justice - Recherche

Résultat n°1
1751-1763

Date

1751-1763

Cote

11939 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Juridiction gracieuse
- Registres aux cautions
- 1751-1763
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°2
Dossier 6

Date

1683-1683

Cote

6476 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
- Comptes d'exécutions testamentaires ne rentrant pas...
- Dossier 6
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°3
Dossier 13

Date

1776-1778

Cote

6400 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
- Liasse 45
- Dossier 13
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°4
1718

Date

1718-1718

Cote

12288 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Economie
- Ordonnances de deniers rendues par la Gouvernance
- 1718
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°5

197 medias
1712

Date

1712-1712

Cote

527 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Avis du procureur syndic
- 1712
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°6

87 medias
1700-1704

Date

1700-1704

Cote

12127 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Justice criminelle
- Registres aux procès criminels
- 1700-1704
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°7
Dossier 2

Date

1675-1679

Cote

4756 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 11
- Dossier 2
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°8
Dossier 29

Date

1765-1768

Cote

5291 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 34
- Dossier 29
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°9
Dossier 27

Date

1633-1636

Cote

5995 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
- Liasse 5
- Dossier 27
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°10
Janvier 1688

Date

1688-1688

Cote

11540 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Registres de l'Hestal
- Janvier 1688
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°11
Dossier 10

Date

1770-1771

Cote

5358 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 37
- Dossier 10
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°12
Dossier 4

Date

1675-1679

Cote

4758 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 11
- Dossier 4
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°13
Dossier 3

Date

1645-1649

Cote

4669 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 5
- Dossier 3
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°14
Dossier 2

Date

1770-1771

Cote

5350 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 37
- Dossier 2
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°15
Dossier 62

Date

1790-1790

Cote

5898 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Comptes de curatelles ne rentrant pas dans la série...
- Dossier 62
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°16
Procès criminels. Liasse n°25.

Date

s.d.-s.d.

Cote

14051 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Justice criminelle
- Procès criminels
- Liasse 25, Procès 231 à 272
- Procès criminels. Liasse n°25.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°17
Dossier 6

Date

1754-1759

Cote

6291 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
- Liasse 37
- Dossier 6
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°18

102 medias
1666-1669

Date

1666-1669

Cote

11826 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Visitations de procès
- 1666-1669
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°19
1776-1777

Date

1776-1777

Cote

11030 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice criminelle
- Greffier criminel
- Comptes du greffier criminel
- 1776-1777
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°20

165 medias
1743

Date

1743-1743

Cote

551 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Avis du procureur syndic
- 1743
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°21
1752-1753

Date

1752-1753

Cote

11623 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Registres aux comparutions
- 1752-1753
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°22

336 medias
1711

Date

1711-1711

Cote

526 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Avis du procureur syndic
- 1711
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°23
Dossier 12

Date

1782-1782

Cote

5640 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 52
- Dossier 12
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°24
1687

Date

1687-1687

Cote

11686 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Registres aux requêtes
- 1687
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°25

212 medias
1770-1776

Date

1770-1776

Cote

10800 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice criminelle
- Ecouages
- Registres aux écouages. Procès verbaux
- 1770-1776
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°26
Dossier 7

Date

1653-1659

Cote

6055 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
- Liasse 10
- Dossier 7
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°27
Dossier 10

Date

1789-1789

Cote

5824 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 64
- Dossier 10
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°28
Dossier 3

Date

1622-1633

Cote

4586 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 2
- Dossier 3
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°29
Procès criminels. Liasse n°28.

Date

s.d.-s.d.

Cote

14115 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Justice criminelle
- Procès criminels
- Liasse 28 Procès 328 à 375
- Procès criminels. Liasse n°28.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°30
Devoir d'offices. Procès entre bataille et consorts

Date

1770-1770

Cote

10978 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice criminelle
- Devoirs d'office
- Libertinage
- Devoir d'offices. Procès entre bataille et consorts
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°31
1786

Date

1786-1786

Cote

14378 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Justice criminelle
- Procédures diverses.
- 1786
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°32
Dossier 19

Date

1622-1633

Cote

4602 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 2
- Dossier 19
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°33
Dossier 11

Date

1781-1782

Cote

5619 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 51
- Dossier 11
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°34
1694-1714

Date

1694-1714

Cote

10381 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice seigneuriale
- Wastine
- Registres aux plaids de la seigneurie de Wastines.
- 1694-1714
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°35
Dossier 25

Date

1656-1658

Cote

4723 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 7
- Dossier 25
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°36
Dossier 13

Date

1746-1753

Cote

5171 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 28
- Dossier 13
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°37
Dossier 4

Date

1783-1783

Cote

5656 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 54
- Dossier 4
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°38
Dossier 66

Date

1790-1790

Cote

5902 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Comptes de curatelles ne rentrant pas dans la série...
- Dossier 66
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°39
Procès criminels. Liasse n°28.

Date

s.d.-s.d.

Cote

14144 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Justice criminelle
- Procès criminels
- Liasse 28 Procès 328 à 375
- Procès criminels. Liasse n°28.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°40
Dossier 3

Date

1695-1703

Cote

6098 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
- Liasse 19
- Dossier 3
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°41
Procès criminels. Liasse n°5. Procès.

Date

s.d.-s.d.

Cote

13770 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Justice criminelle
- Procès criminels
- Liasse 5
- Procès criminels. Liasse n°5. Procès.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°42
Dossier 19

Date

1697-1701

Cote

4916 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 18
- Dossier 19
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°43
Dossier 23

Date

1689-1691

Cote

4853 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 15
- Dossier 23
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°44
Dossier 14

Date

1785-1785

Cote

5728 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 58
- Dossier 14
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°45
Dossier 8

Date

1784-1786

Cote

6438 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
- Liasse 49
- Dossier 8
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°46
Dossier 1

Date

1787-1788

Cote

5784 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 62
- Dossier 1
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°47
Dossier 19

Date

1730-1735

Cote

5105 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 25
- Dossier 19
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°48
Dossier 3

Date

1746-1749

Cote

6259 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
- Liasse 35
- Dossier 3
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°49
Dossier 16

Date

1755-1758

Cote

5202 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 30
- Dossier 16
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°50
Dossier 24

Date

s.d.-s.d.

Cote

4507 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Pièces à l'appui des comptes de tutelles se rapportant...
- Dossier 24
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°51
1769

Date

1769-1769

Cote

11804 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Dictums
- 1769
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°52

98 medias
1739-1752

Date

1739-1752

Cote

10802 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice criminelle
- Ecouages
- Registres aux écouages. Comptes
- 1739-1752
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°53
Février 1673

Date

1673-1673

Cote

11373 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Registres de l'Hestal
- Février 1673
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°54
Dossier 46

Date

1765-1765

Cote

5882 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Comptes de curatelles ne rentrant pas dans la série...
- Dossier 46
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°55
Juillet 1682

Date

1682-1682

Cote

11478 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Registres de l'Hestal
- Juillet 1682
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°56
1711

Date

1711-1711

Cote

11746 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Dictums
- 1711
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°57
Dossier 10

Date

1718-1720

Cote

6157 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
- Liasse 27
- Dossier 10
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°58
Dossier 2

Date

1772-1773

Cote

6370 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
- Liasse 43
- Dossier 2
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°59
Dossier 9

Date

1760-1762

Cote

6308 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
- Liasse 38
- Dossier 9
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°60
Dossier 4

Date

1753-1754

Cote

5182 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 29
- Dossier 4
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°61
Dossier 37

Date

1633-1643

Cote

4652 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 3
- Dossier 37
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°62
Dossier 11

Date

1780-1780

Cote

5554 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 47
- Dossier 11
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°63
Dossier 16

Date

1742-1745

Cote

5155 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 27
- Dossier 16
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°64
1735

Date

1735-1735

Cote

11770 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Dictums
- 1735
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°65
Procès criminels. Liasse n°32.

Date

s.d.-s.d.

Cote

14190 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Justice criminelle
- Procès criminels
- Liasse 32 Procès 41
- Procès criminels. Liasse n°32.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°66
1622

Date

1622-1622

Cote

11689 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Registres aux plumitifs
- 1622
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°67

147 medias
1701

Date

1701-1701

Cote

516 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Avis du procureur syndic
- 1701
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°68
Registre aux notoriétés

Date

1734-1781

Cote

604 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Registre aux notoriétés
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°69
Dossier 65

Date

1790-1790

Cote

5901 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Comptes de curatelles ne rentrant pas dans la série...
- Dossier 65
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°70
Procès criminels. Liasse n°15.

Date

s.d.-s.d.

Cote

13865 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Justice criminelle
- Procès criminels
- Liasse 15, Procès 68 à 77
- Procès criminels. Liasse n°15.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°71

207 medias
1569

Date

1569-1569

Cote

12151 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Enregistrement
- Contrats passés devant le souverain Baillage de la...
- Registres aux contrats passés devant le souverain Bailliage...
- 1569
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°72
Dossier 4

Date

1781-1781

Cote

5589 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 50
- Dossier 4
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°73
1761

Date

1761-1761

Cote

11796 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice civile
- Dictums
- 1761
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°74
Dossier 19

Date

1773-1775

Cote

5449 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 41
- Dossier 19
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°75
1784

Date

1784-1784

Cote

12086 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Prévoté
- Réquisitions du lieutenant du prévôt
- 1784
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°76
Procès criminels. Liasse n°13.

Date

s.d.-s.d.

Cote

13847 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Justice criminelle
- Procès criminels
- Liasse 13, Procès 53 à 60
- Procès criminels. Liasse n°13.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°77
Procès criminels. Liasse n°42.

Date

s.d.-s.d.

Cote

14312 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice souveraine
- Gouvernance
- Justice criminelle
- Procès criminels
- Liasse 42 Procès 42
- Procès criminels. Liasse n°42.
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°78
Dossier 18

Date

1768-1770

Cote

6358 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes d'exécutions testamentaires devant échevins
- Liasse 41
- Dossier 18
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°79
Dossier 23

Date

1589-1614

Cote

4569 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Droit privé
- Comptes de curatelles rendus devant échevins
- Liasse 1
- Dossier 23
Producteur :

Mairie de Lille
Résultat n°80
1749-1750

Date

1749-1750

Cote

11006 (Cote)
- Contexte : FF - Justice et police
- Justice échevinale
- Justice criminelle
- Greffier criminel
- Comptes du greffier criminel
- 1749-1750
Producteur :

Mairie de Lille

Résultats de la recherche

1751-1763

Date

Cote

Producteur :

Dossier 6

Date

Cote

Producteur :

Dossier 13

Date

Cote

Producteur :

1718

Date

Cote

Producteur :

1712

Date

Cote

Producteur :

1700-1704

Date

Cote

Producteur :

Dossier 2

Date

Cote

Producteur :

Dossier 29

Date

Cote

Producteur :

Dossier 27

Date

Cote

Producteur :

Janvier 1688

Date

Cote

Producteur :

Dossier 10

Date

Cote

Producteur :

Dossier 4

Date

Cote

Producteur :

Dossier 3

Date

Cote

Producteur :

Dossier 2

Date

Cote

Producteur :

Dossier 62

Date

Cote

Producteur :

Procès criminels. Liasse n°25.

Date

Cote

Producteur :

Dossier 6

Date

Cote

Producteur :

1666-1669

Date

Cote

Producteur :

1776-1777

Date

Cote

Producteur :

1743

Date

Cote