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Résultats de la recherche

  • 1

    Table analytique de classement des arrêtés du personnel de l'année 2006.

    Date

    03/01/2006-29/12/2006

    Cote

    1031W/38 (Cote)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Table analytique de classement des arrêtés du personnel...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 2

    Du 27 septembre au 29 décembre 2006, actes n° 5401 à 5674.

    Date

    27/09/2006-29/12/2006

    Cote

    1031W/37 (Cote), 2D/2/1001 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 27 septembre au 29 décembre 2006, actes n° 5401...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 3

    Du 18 mai au 27 septembre 2006, actes n° 5101 à 5400.

    Date

    18/05/2006-27/09/2006

    Cote

    1031W/36 (Cote), 2D/2/1000 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 18 mai au 27 septembre 2006, actes n° 5101 à 5400.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 4

    Du 3 janvier au 18 mai 2006, actes n° 4711 à 5100.

    Date

    03/01/2006-18/05/2006

    Cote

    1031W/35 (Cote), 2D/2/999 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 3 janvier au 18 mai 2006, actes n° 4711 à 5100.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 5

    Du 6 septembre au 20 décembre 2005, actes n° 4101 à 4707.

    Date

    06/09/2005-20/12/2005

    Cote

    1031W/34 (Cote), 2D/2/981 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 6 septembre au 20 décembre 2005, actes n° 4101 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 6

    Du 4 janvier au 6 septembre 2005, actes n° 3510 à 4100.

    Date

    04/01/2005-06/09/2005

    Cote

    1031W/33 (Cote), 2D/2/980 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 4 janvier au 6 septembre 2005, actes n° 3510 à 4100.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 7

    Du 20 juillet au 17 décembre 2004, actes n° 3001 à 3509.

    Date

    20/07/2004-17/12/2004

    Cote

    1031W/32 (Cote), 2D/2/916 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 20 juillet au 17 décembre 2004, actes n° 3001 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 8

    Du 5 janvier 2004 au 20 juillet 2004, actes n° 2438 à 3000.

    Date

    Entre le 05 janvier 2004 et le 20 juillet 2004

    Cote

    1031W/31 (Cote), 2D/2/915 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 5 janvier 2004 au 20 juillet 2004, actes n° 2438...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 9

    Du 29 juillet au 30 décembre 2003, actes n° 2001 à 2437.

    Date

    29/07/2003-30/12/2003

    Cote

    1031W/30 (Cote), 2D/2/898 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 29 juillet au 30 décembre 2003, actes n° 2001 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 10

    Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.

    Date

    14/04/2003-29/07/2003

    Cote

    1031W/29 (Cote), 2D/2/897 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 11

    Du 2 janvier au 14 avril 2003, actes n° 1426 à 1687, table analytique des arrêtés du personnel.

    Date

    02/01/2003-14/04/2003

    Cote

    1031W/28 (Cote), 2D/2/896 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 2 janvier au 14 avril 2003, actes n° 1426 à 1687,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 12

    Du 23 juillet au 20 décembre 2002, actes n° 1183 à 1425.

    Date

    23/07/2002-20/12/2002

    Cote

    1031W/27 (Cote), 2D/2/869 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 23 juillet au 20 décembre 2002, actes n° 1183 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 13

    Du 25 mars au 23 juillet 2002, actes n° 901 à 1182.

    Date

    25/03/2002-23/07/2002

    Cote

    1031W/26 (Cote), 2D/2/868 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 25 mars au 23 juillet 2002, actes n° 901 à 1182.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 14

    Du 7 janvier au 25 mars 2002, actes n° 631 à 900.

    Date

    07/01/2002-25/03/2002

    Cote

    1031W/25 (Cote), 2D/2/867 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 7 janvier au 25 mars 2002, actes n° 631 à 900.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 15

    Du 6 juillet au 31 décembre 2001, actes n° 234 à 630, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    06/07/2001-31/12/2001

    Cote

    1031W/24 (Cote), 2D/2/838 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 6 juillet au 31 décembre 2001, actes n° 234 à 630,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 16

    Du 3 mai au 28 juin 2001, actes n° 1 à 233, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    03/05/2001-28/06/2001

    Cote

    1031W/23 (Cote), 2D/2/837 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 3 mai au 28 juin 2001, actes n° 1 à 233, table analytique...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 17

    Du 4 janvier au 23 mars 2001, actes n° 2954 à 3223, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    04/01/2001-23/03/2001

    Cote

    1031W/22 (Cote), 2D/2/836 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 4 janvier au 23 mars 2001, actes n° 2954 à 3223,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 18

    Du 21 septembre au 26 décembre 2000, actes n° 2721 à 2953, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    21/09/2000-26/12/2000

    Cote

    1031W/21 (Cote), 2D/2/803 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 21 septembre au 26 décembre 2000, actes n° 2721...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 19

    Du 14 juin au 21 septembre 2000, actes n° 2401 à 2720.

    Date

    14/06/2000-21/09/2000

    Cote

    1031W/20 (Cote), 2D/2/802 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 14 juin au 21 septembre 2000, actes n° 2401 à 2720.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 20

    Du 17 avril au 14 juin 2000, actes n° 2156 à 2400.

    Date

    17/04/2000-14/06/2000

    Cote

    1031W/19 (Cote), 2D/2/801 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 17 avril au 14 juin 2000, actes n° 2156 à 2400.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 21

    Du 3 janvier au 17 avril 2000, actes n° 1881 à 2155.

    Date

    03/01/2000-17/04/2000

    Cote

    1031W/18 (Cote), 2D/2/800 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 3 janvier au 17 avril 2000, actes n° 1881 à 2155.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 22

    Du 1er juillet au 29 décembre 1999, actes n° 1540 à 1880.

    Date

    01/07/1999-29/12/1999

    Cote

    1031W/17 (Cote), 2D/2/750 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 1er juillet au 29 décembre 1999, actes n° 1540 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 23

    Du 5 janvier au 1 juillet 1999, actes n° 1250 à 1539, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    05/01/1999-01/07/1999

    Cote

    1031W/16 (Cote), 2D/2/749 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 5 janvier au 1 juillet 1999, actes n° 1250 à 1539,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 24

    Du 17 août au 11 décembre 1998, actes n° 1000 à 1249.

    Date

    17/08/1998-11/12/1998

    Cote

    1031W/15 (Cote), 2D/2/723bis (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 17 août au 11 décembre 1998, actes n° 1000 à 1249.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 25

    Du 12 janvier au 14 août 1998, actes n° 799 à 999.

    Date

    12/01/1998-14/08/1998

    Cote

    1031W/14 (Cote), 2D/2/723 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 12 janvier au 14 août 1998, actes n° 799 à 999.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 26

    Du 10 janvier au 29 décembre 1997, actes n° 454 à 798, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    10/01/1997-29/12/1997

    Cote

    1031W/13 (Cote), 2D/2/699 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 10 janvier au 29 décembre 1997, actes n° 454 à 798,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 27

    Du 11 janvier au 30 décembre 1996, actes n° 102 à 453, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    11/01/1996-30/12/1996

    Cote

    1031W/12 (Cote), 2D/2/677 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001)
    • Du 11 janvier au 30 décembre 1996, actes n° 102 à 453,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 28

    Du 9 janvier au 28 décembre 1995, actes n° 1377 à 1512 à de 1 à 101, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    09/01/1995-28/12/1995

    Cote

    1031W/11 (Cote), 2D/2/664 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 9 janvier au 28 décembre 1995, actes n° 1377 à 1512...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 29

    Du 3 janvier au 22 décembre 1994, actes n° 1125 à 1376, table analytique de classement des arrêtés.

    Date

    03/01/1994-22/12/1994

    Cote

    1031W/10 (Cote), 2D/2/647 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 3 janvier au 22 décembre 1994, actes n° 1125 à 1376,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 30

    Du 4 janvier au 20 décembre 1993, actes n° 848 à 1124, table analytique de classement des arrêtés.

    Date

    04/01/1993-20/12/1993

    Cote

    1031W/9 (Cote), 2D/2/629 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 4 janvier au 20 décembre 1993, actes n° 848 à 1124,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 31

    Du 6 janvier au 23 décembre 1992, actes n° 642 à 847, table analytique de classement des arrêtés.

    Date

    06/01/1992-23/12/1992

    Cote

    1031W/8 (Cote), 2D/2/611 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 6 janvier au 23 décembre 1992, actes n° 642 à 847,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 32

    Du 28 mai au 20 décembre 1991, actes n° 531 à 641.

    Date

    28/05/1991-20/12/1991

    Cote

    1031W/7 (Cote), 2D/2/587 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 28 mai au 20 décembre 1991, actes n° 531 à 641.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 33

    Du 3 janvier au 28 mai 1991, actes n° 421 à 530, table analytique de classement des arrêtés.

    Date

    03/01/1991-28/05/1991

    Cote

    1031W/6 (Cote), 2D/2/586 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 3 janvier au 28 mai 1991, actes n° 421 à 530, table...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 34

    Du 2 janvier au 20 décembre 1990, actes n° 192 à 420, table analytique de classement des arrêtés.

    Date

    02/01/1990-20/12/1990

    Cote

    1031W/5 (Cote), 2D/2/568 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995)
    • Du 2 janvier au 20 décembre 1990, actes n° 192 à 420,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 35

    Du 3 janvier au 12 décembre 1989, actes n° 735 à 191, table analytique des arrêtés du personnel.

    Date

    03/01/1989-12/12/1989

    Cote

    1031W/4 (Cote), 2D/2/554 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
    • Du 3 janvier au 12 décembre 1989, actes n° 735 à 191,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 36

    Du 7 janvier au 29 décembre 1988, actes n° 512 à 734, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    07/01/1988-29/12/1988

    Cote

    1031W/3 (Cote), 2D/2/549 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
    • Du 7 janvier au 29 décembre 1988, actes n° 512 à 734,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 37

    Du 5 janvier au 28 décembre 1987, actes n° 328 à 511.

    Date

    05/01/1987-28/12/1987

    Cote

    1031W/2 (Cote), 2D/2/512 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
    • Du 5 janvier au 28 décembre 1987, actes n° 328 à 511.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 38

    Du 24 janvier 1985 au 29 décembre 1986, actes n° 1 à 327, table analytique de classement des arrêtés.

    Date

    24/01/1985-29/12/1986

    Cote

    1031W/1 (Cote), 2D/2/490 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989)
    • Du 24 janvier 1985 au 29 décembre 1986, actes n° 1...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 39

    Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 7.

    Date

    06/04/2018

    Cote

    794W/111 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 7.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 40

    Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 6.

    Date

    06/04/2018

    Cote

    794W/110 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 6.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 41

    Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 5.

    Date

    06/04/2018

    Cote

    794W/109 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 5.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 42

    Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 4.

    Date

    06/04/2018

    Cote

    794W/108 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 4.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 43

    Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 3.

    Date

    06/04/2018

    Cote

    794W/107 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 44

    Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 2.

    Date

    06/04/2018

    Cote

    794W/106 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 45

    Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 1.

    Date

    06/04/2018

    Cote

    794W/105 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 avril 2018, tome 1, volume 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 46

    Séance du 26 janvier 2018, tome 2, volume 2.

    Date

    06/01/2018

    Cote

    794W/104 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 26 janvier 2018, tome 2, volume 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 47

    Séance du 26 janvier 2018, tome 2, volume 1.

    Date

    06/01/2018

    Cote

    794W/103 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 26 janvier 2018, tome 2, volume 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 48

    Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.

    Date

    06/01/2018

    Cote

    794W/102 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 49

    Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 2.

    Date

    06/01/2018

    Cote

    794W/101 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 50

    Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 1.

    Date

    06/01/2018

    Cote

    794W/100 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 26 janvier 2018, tome 1, volume 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 51

    Séance du 8 décembre 2017, tome 2, volume 3.

    Date

    08/12/2017

    Cote

    794W/99 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 8 décembre 2017, tome 2, volume 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 52

    Séance du 8 décembre 2017, tome 2, volume 2.

    Date

    08/12/2017

    Cote

    794W/98 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 8 décembre 2017, tome 2, volume 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 53

    Séance du 8 décembre 2017, tome 2, volume 1.

    Date

    08/12/2017

    Cote

    794W/97 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 8 décembre 2017, tome 2, volume 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 54

    Séance du 8 décembre 2017, tome 1, volume 3.

    Date

    08/12/2017

    Cote

    794W/96 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 8 décembre 2017, tome 1, volume 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 55

    Séance du 8 décembre 2017, tome 1, volume 2.

    Date

    08/12/2017

    Cote

    794W/95 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 8 décembre 2017, tome 1, volume 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 56

    Séance du 8 décembre 2017, tome 1, volume 1.

    Date

    08/12/2017

    Cote

    794W/94 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 8 décembre 2017, tome 1, volume 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 57

    Séance du 6 octobre 2017, tome 6.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/93 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 6.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 58

    Séance du 6 octobre 2017, tome 5, volume 3.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/92 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 5, volume 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 59

    Séance du 6 octobre 2017, tome 5, volume 2.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/91 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 5, volume 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 60

    Séance du 6 octobre 2017, tome 5, volume 1.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/90 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 5, volume 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 61

    Séance du 6 octobre 2017, tome 4, volume 2.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/89 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 4, volume 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 62

    Séance du 6 octobre 2017, tome 4, volume 1.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/88 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 4, volume 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 63

    Séance du 6 octobre 2017, tome 3, volume 2.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/87 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 3, volume 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 64

    Séance du 6 octobre 2017, tome 3, volume 1.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/86 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 3, volume 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 65

    Séance du 6 octobre 2017, tome 2, volume 3.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/85 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 2, volume 3.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 66

    Séance du 6 octobre 2017, tome 2, volume 2.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/84 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 2, volume 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 67

    Séance du 6 octobre 2017, tome 2, volume 1.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/83 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 2, volume 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 68

    Séance du 6 octobre 2017, tome 1, volume 2.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/82 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 1, volume 2.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 69

    Séance du 6 octobre 2017, tome 1, volume 1.

    Date

    06/10/2017

    Cote

    794W/81 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 6 octobre 2017, tome 1, volume 1.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 70

    Séance du 23 juin 2017, tome 4, délibérations n° 17/347 à 17/407 et séance extraordinaire consacrée à l'élection des délégués supplémentaires et des suppléants de Lille (hors Hellemmes et Lomme) au collège électoral qui procédera au renouvellement des mandats des sénateurs.

    Date

    23/06/2017-30/06/2017

    Cote

    794W/80 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 23 juin 2017, tome 4, délibérations n° 17/347...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 71

    Séance du 23 juin 2017, tome 3, délibérations n° 17/292 à 17/346.

    Date

    23/06/2017

    Cote

    794W/79 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 23 juin 2017, tome 3, délibérations n° 17/292...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 72

    Séance du 23 juin 2017, tome 2, délibérations n° 17/238 à 17/291.

    Date

    23/06/2017

    Cote

    794W/78 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 23 juin 2017, tome 2, délibérations n° 17/238...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 73

    Séance du 23 juin 2017, tome 1, délibérations n° 17/229 à 17/237.

    Date

    23/06/2017

    Cote

    794W/77 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 23 juin 2017, tome 1, délibérations n° 17/229...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 74

    Séance du 31 mars 2017, tome 4, délibérations n° 17/186 à 17/227.

    Date

    31/03/2017

    Cote

    794W/76 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 31 mars 2017, tome 4, délibérations n° 17/186...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 75

    Séance du 31 mars 2017, tome 3, délibérations n° 17/155 à 17/185.

    Date

    31/03/2017

    Cote

    794W/75 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 31 mars 2017, tome 3, délibérations n° 17/155...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 76

    Séance du 31 mars 2017, tome 2, délibérations n° 17/110 à 17/154.

    Date

    31/03/2017

    Cote

    794W/74 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 31 mars 2017, tome 2, délibérations n° 17/110...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 77

    Séance du 31 mars 2017, tome 1, délibérations n° 17/104 à 17/109.

    Date

    31/03/2017

    Cote

    794W/73 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 31 mars 2017, tome 1, délibérations n° 17/104...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 78

    Séance du 20 janvier 2017, tome 3, délibérations n° 17/55 à 17/102.

    Date

    20/01/2017

    Cote

    794W/72 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 20 janvier 2017, tome 3, délibérations n°...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 79

    Séance du 20 janvier 2017, tome 2, délibérations n° 17/27 à 17/54.

    Date

    20/01/2017

    Cote

    794W/71 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 20 janvier 2017, tome 2, délibérations n°...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 80

    Séance du 20 janvier 2017, tome 1, délibérations n° 17/2 à 17/26.

    Date

    20/01/2017

    Cote

    794W/70 (Cote)

    • Contexte : 794W - Registres des délibérations du Conseil municipal...

    • Registres des délibérations du Conseil municipal (2012-2018)
    • Troisième mandat de Martine Aubry.
    • Séance du 20 janvier 2017, tome 1, délibérations n°...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances