commune - Recherche

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Premier exemplaire.	Cote 2D/3/3/2 (Cote)	Date 1908-1908	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Code des arrêtés municipaux, édition 1908. Premier exemplaire.
Résultat n°2	29 mars 1971 au 23 décembre 1974 (classement chronologique).	Cote 2D/1/14 (Cote)	Date 1971-1974	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication... Répertoires de présentation et de publication chronologiques... Répertoire d'affichage des arrêtés. 29 mars 1971 au 23 décembre 1974 (classement chronologique).
Résultat n°3	1935.	Cote 2D/3/13 (Cote)	Date 1935-1935	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1935.
Résultat n°4	Première édition.	Cote 2D/3/4/1 (Cote)	Date 1914-1914	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Code des arrêtés municipaux, édition 1914. Première édition.
Résultat n°5	1944.	Cote 2D/3/22 (Cote)	Date 1944-1944	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1944.
Résultat n°6	Règlement sanitaire municipal de 1906.	Cote 2D/3/2 (Cote)	Date 1906-1906	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Règlement sanitaire municipal de 1906.
Résultat n°7	1962 (classement par matière).	Cote 2D/1/7/4 (Cote)	Date 1962-1962	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication... Répertoires de présentation et de publication chronologiques... Répertoire général des arrêtés 1962 (classement par matière).
Résultat n°8	1951.	Cote 2D/3/29 (Cote)	Date 1951-1951	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1951.
Résultat n°9	1933.	Cote 2D/3/8 (Cote)	Date 1933-1933	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1933.
Résultat n°10	1949.	Cote 2D/3/27 (Cote)	Date 1949-1949	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1949.
Résultat n°11	23 septembre 1981 au 18 février 1985 (classement chronologique).	Cote 2D/1/13 (Cote)	Date 1981-1985	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication... Répertoires de présentation et de publication chronologiques... Répertoire des arrêtés "Divers" 23 septembre 1981 au 18 février 1985 (classement chronologique).
Résultat n°12	Circulation et stationnement.	Cote 2D/3/10 (Cote)	Date 1934-1934	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1934. Circulation et stationnement.
Résultat n°13	26 avril 1916 au 31 octobre 1919 (classement chronologique).	Cote 2D/1/1/2 (Cote)	Date 1916-1919	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication... Répertoires de présentation et de publication chronologiques... Répertoire général des arrêtés 26 avril 1916 au 31 octobre 1919 (classement chronologique).
Résultat n°14	1936.	Cote 2D/3/14 (Cote)	Date 1936-1936	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1936.
Résultat n°15	26 avril 1916 au 16 août 1918 (classement chronologique).	Cote 2D/1/1/1 (Cote)	Date 1916-1918	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication... Répertoires de présentation et de publication chronologiques... Répertoire général des arrêtés 26 avril 1916 au 16 août 1918 (classement chronologique).
Résultat n°16	1940.	Cote 2D/3/18 (Cote)	Date 1940-1940	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Additions et modifications apportée au Code des arrêtés... 1940.
Résultat n°17	1959 (classement par matière).	Cote 2D/1/7/1 (Cote)	Date 1959-1959	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication... Répertoires de présentation et de publication chronologiques... Répertoire général des arrêtés 1959 (classement par matière).
Résultat n°18	1 juillet 1977 au 25 novembre 1983 (classement chronologique).	Cote 2D/1/15 (Cote)	Date 1977-1983	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication... Répertoires de présentation et de publication chronologiques... Répertoire d'affichage des arrêtés. 1 juillet 1977 au 25 novembre 1983 (classement chronologique).
Résultat n°19	1 mars 1978 au 23 septembre 1981 (classement chronologique).	Cote 2D/1/12 (Cote)	Date 1978-1981	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication... Répertoires de présentation et de publication chronologiques... Répertoire des arrêtés "Divers" 1 mars 1978 au 23 septembre 1981 (classement chronologique).
Résultat n°20	Second exemplaire.	Cote 2D/3/5/2 (Cote)	Date 1930-1930	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document -
	Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux Codes et règlements municipaux. Editions. Code des arrêtés municipaux, édition 1930, révisée... Second exemplaire.

Résultats de la recherche

Premier exemplaire.

29 mars 1971 au 23 décembre 1974 (classement chronologique).

1935.

Première édition.

1944.

Règlement sanitaire municipal de 1906.

1962 (classement par matière).

1951.

1933.

1949.

23 septembre 1981 au 18 février 1985 (classement chronologique).

Circulation et stationnement.

26 avril 1916 au 31 octobre 1919 (classement chronologique).

1936.

26 avril 1916 au 16 août 1918 (classement chronologique).

1940.

1959 (classement par matière).

1 juillet 1977 au 25 novembre 1983 (classement chronologique).

1 mars 1978 au 23 septembre 1981 (classement chronologique).

Second exemplaire.