Filtrer les résultats
Multimédias
  • 51
Période
  • 51
    • 3
    • 4
    • 3
    • 13
    • 10
    • 7
    • 6
    • 6
    • 3
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 51
  • 37
Lieux
  • 51
Personnes
Aucune valeur disponible
Nom de l'inventaire
  • 37
  • 14

  • sur 3
51 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Premier exemplaire.
Cote
2D/3/3/2 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Code des arrêtés municipaux, édition 1908.
  • Premier exemplaire.
2

29 mars 1971 au 23 décembre 1974 (classement chronologique).
Cote
2D/1/14 (Cote)
 Date
1971-1974
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

  • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
  • Répertoire d'affichage des arrêtés.
  • 29 mars 1971 au 23 décembre 1974 (classement chronologique).
3

1935.
Cote
2D/3/13 (Cote)
 Date
1935-1935
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1935.
4

Première édition.
Cote
2D/3/4/1 (Cote)
 Date
1914-1914
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Code des arrêtés municipaux, édition 1914.
  • Première édition.
5

1944.
Cote
2D/3/22 (Cote)
 Date
1944-1944
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1944.
6

Règlement sanitaire municipal de 1906.
Cote
2D/3/2 (Cote)
 Date
1906-1906
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Règlement sanitaire municipal de 1906.
7

1962 (classement par matière).
Cote
2D/1/7/4 (Cote)
 Date
1962-1962
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

  • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
  • Répertoire général des arrêtés
  • 1962 (classement par matière).
8

1951.
Cote
2D/3/29 (Cote)
 Date
1951-1951
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1951.
9

1933.
Cote
2D/3/8 (Cote)
 Date
1933-1933
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1933.
10

1949.
Cote
2D/3/27 (Cote)
 Date
1949-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1949.
11

23 septembre 1981 au 18 février 1985 (classement chronologique).
Cote
2D/1/13 (Cote)
 Date
1981-1985
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

  • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
  • Répertoire des arrêtés "Divers"
  • 23 septembre 1981 au 18 février 1985 (classement chronologique).
12

Circulation et stationnement.
Cote
2D/3/10 (Cote)
 Date
1934-1934
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1934.
  • Circulation et stationnement.
13

26 avril 1916 au 31 octobre 1919 (classement chronologique).
Cote
2D/1/1/2 (Cote)
 Date
1916-1919
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

  • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
  • Répertoire général des arrêtés
  • 26 avril 1916 au 31 octobre 1919 (classement chronologique).
14

1936.
Cote
2D/3/14 (Cote)
 Date
1936-1936
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1936.
15

26 avril 1916 au 16 août 1918 (classement chronologique).
Cote
2D/1/1/1 (Cote)
 Date
1916-1918
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

  • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
  • Répertoire général des arrêtés
  • 26 avril 1916 au 16 août 1918 (classement chronologique).
16

1940.
Cote
2D/3/18 (Cote)
 Date
1940-1940
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Additions et modifications apportée au Code des arrêtés...
  • 1940.
17

1959 (classement par matière).
Cote
2D/1/7/1 (Cote)
 Date
1959-1959
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

  • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
  • Répertoire général des arrêtés
  • 1959 (classement par matière).
18

1 juillet 1977 au 25 novembre 1983 (classement chronologique).
Cote
2D/1/15 (Cote)
 Date
1977-1983
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

  • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
  • Répertoire d'affichage des arrêtés.
  • 1 juillet 1977 au 25 novembre 1983 (classement chronologique).
19

1 mars 1978 au 23 septembre 1981 (classement chronologique).
Cote
2D/1/12 (Cote)
 Date
1978-1981
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/1 - Répertoires de présentation et de publication...

  • Répertoires de présentation et de publication chronologiques...
  • Répertoire des arrêtés "Divers"
  • 1 mars 1978 au 23 septembre 1981 (classement chronologique).
20

Second exemplaire.
Cote
2D/3/5/2 (Cote)
 Date
1930-1930
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2D/3 - Codes et règlements municipaux

  • Codes et règlements municipaux.
  • Editions.
  • Code des arrêtés municipaux, édition 1930, révisée...
  • Second exemplaire.