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Résultats de la recherche

  • 1

    Juin 2018, arrêtés n° 10996 à 11096, tome 3.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/50 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10996 à 11096, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 2

    Juin 2018, arrêtés n° 10905 à 10995, tome 2.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/49 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10905 à 10995, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 3

    Juin 2018, arrêtés n° 10823 à 10904, tome 1.

    Date

    01/06/2018-30/06/2018

    Cote

    783W/48 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2018, arrêtés n° 10823 à 10904, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 4

    Mai 2018, arrêtés n° 10706 à 10822, tome 2.

    Date

    01/05/2018-31/05/2018

    Cote

    783W/47 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2018, arrêtés n° 10706 à 10822, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 5

    Mai 2018, arrêtés n° 10588 à 10705, tome 1.

    Date

    01/05/2018-31/05/2018

    Cote

    783W/46 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2018, arrêtés n° 10588 à 10705, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 6

    Avril 2018, arrêtés n° 10478 à 10587, tome 2.

    Date

    01/04/2018-30/04/2018

    Cote

    783W/45 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2018, arrêtés n° 10478 à 10587, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 7

    Avril 2018, arrêtés n° 10366 à 10477, tome 1.

    Date

    01/04/2018-30/04/2018

    Cote

    783W/44 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2018, arrêtés n° 10366 à 10477, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 8

    Mars 2018, arrêtés n° 10185 à 10275, tome 2.

    Date

    01/03/2018-31/03/2018

    Cote

    783W/42 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2018, arrêtés n° 10185 à 10275, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 9

    Mars 2018, arrêtés n° 10276 à 10365, tome 3.

    Date

    01/03/2018-31/03/2018

    Cote

    783W/43 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2018, arrêtés n° 10276 à 10365, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 10

    Mars 2018, arrêtés n° 10084 à 10184, tome 1.

    Date

    01/03/2018-31/03/2018

    Cote

    783W/41 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2018, arrêtés n° 10084 à 10184, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 11

    Février 2018, arrêtés n° 9817 à 9954, tome 1.

    Date

    01/02/2018-28/02/2018

    Cote

    783W/39 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2018, arrêtés n° 9817 à 9954, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 12

    Février 2018, arrêtés n° 9955 à 10083, tome 2.

    Date

    01/02/2018-28/02/2018

    Cote

    783W/40 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2018, arrêtés n° 9955 à 10083, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 13

    Janvier 2018, arrêtés n° 9590 à 9703, tome 1.

    Date

    01/01/2018-31/01/2018

    Cote

    783W/37 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2018, arrêtés n° 9590 à 9703, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 14

    Janvier 2018, arrêtés n° 9704 à 9816, tome 2.

    Date

    01/01/2018-31/01/2018

    Cote

    783W/38 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2018, arrêtés n° 9704 à 9816, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 15

    Décembre 2017, arrêtés n° 9414 à 9509, tome 2.

    Date

    01/12/2017-31/12/2017

    Cote

    783W/35 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2017, arrêtés n° 9414 à 9509, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 16

    Décembre 2017, arrêtés n° 9510 à 9589, tome 3.

    Date

    01/12/2017-31/12/2017

    Cote

    783W/36 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2017, arrêtés n° 9510 à 9589, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 17

    Décembre 2017, arrêtés n° 9320 à 9413, tome 1.

    Date

    01/12/2017-31/12/2017

    Cote

    783W/34 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2017, arrêtés n° 9320 à 9413, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 18

    Novembre 2017, arrêtés n° 9109 à 9205, tome 1.

    Date

    01/11/2017-30/11/2017

    Cote

    783W/32 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Novembre 2017, arrêtés n° 9109 à 9205, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 19

    Novembre 2017, arrêtés n° 9206 à 9319, tome 2.

    Date

    01/11/2017-30/11/2017

    Cote

    783W/33 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Novembre 2017, arrêtés n° 9206 à 9319, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 20

    Octobre 2017, arrêtés n° 9014 à 9108, tome 3.

    Date

    01/10/2017-01/10/2017

    Cote

    783W/31 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2017, arrêtés n° 9014 à 9108, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 21

    Octobre 2017, arrêtés n° 8908 à 9013, tome 2.

    Date

    01/10/2017-01/10/2017

    Cote

    783W/30 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2017, arrêtés n° 8908 à 9013, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 22

    Octobre 2017, arrêtés n° 8813 à 8907, tome 1.

    Date

    01/10/2017-01/10/2017

    Cote

    783W/29 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2017, arrêtés n° 8813 à 8907, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 23

    Septembre 2017, arrêtés n° 8563 à 8653, tome 1.

    Date

    01/09/2017-30/09/2017

    Cote

    783W/26 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Septembre 2017, arrêtés n° 8563 à 8653, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 24

    Septembre 2017, arrêtés n° 8654 à 8735, tome 2.

    Date

    01/09/2017-30/09/2017

    Cote

    783W/27 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Septembre 2017, arrêtés n° 8654 à 8735, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 25

    Septembre 2017, arrêtés n° 8736 à 8812, tome 3.

    Date

    01/09/2017-30/09/2017

    Cote

    783W/28 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Septembre 2017, arrêtés n° 8736 à 8812, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 26

    Août 2017, arrêtés n° 8338 à 8429, tome 1.

    Date

    01/08/2017-31/08/2017

    Cote

    783W/24 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Août 2017, arrêtés n° 8338 à 8429, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 27

    Août 2017, arrêtés n° 8430 à 8562, tome 2.

    Date

    01/08/2017-31/08/2017

    Cote

    783W/25 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Août 2017, arrêtés n° 8430 à 8562, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 28

    Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.

    Date

    01/07/2017-31/07/2017

    Cote

    783W/23 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2017, arrêtés n° 8240 à 8337, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 29

    Juillet 2017, arrêtés n° 8160 à 8239, tome 2.

    Date

    01/07/2017-31/07/2017

    Cote

    783W/22 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2017, arrêtés n° 8160 à 8239, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 30

    Juillet 2017, arrêtés n° 8065 à 8159, tome 1.

    Date

    01/07/2017-31/07/2017

    Cote

    783W/21 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2017, arrêtés n° 8065 à 8159, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 31

    Juin 2017, arrêtés n° 7962 à 8064, tome 3.

    Date

    01/06/2017-30/06/2017

    Cote

    783W/20 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2017, arrêtés n° 7962 à 8064, tome 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 32

    Juin 2017, arrêtés n° 7869 à 7961, tome 2.

    Date

    01/06/2017-30/06/2017

    Cote

    783W/19 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2017, arrêtés n° 7869 à 7961, tome 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 33

    Juin 2017, arrêtés n° 7794 à 7868, tome 1.

    Date

    01/06/2017-30/06/2017

    Cote

    783W/18 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2017, arrêtés n° 7794 à 7868, tome 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 34

    Mai 2017, arrêtés n° 7492 à 7793.

    Date

    01/05/2017-31/05/2017

    Cote

    783W/17 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2017, arrêtés n° 7492 à 7793.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 35

    Avril 2017, arrêtés n° 7327 à 7491 bis.

    Date

    01/04/2017-30/04/2017

    Cote

    783W/16 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2017, arrêtés n° 7327 à 7491 bis.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 36

    Mars 2017, arrêtés n° 7074 à 7326.

    Date

    01/03/2017-31/03/2017

    Cote

    783W/15 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2017, arrêtés n° 7074 à 7326.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 37

    Février 2017, arrêtés n° 6833 à 7073.

    Date

    01/02/2017-28/02/2017

    Cote

    783W/14 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2017, arrêtés n° 6833 à 7073.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 38

    Janvier 2017, arrêtés n° 6616 à 6832.

    Date

    01/01/2017-31/01/2017

    Cote

    783W/13 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2017, arrêtés n° 6616 à 6832.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 39

    Décembre 2016, arrêtés n° 6400 à 6615.

    Date

    01/12/2016-31/12/2016

    Cote

    783W/12 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Décembre 2016, arrêtés n° 6400 à 6615.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 40

    Novembre 2016, arrêtés n° 6176 à 6399.

    Date

    01/11/2016-30/11/2016

    Cote

    783W/11 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Novembre 2016, arrêtés n° 6176 à 6399.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 41

    Octobre 2016, arrêtés n° 5949 à 6175.

    Date

    01/10/2016-31/10/2016

    Cote

    783W/10 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Octobre 2016, arrêtés n° 5949 à 6175.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 42

    Septembre 2016, arrêtés n° 5674 à 5948.

    Date

    01/09/2016-30/09/2016

    Cote

    783W/9 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Septembre 2016, arrêtés n° 5674 à 5948.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 43

    Août 2016, arrêtés n° 5385 à 5673.

    Date

    01/08/2016-31/08/2016

    Cote

    783W/8 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Août 2016, arrêtés n° 5385 à 5673.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 44

    Juillet 2016, arrêtés n° 5207 à 5384.

    Date

    01/07/2016-31/07/2016

    Cote

    783W/7 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juillet 2016, arrêtés n° 5207 à 5384.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 45

    Juin 2016, arrêtés n° 4953 à 5206.

    Date

    01/06/2016-30/06/2016

    Cote

    783W/6 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Juin 2016, arrêtés n° 4953 à 5206.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 46

    Mai 2016, arrêtés n° 4751 à 4952.

    Date

    01/05/2016-31/05/2016

    Cote

    783W/5 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mai 2016, arrêtés n° 4751 à 4952.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 47

    Avril 2016, arrêtés n° 4527 à 4750.

    Date

    01/04/2016-30/04/2016

    Cote

    783W/4 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Avril 2016, arrêtés n° 4527 à 4750.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 48

    Mars 2016, arrêtés n° 4246 à 4526.

    Date

    01/03/2016-31/03/2016

    Cote

    783W/3 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Mars 2016, arrêtés n° 4246 à 4526.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 49

    Février 2016, arrêtés n° 4032 à 4245.

    Date

    01/02/2016-29/02/2016

    Cote

    783W/2 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Février 2016, arrêtés n° 4032 à 4245.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 50

    Janvier 2016, arrêtés n° 3843 à 4031.

    Date

    01/01/2016-31/01/2016

    Cote

    783W/1 (Cote)

    • Contexte : 783W - Registre des arrêtés du Maire (2016-juin 2018).

    • Troisième mandat de Martine Aubry : registre des arrêtés...
    • Janvier 2016, arrêtés n° 3843 à 4031.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 51

    Arrêtés, décembre 2015.

    Date

    01/12/2015-31/12/2015

    Cote

    647W/12 (Cote)

    • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, décembre 2015.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 52

    Décembre 2015, arrêtés n° 3613 à 3842.

    Date

    01/12/2015-31/12/2015

    Cote

    659W/24 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Décembre 2015, arrêtés n° 3613 à 3842.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 53

    Novembre 2015, arrêtés n° 3395 à 3612.

    Date

    01/11/2015-30/11/2015

    Cote

    659W/23 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Novembre 2015, arrêtés n° 3395 à 3612.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 54

    Arrêtés, novembre 2015.

    Date

    01/11/2015-30/11/2015

    Cote

    647W/11 (Cote)

    • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, novembre 2015.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 55

    Arrêtés, octobre 2015.

    Date

    01/10/2015-31/10/2015

    Cote

    647W/10 (Cote)

    • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, octobre 2015.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 56

    Octobre 2015, arrêtés n° 3220 à 3394.

    Date

    01/10/2015-31/10/2015

    Cote

    659W/22 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Octobre 2015, arrêtés n° 3220 à 3394.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 57

    Septembre 2015, arrêtés n° 3028 à 3219.

    Date

    01/09/2015-30/09/2015

    Cote

    659W/21 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Septembre 2015, arrêtés n° 3028 à 3219.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 58

    Arrêtés, septembre 2015.

    Date

    01/09/2015-30/09/2015

    Cote

    647W/9 (Cote)

    • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, septembre 2015.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 59

    Août 2015, arrêtés n° 2869 à 3027.

    Date

    01/08/2015-31/08/2015

    Cote

    659W/20 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Août 2015, arrêtés n° 2869 à 3027.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 60

    Arrêtés, août 2015.

    Date

    01/08/2015-31/08/2015

    Cote

    647W/8 (Cote)

    • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, août 2015.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 61

    Arrêtés, juillet 2015.

    Date

    01/07/2015-31/07/2015

    Cote

    647W/7 (Cote)

    • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, juillet 2015.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 62

    Juillet 2015, arrêtés n° 2680 à 2868.

    Date

    01/07/2015-31/07/2015

    Cote

    659W/19 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Juillet 2015, arrêtés n° 2680 à 2868.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 63

    Juin 2015, arrêtés n° 2518 à 2679.

    Date

    01/06/2015-30/06/2015

    Cote

    659W/18 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Juin 2015, arrêtés n° 2518 à 2679.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 64

    Arrêtés, juin 2015.

    Date

    01/06/2015-30/06/2015

    Cote

    647W/6 (Cote)

    • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, juin 2015.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 65

    Arrêtés, mai 2015.

    Date

    01/05/2015-31/05/2015

    Cote

    647W/5 (Cote)

    • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, mai 2015.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 66

    Mai 2015, arrêtés n° 2365 à 2517.

    Date

    01/05/2015-31/05/2015

    Cote

    659W/17 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Mai 2015, arrêtés n° 2365 à 2517.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 67

    Avril 2015, arrêtés n° 2179 à 2364.

    Date

    01/04/2015-30/04/2015

    Cote

    659W/16 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Avril 2015, arrêtés n° 2179 à 2364.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 68

    Arrêtés, avril 2015.

    Date

    01/04/2015-30/04/2015

    Cote

    647W/4 (Cote)

    • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, avril 2015.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 69

    Arrêtés, mars 2015.

    Date

    01/03/2015-31/03/2015

    Cote

    647W/3 (Cote)

    • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, mars 2015.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 70

    Mars 2015, arrêtés n° 2040 à 2178.

    Date

    01/03/2015-31/03/2015

    Cote

    659W/15 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Mars 2015, arrêtés n° 2040 à 2178.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 71

    Février 2015, arrêtés n° 1856 à 2039.

    Date

    01/02/2015-28/02/2015

    Cote

    659W/14 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Février 2015, arrêtés n° 1856 à 2039.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 72

    Arrêtés, février 2015.

    Date

    01/02/2015-28/02/2015

    Cote

    647W/2 (Cote)

    • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, février 2015.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 73

    Arrêtés, janvier 2015.

    Date

    01/01/2015-31/01/2015

    Cote

    647W/1 (Cote)

    • Contexte : 647W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueils des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, janvier 2015.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 74

    Janvier 2015, arrêtés n° 1654 à 1855.

    Date

    01/01/2015-31/01/2015

    Cote

    659W/13 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Janvier 2015, arrêtés n° 1654 à 1855.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 75

    Arrêtés, décembre 2014.

    Date

    01/12/2014-31/12/2014

    Cote

    575W/12 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, décembre 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 76

    Janvier 2014, arrêtés n° 14119 à 14282.

    Date

    01/01/2014-31/12/2014

    Cote

    659W/1 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Deuxième mandat de Martine Aubry.
    • Janvier 2014, arrêtés n° 14119 à 14282.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 77

    Décembre 2014, arrêtés n° 1458 à 1653.

    Date

    01/12/2014-31/12/2014

    Cote

    659W/12 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Décembre 2014, arrêtés n° 1458 à 1653.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 78

    Arrêtés, novembre 2014.

    Date

    01/11/2014-30/11/2014

    Cote

    575W/11 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, novembre 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 79

    Novembre 2014, arrêtés n° 1307 à 1457.

    Date

    01/11/2014-30/11/2014

    Cote

    659W/11 (Cote)

    • Contexte : 659W - Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).

    • Registres des arrêtés du Maire (2014-2015).
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Novembre 2014, arrêtés n° 1307 à 1457.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Direction Générale des Services / Conseil juridique - droit - instances / Instances

  • 80

    Arrêtés, octobre 2014.

    Date

    01/10/2014-31/10/2014

    Cote

    575W/10 (Cote)

    • Contexte : 575W - Recueils des actes administratifs, délibérations...

    • Recueil des actes administratifs, délibérations et...
    • Arrêtés du Maire.
    • Arrêtés, octobre 2014.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances