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422 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    1500-1614

    Date

    1500-1614

    Cote

    15935 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1500-1614

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 2

    1569-1588

    Date

    1569-1588

    Cote

    32 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1569-1588

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 3

    1577-1589

    Date

    1577-1589

    Cote

    12006 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1577-1589

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 4

    1577-1589

    Date

    1577-1589

    Cote

    33 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1577-1589

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 5

    1589-1597

    Date

    1589-1597

    Cote

    12007 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1589-1597

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 6

    1598-1610

    Date

    1598-1610

    Cote

    34 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1598-1610

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 7

    1598-1610

    Date

    1598-1610

    Cote

    12008 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1598-1610

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 8
    1600-1699

    181 medias

    1600-1699

    Date

    1600-1699

    Cote

    15991 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Réglements de police imprimés et manuscrits
    • 1600-1699

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 9

    1600-1689

    Date

    1600-1689

    Cote

    15936 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Ordonnances, édits, déclarations du roi.
    • 1600-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 10

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12106 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 11

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12107 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 12

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12110 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 13

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12109 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 14

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12105 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 15

    Baillage. Pièces de procédure

    Date

    XVIIe siècle

    Cote

    12108 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Baillage. Pièces de procédure
    • Baillage. Pièces de procédure

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 16

    1611-1624

    Date

    1611-1624

    Cote

    35 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1611-1624

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 17

    1612-1622

    Date

    1612-1622

    Cote

    12055 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1612-1622

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 18

    1613-1624

    Date

    1613-1624

    Cote

    36 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1613-1624

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 19

    1620-1666

    Date

    1620-1666

    Cote

    38 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1620-1666

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 20

    1622-1646

    Date

    1622-1646

    Cote

    37 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1622-1646

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 21

    1623-1640

    Date

    1623-1640

    Cote

    12056 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1623-1640

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 22

    1624-1632

    Date

    1624-1632

    Cote

    39 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1624-1632

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 23

    1626-1727

    Date

    1626-1727

    Cote

    71 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1626-1727

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 24

    1628-1634

    Date

    1628-1634

    Cote

    140 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Recueil d'édits, déclarations et arrêts tant du conseil...
    • 1628-1634

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 25

    1640-1663

    Date

    1640-1663

    Cote

    12057 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1640-1663

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 26

    1658-1664

    Date

    1658-1664

    Cote

    40 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1658-1664

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 27

    1663-1671

    Date

    1663-1671

    Cote

    12048 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1663-1671

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 28

    1667-1675

    Date

    1667-1675

    Cote

    12009 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1667-1675

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 29

    1667-1675

    Date

    1667-1675

    Cote

    41 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1667-1675

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 30

    1671-1680

    Date

    1671-1680

    Cote

    12059 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1671-1680

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 31

    1674-1679

    Date

    1674-1679

    Cote

    12010 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1674-1679

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 32

    1675-1679

    Date

    1675-1679

    Cote

    42 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1675-1679

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 33

    1679-1683

    Date

    1679-1683

    Cote

    12011 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1679-1683

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 34

    1679-1683

    Date

    1679-1683

    Cote

    43 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1679-1683

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 35

    1680-1686

    Date

    1680-1686

    Cote

    12060 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres dits aux ordonnances de police. Collection...
    • 1680-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 36

    1682-1693

    Date

    1682-1693

    Cote

    12095 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Bailliage
    • Registre aux édits et ordonnances du roi tenus en baillage
    • 1682-1693

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 37

    1683-1686

    Date

    1683-1686

    Cote

    44 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1683-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 38

    1683-1686

    Date

    1683-1686

    Cote

    12012 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1683-1686

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 39

    1686-1689

    Date

    1686-1689

    Cote

    12013 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances. Collection du prévôt.
    • 1686-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)

  • 40

    1686-1689

    Date

    1686-1689

    Cote

    45 (Cote)

    • Contexte : AA - Actes constitutifs de la commune - correspondance...

    • Ordonnances, édits, déclarations du roi et de ses représentants.
    • Registres aux ordonnances.
    • 1686-1689

    Producteur :

    Archives anciennes (antérieures à 1790)