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962 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1751-1763
Cote
11939 (Cote)
 Date
1751-1763
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Juridiction gracieuse
  • Registres aux cautions
  • 1751-1763
2

1718
Cote
12288 (Cote)
 Date
1718-1718
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Economie
  • Ordonnances de deniers rendues par la Gouvernance
  • 1718
3
1700-1704

87 medias

1700-1704
Cote
12127 (Cote)
 Date
1700-1704
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Registres aux procès criminels
  • 1700-1704
4

Procès criminels. Liasse n°25.
Cote
14051 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 25, Procès 231 à 272
  • Procès criminels. Liasse n°25.
5

Procès criminels. Liasse n°28.
Cote
14115 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 28 Procès 328 à 375
  • Procès criminels. Liasse n°28.
6

1786
Cote
14378 (Cote)
 Date
1786-1786
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procédures diverses.
  • 1786
7

Procès criminels. Liasse n°28.
Cote
14144 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 28 Procès 328 à 375
  • Procès criminels. Liasse n°28.
8

Procès criminels. Liasse n°5. Procès.
Cote
13770 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 5
  • Procès criminels. Liasse n°5. Procès.
9

Procès criminels. Liasse n°32.
Cote
14190 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 32 Procès 41
  • Procès criminels. Liasse n°32.
10

Procès criminels. Liasse n°15.
Cote
13865 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 15, Procès 68 à 77
  • Procès criminels. Liasse n°15.
11
1569

207 medias

1569
Cote
12151 (Cote)
 Date
1569-1569
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Enregistrement
  • Contrats passés devant le souverain Baillage de la...
  • Registres aux contrats passés devant le souverain Bailliage...
  • 1569
12

1784
Cote
12086 (Cote)
 Date
1784-1784
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Prévoté
  • Réquisitions du lieutenant du prévôt
  • 1784
13

Procès criminels. Liasse n°13.
Cote
13847 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 13, Procès 53 à 60
  • Procès criminels. Liasse n°13.
14

Procès criminels. Liasse n°42.
Cote
14312 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 42 Procès 42
  • Procès criminels. Liasse n°42.
15

Registre aux provisions d'archers de la maréchaussée.
Cote
13693 (Cote)
 Date
1700-1758
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Prévoté
  • Maréchaussée
  • Organisation
  • Registre aux provisions d'archers de la maréchaussée.
16

Procès criminels. Liasse n°32.
Cote
14185 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 32 Procès 41
  • Procès criminels. Liasse n°32.
17

1775
Cote
14367 (Cote)
 Date
1775-1775
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procédures diverses.
  • 1775
18

1700
Cote
12282 (Cote)
 Date
1700-1700
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Economie
  • Ordonnances de deniers rendues par la Gouvernance
  • 1700
19

Procès criminels. Liasse n°19.
Cote
13911 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 19, Procès 115 à 128bis
  • Procès criminels. Liasse n°19.
20

Procès criminels. Liasse n°25.
Cote
14053 (Cote)
 Date
s.d.-s.d.
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document -

  • Contexte : FF - Justice et police

  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 25, Procès 231 à 272
  • Procès criminels. Liasse n°25.