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18 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cadre législatif.
Cote
5G/3 (Cote)
 Date
1921-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Poids et mesures, monnaies.
  • Empreintes des poinçons de garantie pour les fabricants...
  • Cadre législatif.
Résultat n°2

Entrepôt réel des douanes. - Suivi des rentrées financières de 1920 à 1952.
Cote
5G/14 (Cote)
 Date
1952-1952
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Entrepôt réel des douanes. - Suivi des rentrées financières...
Résultat n°3

Entrepôt des douanes, marchandises warrantées.
Cote
5G/12 (Cote)
 Date
1913-1930
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Entrepôt des douanes, marchandises warrantées.
Résultat n°4

Entrepôt réel des douanes. - Renonciation aux bénéfices.
Cote
5G/18 (Cote)
 Date
1955-1956
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Entrepôt réel des douanes. - Renonciation aux bénéfices.
Résultat n°5

Entrepôt des douanes, sorties de marchandises.
Cote
5G/9 (Cote)
 Date
1931-1955
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Entrepôt des douanes, sorties de marchandises.
Résultat n°6

Fabrication des monnaies. - Enregistrement par la municipalité des appareils certifiés par les services de la préfecture.
Cote
5G/1 (Cote)
 Date
1920-1921
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Poids et mesures, monnaies.
  • Fabrication des monnaies. - Enregistrement par la municipalité...
Résultat n°7

Achats d'or et d'argent effectués à Lille auprès de particuliers par monsieur Zahler. - Protestation de monsieur Heymann, bijoutier 46 Grande Place.
Cote
5G/2 (Cote)
 Date
1920-1920
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Poids et mesures, monnaies.
  • Achats d'or et d'argent effectués à Lille auprès de...
Résultat n°8

Centimes additionnels de 1947 à 1957. - Evolution dans les grandes villes françaises dont Lille.
Cote
5G/5 (Cote)
 Date
1957-1957
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Poids et mesures, monnaies.
  • Empreintes des poinçons de garantie pour les fabricants...
  • Centimes additionnels de 1947 à 1957. - Evolution dans...
Résultat n°9

Entrepôt réel des douanes. - Fonctionnement.
Cote
5G/16 (Cote)
 Date
1920-1957
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Entrepôt réel des douanes. - Fonctionnement.
Résultat n°10

Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle au blé) du quai de la Basse Deûle (avenue du Peuple Belge). - Déclaration d'entrée et de sortie de marchandises.
Cote
5G/7 (Cote)
 Date
1947-1956
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle...
Résultat n°11

Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle au blé) du quai de la Basse Deûle (avenue du Peuple Belge). - Création et historique.
Cote
5G/6 (Cote)
 Date
1872-1957
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Entrepôt réel des douanes (halle aux sucres, halle...
Résultat n°12

Entrepôt des douanes, entrées et transferts de marchandises.
Cote
5G/10 (Cote)
 Date
1948-1955
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Entrepôt des douanes, entrées et transferts de marchandises.
Résultat n°13

Dossiers individuels (BAILLY Jean, BIAGINI Alfredo, BIAGINI Fernando, BLAT Mayhozk, BROWAEYS Noël, BRUEL Jean, CRACCO Maurice, DAEMS Joseph, DE BRUYCKER Maurice, DE GRAEVE François, DE GRAVE Jules, DOUBLET Maurice, DUPONT Félicien, DUVIVIER Lucien, GIMEL L.G, GRUNDRICH Adrien, HEAULME (veuve), HEYMANN A.Y, KINTZ René, LAYWYCK et BONTE, LIEVENS Georges, MAYER Sulszny, MICHEL Georges, PATTYN et DEJARDIN, SANGUIN G., SIX Louise, SOCTHOUDT François, TARDY Claudius, WERMAN Jacques, WOLFERS Raymond).
Cote
5G/4 (Cote)
 Date
1919-1937
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Poids et mesures, monnaies.
  • Empreintes des poinçons de garantie pour les fabricants...
  • Dossiers individuels (BAILLY Jean, BIAGINI Alfredo,...
Résultat n°14

Entrepôt réel des douanes. - Modification aux frais d'exercice, suppression et création de magasins.
Cote
5G/17 (Cote)
 Date
1934-1955
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Entrepôt réel des douanes. - Modification aux frais...
Résultat n°15

Magasins généraux, entrepôt des douanes, warrantage. - Suivi documentaire.
Cote
5G/13 (Cote)
 Date
1873-1945
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Magasins généraux, entrepôt des douanes, warrantage....
Résultat n°16

Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.
Cote
5G/8 (Cote)
 Date
1913-1947
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.
Résultat n°17

Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.
Cote
5G/11 (Cote)
 Date
1955-1957
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Entrepôt des douanes, entrées et sorties de marchandises.
Résultat n°18

Nouveaux tarifs à l'entrepôt réel des douanes. - Application.
Cote
5G/15 (Cote)
 Date
1886-1949
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -
  • Contexte : 5G - Impôts, contributions, poids et mesures, douanes
  • Impôts, contributions, poids et mesures, douanes.
  • Douanes.
  • Nouveaux tarifs à l'entrepôt réel des douanes. - Application.