Centre Communal d'action sociale

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Du 3 janvier au 22 décembre 1994, actes n° 1125 à 1376, table analytique de classement des arrêtés.	Cote 1031W/10 (Cote), 2D/2/647 (Numéro métier)	Date 03/01/1994-22/12/1994	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995) Du 3 janvier au 22 décembre 1994, actes n° 1125 à 1376,...
2	Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.	Cote 1031W/29 (Cote), 2D/2/897 (Numéro métier)	Date 14/04/2003-29/07/2003	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.
3	Du 4 janvier au 23 mars 2001, actes n° 2954 à 3223, table analytique de classement des arrêtés du personnel.	Cote 1031W/22 (Cote), 2D/2/836 (Numéro métier)	Date 04/01/2001-23/03/2001	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001) Du 4 janvier au 23 mars 2001, actes n° 2954 à 3223,...
4	Du 3 janvier au 12 décembre 1989, actes n° 735 à 191, table analytique des arrêtés du personnel.	Cote 1031W/4 (Cote), 2D/2/554 (Numéro métier)	Date 03/01/1989-12/12/1989	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989) Du 3 janvier au 12 décembre 1989, actes n° 735 à 191,...
5	Table analytique de classement des arrêtés du personnel de l'année 2006.	Cote 1031W/38 (Cote)	Date 03/01/2006-29/12/2006	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Table analytique de classement des arrêtés du personnel...
6	Du 24 janvier 1985 au 29 décembre 1986, actes n° 1 à 327, table analytique de classement des arrêtés.	Cote 1031W/1 (Cote), 2D/2/490 (Numéro métier)	Date 24/01/1985-29/12/1986	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989) Du 24 janvier 1985 au 29 décembre 1986, actes n° 1...
7	Du 2 janvier au 20 décembre 1990, actes n° 192 à 420, table analytique de classement des arrêtés.	Cote 1031W/5 (Cote), 2D/2/568 (Numéro métier)	Date 02/01/1990-20/12/1990	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995) Du 2 janvier au 20 décembre 1990, actes n° 192 à 420,...
8	Du 5 janvier au 28 décembre 1987, actes n° 328 à 511.	Cote 1031W/2 (Cote), 2D/2/512 (Numéro métier)	Date 05/01/1987-28/12/1987	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989) Du 5 janvier au 28 décembre 1987, actes n° 328 à 511.
9	Du 28 mai au 20 décembre 1991, actes n° 531 à 641.	Cote 1031W/7 (Cote), 2D/2/587 (Numéro métier)	Date 28/05/1991-20/12/1991	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995) Du 28 mai au 20 décembre 1991, actes n° 531 à 641.
10	Du 3 janvier au 28 mai 1991, actes n° 421 à 530, table analytique de classement des arrêtés.	Cote 1031W/6 (Cote), 2D/2/586 (Numéro métier)	Date 03/01/1991-28/05/1991	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995) Du 3 janvier au 28 mai 1991, actes n° 421 à 530, table...
11	Du 9 janvier au 28 décembre 1995, actes n° 1377 à 1512 à de 1 à 101, table analytique de classement des arrêtés du personnel.	Cote 1031W/11 (Cote), 2D/2/664 (Numéro métier)	Date 09/01/1995-28/12/1995	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995) Du 9 janvier au 28 décembre 1995, actes n° 1377 à 1512...
12	Du 3 janvier au 18 mai 2006, actes n° 4711 à 5100.	Cote 1031W/35 (Cote), 2D/2/999 (Numéro métier)	Date 03/01/2006-18/05/2006	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 3 janvier au 18 mai 2006, actes n° 4711 à 5100.
13	Du 14 juin au 21 septembre 2000, actes n° 2401 à 2720.	Cote 1031W/20 (Cote), 2D/2/802 (Numéro métier)	Date 14/06/2000-21/09/2000	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001) Du 14 juin au 21 septembre 2000, actes n° 2401 à 2720.
14	Du 12 janvier au 14 août 1998, actes n° 799 à 999.	Cote 1031W/14 (Cote), 2D/2/723 (Numéro métier)	Date 12/01/1998-14/08/1998	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001) Du 12 janvier au 14 août 1998, actes n° 799 à 999.
15	Du 25 mars au 23 juillet 2002, actes n° 901 à 1182.	Cote 1031W/26 (Cote), 2D/2/868 (Numéro métier)	Date 25/03/2002-23/07/2002	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 25 mars au 23 juillet 2002, actes n° 901 à 1182.
16	Du 4 janvier au 6 septembre 2005, actes n° 3510 à 4100.	Cote 1031W/33 (Cote), 2D/2/980 (Numéro métier)	Date 04/01/2005-06/09/2005	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 4 janvier au 6 septembre 2005, actes n° 3510 à 4100.
17	Du 1er juillet au 29 décembre 1999, actes n° 1540 à 1880.	Cote 1031W/17 (Cote), 2D/2/750 (Numéro métier)	Date 01/07/1999-29/12/1999	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Cinquième mandat de Pierre Mauroy (1995-2001) Du 1er juillet au 29 décembre 1999, actes n° 1540 à...
18	Du 4 janvier au 20 décembre 1993, actes n° 848 à 1124, table analytique de classement des arrêtés.	Cote 1031W/9 (Cote), 2D/2/629 (Numéro métier)	Date 04/01/1993-20/12/1993	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Quatrième mandat de Pierre Mauroy (1989-1995) Du 4 janvier au 20 décembre 1993, actes n° 848 à 1124,...
19	Du 27 septembre au 29 décembre 2006, actes n° 5401 à 5674.	Cote 1031W/37 (Cote), 2D/2/1001 (Numéro métier)	Date 27/09/2006-29/12/2006	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 27 septembre au 29 décembre 2006, actes n° 5401...
20	Du 7 janvier au 29 décembre 1988, actes n° 512 à 734, table analytique de classement des arrêtés du personnel.	Cote 1031W/3 (Cote), 2D/2/549 (Numéro métier)	Date 07/01/1988-29/12/1988	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Troisième mandat de Pierre Mauroy (1983-1989) Du 7 janvier au 29 décembre 1988, actes n° 512 à 734,...

Résultats de la recherche

Du 3 janvier au 22 décembre 1994, actes n° 1125 à 1376, table analytique de classement des arrêtés.

Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.

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Du 4 janvier au 23 mars 2001, actes n° 2954 à 3223, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

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Du 3 janvier au 12 décembre 1989, actes n° 735 à 191, table analytique des arrêtés du personnel.

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Table analytique de classement des arrêtés du personnel de l'année 2006.

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Du 24 janvier 1985 au 29 décembre 1986, actes n° 1 à 327, table analytique de classement des arrêtés.

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Du 2 janvier au 20 décembre 1990, actes n° 192 à 420, table analytique de classement des arrêtés.

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Du 5 janvier au 28 décembre 1987, actes n° 328 à 511.

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Du 28 mai au 20 décembre 1991, actes n° 531 à 641.

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Du 3 janvier au 28 mai 1991, actes n° 421 à 530, table analytique de classement des arrêtés.

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Du 9 janvier au 28 décembre 1995, actes n° 1377 à 1512 à de 1 à 101, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

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Du 3 janvier au 18 mai 2006, actes n° 4711 à 5100.

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Du 14 juin au 21 septembre 2000, actes n° 2401 à 2720.

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Du 12 janvier au 14 août 1998, actes n° 799 à 999.

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Du 25 mars au 23 juillet 2002, actes n° 901 à 1182.

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Du 4 janvier au 6 septembre 2005, actes n° 3510 à 4100.

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Du 1er juillet au 29 décembre 1999, actes n° 1540 à 1880.

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Du 4 janvier au 20 décembre 1993, actes n° 848 à 1124, table analytique de classement des arrêtés.

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Du 27 septembre au 29 décembre 2006, actes n° 5401 à 5674.

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Du 7 janvier au 29 décembre 1988, actes n° 512 à 734, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

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