Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1751-1763

    Date

    1751-1763

    Cote

    11939 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1751-1763

    Producteur :

    Mairie de Lille

  2. Résultat n°2

    1718

    Date

    1718-1718

    Cote

    12288 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Economie
    • Ordonnances de deniers rendues par la Gouvernance
    • 1718

    Producteur :

    Mairie de Lille

  3. Résultat n°3
    1700-1704

    87 medias

    1700-1704

    Date

    1700-1704

    Cote

    12127 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux procès criminels
    • 1700-1704

    Producteur :

    Mairie de Lille

  4. Résultat n°4

    Procès criminels. Liasse n°25.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14051 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 25, Procès 231 à 272
    • Procès criminels. Liasse n°25.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  5. Résultat n°5

    Procès criminels. Liasse n°28.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14115 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 28 Procès 328 à 375
    • Procès criminels. Liasse n°28.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  6. Résultat n°6

    1786

    Date

    1786-1786

    Cote

    14378 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1786

    Producteur :

    Mairie de Lille

  7. Résultat n°7

    Procès criminels. Liasse n°28.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14144 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 28 Procès 328 à 375
    • Procès criminels. Liasse n°28.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  8. Résultat n°8

    Procès criminels. Liasse n°5. Procès.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13770 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 5
    • Procès criminels. Liasse n°5. Procès.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  9. Résultat n°9

    Procès criminels. Liasse n°32.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14190 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 32 Procès 41
    • Procès criminels. Liasse n°32.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  10. Résultat n°10

    Procès criminels. Liasse n°15.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13865 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 15, Procès 68 à 77
    • Procès criminels. Liasse n°15.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  11. Résultat n°11
    1569

    207 medias

    1569

    Date

    1569-1569

    Cote

    12151 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Enregistrement
    • Contrats passés devant le souverain Baillage de la...
    • Registres aux contrats passés devant le souverain Bailliage...
    • 1569

    Producteur :

    Mairie de Lille

  12. Résultat n°12

    1784

    Date

    1784-1784

    Cote

    12086 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Réquisitions du lieutenant du prévôt
    • 1784

    Producteur :

    Mairie de Lille

  13. Résultat n°13

    Procès criminels. Liasse n°13.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13847 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 13, Procès 53 à 60
    • Procès criminels. Liasse n°13.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  14. Résultat n°14

    Procès criminels. Liasse n°42.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14312 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 42 Procès 42
    • Procès criminels. Liasse n°42.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  15. Résultat n°15

    Registre aux provisions d'archers de la maréchaussée.

    Date

    1700-1758

    Cote

    13693 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Maréchaussée
    • Organisation
    • Registre aux provisions d'archers de la maréchaussée.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  16. Résultat n°16

    Procès criminels. Liasse n°32.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14185 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 32 Procès 41
    • Procès criminels. Liasse n°32.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  17. Résultat n°17

    1775

    Date

    1775-1775

    Cote

    14367 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1775

    Producteur :

    Mairie de Lille

  18. Résultat n°18

    1700

    Date

    1700-1700

    Cote

    12282 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Economie
    • Ordonnances de deniers rendues par la Gouvernance
    • 1700

    Producteur :

    Mairie de Lille

  19. Résultat n°19

    Procès criminels. Liasse n°19.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13911 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 19, Procès 115 à 128bis
    • Procès criminels. Liasse n°19.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  20. Résultat n°20

    Procès criminels. Liasse n°25.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14053 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 25, Procès 231 à 272
    • Procès criminels. Liasse n°25.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  21. Résultat n°21

    1634-1635

    Date

    1634-1635

    Cote

    12254 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Enregistrement
    • Contrats passés devant le souverain Baillage de la...
    • Registres aux reconnaissances de rentes devant le souverain...
    • 1634-1635

    Producteur :

    Mairie de Lille

  22. Résultat n°22

    Procès criminels. Liasse n°12.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13839 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 12, Procès 39 à 52
    • Procès criminels. Liasse n°12.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  23. Résultat n°23

    Procès criminels. Liasse n°16.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13888 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 16, Procès 78 à 87
    • Procès criminels. Liasse n°16.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  24. Résultat n°24

    1720

    Date

    1720-1720

    Cote

    12264 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Economie
    • Dossiers des purges de la gouvernance
    • 1720

    Producteur :

    Mairie de Lille

  25. Résultat n°25

    Procès criminels. Liasse n°39.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14279 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 39 Procès 10
    • Procès criminels. Liasse n°39.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  26. Résultat n°26

    1785

    Date

    1785-1785

    Cote

    12315 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Economie
    • Ordonnances de deniers rendues par la Gouvernance
    • 1785

    Producteur :

    Mairie de Lille

  27. Résultat n°27

    Procès criminels. Liasse n°25.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14037 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 25, Procès 231 à 272
    • Procès criminels. Liasse n°25.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  28. Résultat n°28

    Procès criminels. Liasse n°43.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14327 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 43 Procès 54
    • Procès criminels. Liasse n°43.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  29. Résultat n°29

    Procès criminels. Liasse n°28.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14128 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 28 Procès 328 à 375
    • Procès criminels. Liasse n°28.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  30. Résultat n°30

    1779

    Date

    1779-1779

    Cote

    14397 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Elargissements. Dossiers
    • 1779

    Producteur :

    Mairie de Lille

  31. Résultat n°31

    1718

    Date

    1718-1718

    Cote

    12287 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Economie
    • Ordonnances de deniers rendues par la Gouvernance
    • 1718

    Producteur :

    Mairie de Lille

  32. Résultat n°32

    Procès criminels. Liasse n°27.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14089 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 27 Procès 290 à 327
    • Procès criminels. Liasse n°27.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  33. Résultat n°33

    Procès criminels. Liasse n°16.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13872 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 16, Procès 78 à 87
    • Procès criminels. Liasse n°16.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  34. Résultat n°34
    1696-1726

    244 medias

    1696-1726

    Date

    1696-1726

    Cote

    12126 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Registres aux procès criminels
    • 1696-1726

    Producteur :

    Mairie de Lille

  35. Résultat n°35

    Procès criminels. Liasse n°1. Procès.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13734 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 1
    • Procès criminels. Liasse n°1. Procès.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  36. Résultat n°36

    Procès criminels. Liasse n°30.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14169 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 30 Procès 8
    • Procès criminels. Liasse n°30.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  37. Résultat n°37
    1588

    374 medias

    1588

    Date

    1588-1588

    Cote

    12164 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Enregistrement
    • Contrats passés devant le souverain Baillage de la...
    • Registres aux contrats passés devant le souverain Bailliage...
    • 1588

    Producteur :

    Mairie de Lille

  38. Résultat n°38

    Procès criminels. Liasse n°24.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14000 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 24, Procès 198 à 230
    • Procès criminels. Liasse n°24.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  39. Résultat n°39

    Procès criminels. Liasse n°26.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14062 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 26, Procès 273 à 289
    • Procès criminels. Liasse n°26.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  40. Résultat n°40

    Procès criminels. Liasse n°23.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13975 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 23, Procès 154 à 197
    • Procès criminels. Liasse n°23.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  41. Résultat n°41

    Comptes de tutelle rendu devant la Gouvernance

    Date

    1742-1742

    Cote

    12329 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Economie
    • Comptes de tutelles
    • Comptes de tutelle rendu devant la Gouvernance

    Producteur :

    Mairie de Lille

  42. Résultat n°42

    1719

    Date

    1719-1719

    Cote

    12293 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Economie
    • Ordonnances de deniers rendues par la Gouvernance
    • 1719

    Producteur :

    Mairie de Lille

  43. Résultat n°43

    1785

    Date

    1785-1785

    Cote

    13727 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Maréchaussée
    • Mendicité
    • Procès-verbaux pour mendicité.
    • 1785

    Producteur :

    Mairie de Lille

  44. Résultat n°44

    Procès criminels. Liasse n°12.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13841 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 12, Procès 39 à 52
    • Procès criminels. Liasse n°12.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  45. Résultat n°45

    Procès criminels. Liasse n°20. Procès de Cambrai n°6

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13920 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 20, Procès de Cambrai 1 à 7
    • Procès criminels. Liasse n°20. Procès de Cambrai n°6

    Producteur :

    Mairie de Lille

  46. Résultat n°46

    Maréchaussée. Extraits de procès verbaux de tournées et de captures.

    Date

    1768-1771

    Cote

    14385 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Maréchaussée
    • Pièces de procédure
    • Maréchaussée. Extraits de procès verbaux de tournées...

    Producteur :

    Mairie de Lille

  47. Résultat n°47

    Procès criminels. Liasse n°16.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13889 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 16, Procès 78 à 87
    • Procès criminels. Liasse n°16.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  48. Résultat n°48

    1775

    Date

    1775-1775

    Cote

    13717 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Maréchaussée
    • Mendicité
    • Procès-verbaux pour mendicité.
    • 1775

    Producteur :

    Mairie de Lille

  49. Résultat n°49

    Procès criminels. Liasse n°24.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14010 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 24, Procès 198 à 230
    • Procès criminels. Liasse n°24.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  50. Résultat n°50
    1664-1666

    178 medias

    1664-1666

    Date

    1664-1666

    Cote

    12241 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Enregistrement
    • Contrats passés devant le souverain Baillage de la...
    • Registres aux contrats passés devant le souverain Bailliage...
    • 1664-1666

    Producteur :

    Mairie de Lille

  51. Résultat n°51
    1562

    263 medias

    1562

    Date

    1562-1562

    Cote

    12148 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Enregistrement
    • Contrats passés devant le souverain Baillage de la...
    • Registres aux contrats passés devant le souverain Bailliage...
    • 1562

    Producteur :

    Mairie de Lille

  52. Résultat n°52
    1656

    113 medias

    1656

    Date

    1656-1656

    Cote

    12236 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Enregistrement
    • Contrats passés devant le souverain Baillage de la...
    • Registres aux contrats passés devant le souverain Bailliage...
    • 1656

    Producteur :

    Mairie de Lille

  53. Résultat n°53

    1769-1786

    Date

    1769-1786

    Cote

    11941 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Juridiction gracieuse
    • Registres aux cautions
    • 1769-1786

    Producteur :

    Mairie de Lille

  54. Résultat n°54

    Procès criminels. Liasse n°28.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14109 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 28 Procès 328 à 375
    • Procès criminels. Liasse n°28.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  55. Résultat n°55

    Procès criminels. Liasse n°39.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14273 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 39 Procès 10
    • Procès criminels. Liasse n°39.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  56. Résultat n°56

    Procès criminels. Liasse n°16.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13883 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 16, Procès 78 à 87
    • Procès criminels. Liasse n°16.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  57. Résultat n°57

    Procès criminels. Liasse n°7. Procès.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13784 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 7
    • Procès criminels. Liasse n°7. Procès.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  58. Résultat n°58

    Procès criminels. Liasse n°27.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14083 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 27 Procès 290 à 327
    • Procès criminels. Liasse n°27.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  59. Résultat n°59

    1779-1784

    Date

    1779-1784

    Cote

    12447 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • 1779-1784

    Producteur :

    Mairie de Lille

  60. Résultat n°60

    Procès criminels. Liasse n°22.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13962 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 22, Procès 143 à 154
    • Procès criminels. Liasse n°22.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  61. Résultat n°61

    Procès criminels. Liasse n°18.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13894 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 18, Procès 100 à 114
    • Procès criminels. Liasse n°18.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  62. Résultat n°62

    Procès criminels. Liasse n°2. Procès.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13739 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 2
    • Procès criminels. Liasse n°2. Procès.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  63. Résultat n°63

    1773

    Date

    1773-1773

    Cote

    14365 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1773

    Producteur :

    Mairie de Lille

  64. Résultat n°64

    1784

    Date

    1784-1784

    Cote

    14376 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procédures diverses.
    • 1784

    Producteur :

    Mairie de Lille

  65. Résultat n°65
    1641

    336 medias

    1641

    Date

    1641-1641

    Cote

    12221 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Enregistrement
    • Contrats passés devant le souverain Baillage de la...
    • Registres aux contrats passés devant le souverain Bailliage...
    • 1641

    Producteur :

    Mairie de Lille

  66. Résultat n°66

    Procès criminels. Liasse n°37.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14263 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 37 Procès 15
    • Procès criminels. Liasse n°37.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  67. Résultat n°67

    1672

    Date

    1672-1672

    Cote

    12262 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Economie
    • Dossiers des purges de la gouvernance
    • 1672

    Producteur :

    Mairie de Lille

  68. Résultat n°68

    Procès criminels. Liasse n°3. Procès.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13755 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 3
    • Procès criminels. Liasse n°3. Procès.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  69. Résultat n°69

    Procès criminels. Liasse n°24.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13993 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 24, Procès 198 à 230
    • Procès criminels. Liasse n°24.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  70. Résultat n°70

    Procès criminels. Liasse n°12.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13842 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 12, Procès 39 à 52
    • Procès criminels. Liasse n°12.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  71. Résultat n°71

    Procès criminels. Liasse n°27.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14102 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 27 Procès 290 à 327
    • Procès criminels. Liasse n°27.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  72. Résultat n°72

    Procès criminels. Liasse n°41.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14299 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 41 Procès 32
    • Procès criminels. Liasse n°41.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  73. Résultat n°73

    Procès criminels. Liasse n°36.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14244 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 36 Procès 1 du 3e inventaire
    • Procès criminels. Liasse n°36.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  74. Résultat n°74
    1627

    603 medias

    1627

    Date

    1627-1627

    Cote

    12207 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Enregistrement
    • Contrats passés devant le souverain Baillage de la...
    • Registres aux contrats passés devant le souverain Bailliage...
    • 1627

    Producteur :

    Mairie de Lille

  75. Résultat n°75

    Procès criminels. Liasse n°8. Procès.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    13789 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 8
    • Procès criminels. Liasse n°8. Procès.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  76. Résultat n°76

    1780

    Date

    1780-1780

    Cote

    13722 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Maréchaussée
    • Mendicité
    • Procès-verbaux pour mendicité.
    • 1780

    Producteur :

    Mairie de Lille

  77. Résultat n°77

    Registre aux provisions et brevets d'officiers et cavaliers.

    Date

    1720-1721

    Cote

    13697 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Prévoté
    • Maréchaussée
    • Organisation
    • Registre aux provisions et brevets d'officiers et cavaliers.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  78. Résultat n°78

    Procès criminels. Liasse n°28.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14114 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 28 Procès 328 à 375
    • Procès criminels. Liasse n°28.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  79. Résultat n°79

    Procès criminels. Liasse n°38.

    Date

    s.d.-s.d.

    Cote

    14272 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Justice criminelle
    • Procès criminels
    • Liasse 38 Procès 1 du 4e inventaire
    • Procès criminels. Liasse n°38.

    Producteur :

    Mairie de Lille

  80. Résultat n°80
    1610

    493 medias

    1610

    Date

    1610-1610

    Cote

    12182 (Cote)

    • Contexte : FF - Justice et police
    • Justice souveraine
    • Gouvernance
    • Enregistrement
    • Contrats passés devant le souverain Baillage de la...
    • Registres aux contrats passés devant le souverain Bailliage...
    • 1610

    Producteur :

    Mairie de Lille