre 1919 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 14

    1936.

    Date

    1936-1936

    Cote

    2D/3/14 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1936.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 15

    26 avril 1916 au 16 août 1918 (classement chronologique).

    Date

    1916-1918

    Cote

    2D/1/1/1 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire général des arrêtés
    • 26 avril 1916 au 16 août 1918 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 16

    1940.

    Date

    1940-1940

    Cote

    2D/3/18 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
    • 1940.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 17

    1959 (classement par matière).

    Date

    1959-1959

    Cote

    2D/1/7/1 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire général des arrêtés
    • 1959 (classement par matière).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 18

    1 juillet 1977 au 25 novembre 1983 (classement chronologique).

    Date

    1977-1983

    Cote

    2D/1/15 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire d'affichage des arrêtés.
    • 1 juillet 1977 au 25 novembre 1983 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 19

    1 mars 1978 au 23 septembre 1981 (classement chronologique).

    Date

    1978-1981

    Cote

    2D/1/12 (Cote)

    • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

    • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
    • Répertoire des arrêtés "Divers"
    • 1 mars 1978 au 23 septembre 1981 (classement chronologique).

    Producteur :

    Mairie de Lille

  • 20

    Second exemplaire.

    Date

    1930-1930

    Cote

    2D/3/5/2 (Cote)

    • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

    • Codes et règlements municipaux.
    • Editions.
    • Code des arrêtés municipaux, édition 1930, révisée...
    • Second exemplaire.

    Producteur :

    Mairie de Lille