Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
11939 (Cote)
Date
1751-1763
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Juridiction gracieuse
  • Registres aux cautions
  • 1751-1763
Résultat n°2
Cote
12288 (Cote)
Date
1718-1718
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Economie
  • Ordonnances de deniers rendues par la Gouvernance
  • 1718
Résultat n°3
1700-1704

87 medias

Cote
12127 (Cote)
Date
1700-1704
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Registres aux procès criminels
  • 1700-1704
Résultat n°4
Cote
14051 (Cote)
Date
s.d.-s.d.
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 25, Procès 231 à 272
  • Procès criminels. Liasse n°25.
Résultat n°5
Cote
14115 (Cote)
Date
s.d.-s.d.
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 28 Procès 328 à 375
  • Procès criminels. Liasse n°28.
Résultat n°6
Cote
14378 (Cote)
Date
1786-1786
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procédures diverses.
  • 1786
Résultat n°7
Cote
14144 (Cote)
Date
s.d.-s.d.
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 28 Procès 328 à 375
  • Procès criminels. Liasse n°28.
Résultat n°8
Cote
13770 (Cote)
Date
s.d.-s.d.
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 5
  • Procès criminels. Liasse n°5. Procès.
Résultat n°9
Cote
14190 (Cote)
Date
s.d.-s.d.
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 32 Procès 41
  • Procès criminels. Liasse n°32.
Résultat n°10
Cote
13865 (Cote)
Date
s.d.-s.d.
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 15, Procès 68 à 77
  • Procès criminels. Liasse n°15.
Résultat n°11
1569

207 medias

Cote
12151 (Cote)
Date
1569-1569
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Enregistrement
  • Contrats passés devant le souverain Baillage de la...
  • Registres aux contrats passés devant le souverain Bailliage...
  • 1569
Résultat n°12
Cote
12086 (Cote)
Date
1784-1784
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Prévoté
  • Réquisitions du lieutenant du prévôt
  • 1784
Résultat n°13
Cote
13847 (Cote)
Date
s.d.-s.d.
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 13, Procès 53 à 60
  • Procès criminels. Liasse n°13.
Résultat n°14
Cote
14312 (Cote)
Date
s.d.-s.d.
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 42 Procès 42
  • Procès criminels. Liasse n°42.
Résultat n°15
Cote
13693 (Cote)
Date
1700-1758
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Prévoté
  • Maréchaussée
  • Organisation
  • Registre aux provisions d'archers de la maréchaussée.
Résultat n°16
Cote
14185 (Cote)
Date
s.d.-s.d.
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 32 Procès 41
  • Procès criminels. Liasse n°32.
Résultat n°17
Cote
14367 (Cote)
Date
1775-1775
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procédures diverses.
  • 1775
Résultat n°18
Cote
12282 (Cote)
Date
1700-1700
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Economie
  • Ordonnances de deniers rendues par la Gouvernance
  • 1700
Résultat n°19
Cote
13911 (Cote)
Date
s.d.-s.d.
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 19, Procès 115 à 128bis
  • Procès criminels. Liasse n°19.
Résultat n°20
Cote
14053 (Cote)
Date
s.d.-s.d.
Lieu
Lille (Nord, France)
Type de document -
  • Contexte : FF - Justice et police
  • Justice souveraine
  • Gouvernance
  • Justice criminelle
  • Procès criminels
  • Liasse 25, Procès 231 à 272
  • Procès criminels. Liasse n°25.