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1

Lot n°7 - Revêtements de sols collés : acte d'engagement, devis estimatif, rapport de présentation.

Date

1993

Cote

5M/2/28 (Cote)

2
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.

Date

1945-1945

Cote

1D/6/197 (Cote)

3

Lot n°1- Gros œuvre : acte d'engagement, déclaration, devis, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/31 (Cote)

4

Lot n°1 - Gros œuvre - Plâtrerie : acte d'engagement, avenant, délibération, déclaration, devis quantitatif, rapport de présentation.

Date

1993-1994

Cote

5M/2/22 (Cote)

5

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1992-1992

Cote

1D/6/592 (Cote)

6

Lot n°13 - Peintures : acte d'engagement, déclaration, bordereau de prix, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/43 (Cote)

7

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1987-1987

Cote

1D/6/572 (Cote)

8

Appel d'offres : procès verbaux, délibération, règlement particulier, plans, cahier des clauses administratives particulières, devis quantitatif, devis descriptif.

Date

1992-1993

Cote

5M/2/21 (Cote)

9

Travaux complémentaires : rapport, devis estimatif.

Date

1981

Cote

5M/2/20 (Cote)

10

Programme d'équipements intégrés : plans, liste des plans, devis descriptif gros œuvre et second œuvre, notice technique pour élaboration des plans d'exécution, notice explicative.

Date

1975-1976

Cote

5M/2/4 (Cote)

11
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.

Date

1959-1964

Cote

1D/6/391 (Cote)

12

Lot n°9 - Revêtements de sols collés : acte d'engagement, déclaration, devis, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/39 (Cote)

13

Lot n°4 - Serrurerie : acte d'engagement, déclaration, devis.

Date

1992

Cote

5M/2/34 (Cote)

14

Ensemble immobilier Vyncolux. - Acquisition des terrains : délibérations, rapports, correspondance.

Date

1972-1976

Cote

5M/2/1 (Cote)

15

Lot n°11- Plomberie - Sanitaire : marché, procès-verbal de réception des travaux, bordereau quantitatif estimatif.

Date

1979-1982

Cote

5M/2/18 (Cote)

16

Lot n°10 - Electricité : marché, avenant, délibération, devis de travaux supplémentaires bordereau quantitatif estimatif.

Date

1979-1982

Cote

5M/2/17 (Cote)

17

Lot n°6 - Menuiseries bois : acte d'engagement, déclaration, bordereau quantitatif estimatif, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/36 (Cote)

18

Lot n°1 - Gros œuvre : marché, procès-verbal de réception des travaux, délibération, rapport, bordereau quantitatif estimatif.

Date

1979-1982

Cote

5M/2/8 (Cote)

19
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.

Date

1945-1947

Cote

1D/6/217 (Cote)

20

Lot n°6 - Ferronnerie : marché, délibération, rapport, bordereau quantitatif estimatif.

Date

1979

Cote

5M/2/13 (Cote)

21
Archives de la direction Maîtrise d'ouvrage et conduite d'opérations

1 media

Archives de la direction Maîtrise d'ouvrage et conduite d'opérations

Date

1845-2011

Cote

389W ; 400W ; 416W (Cote)

22

Lot n°4 - Plomberie - Sanitaire : acte d'engagement, règlement particulier, plans, cahier des clauses techniques et administratives particulières, devis, rapport de présentation.

Date

1992-1994

Cote

5M/2/25 (Cote)

23

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1986-1986

Cote

1D/6/541 (Cote)

24

Lot n°3 - Plafonds suspendus : marché, bordereau quantitatif.

Date

1979

Cote

5M/2/10 (Cote)

25

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1989-1989

Cote

1D/6/574 (Cote)

26

Lot n°8 - Plafonds suspendus : acte d'engagement, déclaration, devis quantitatif, devis estimatif, rapport de présentation.

Date

1993

Cote

5M/2/29 (Cote)

27

Lot n°10 - Plomberie - Sanitaire : acte d'engagement, déclaration, bordereau quantitatif estimatif.

Date

1992

Cote

5M/2/40 (Cote)

28
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.

Date

1942-1944

Cote

1D/6/163 (Cote)

29

Demandes d'agrément technique et de subvention : arrêté préfectoral, délibération, rapport de l'architecte, projets de règlement intérieur, nomenclature des locaux, plans, état récapitulatif des dépenses, tableau comparatif des prix plafonds, devis descriptif sommaire, devis estimatifs, justificatifs des projets, correspondance.

Date

1976

Cote

5M/2/3 (Cote)

30
Commission des Beaux-arts.

1 media

Commission des Beaux-arts.

Date

1955-1958

Cote

1D/6/356 (Cote)

31

Lot n°2 - Menuiseries intérieures : acte d'engagement, déclaration, devis, rapport de présentation.

Date

1993

Cote

5M/2/23 (Cote)

32

Lot n°11- Chauffage : acte d'engagement, déclaration, devis, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/41 (Cote)

33

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1983-1985

Cote

1D/6/540 (Cote)

34

Lot n°2 - Menuiseries - Bois : marché, procès-verbal de réception des travaux, avenant, délibération, rapport, devis des travaux supplémentaires, bordereau quantitatif estimatif.

Date

1978-1982

Cote

5M/2/9 (Cote)

35

Lot n°5 - Chauffage : acte d'engagement, cahier des clauses techniques et administratives particulières, devis, rapport de présentation.

Date

1994

Cote

5M/2/26 (Cote)

36

Lot n°12 - Electricité : déclaration, devis, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/42 (Cote)

37

Appel d'offres : procès verbal, délibération, plans, cahier des clauses administratives et techniques, devis estimatifs, affiche.

Date

1978-1979

Cote

5M/2/7 (Cote)

38

Lot n°3 - Etanchéité : acte d'engagement, déclaration, devis estimatif, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/33 (Cote)

39

Lot n°4 - Carrelages - Revêtements muraux en faïence : marché, procès-verbal de réception des travaux, décompte général et définitif, bordereau quantitatif estimatif.

Date

1979-1981

Cote

5M/2/11 (Cote)

40

Lot n°5 - Menuiseries aluminium : acte d'engagement, déclaration, devis, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/35 (Cote)

41

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1990-1990

Cote

1D/6/575 (Cote)

42

Fourniture et poses de grilles et volets de sécurité : arrêté du Maire, marché, procès-verbal de réception des travaux, devis estimatif.

Date

1981-1982

Cote

5M/2/19 (Cote)

43

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1991-1991

Cote

1D/6/576 (Cote)

44

Financement. - Inscription de crédits complémentaires à financer par voie d'emprunt et attribution de subventions : délibérations, bilan des dépenses, devis estimatif, correspondance.

Date

1977-1981

Cote

5M/2/5 (Cote)

45

Appel d'offres : procès verbaux, délibération, règlement particulier, cahier des clauses techniques particulières, plans.

Date

1991-1992

Cote

5M/2/30 (Cote)

46

Lot n°2 - Ravalement : acte d'engagement, déclaration, devis, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/32 (Cote)

47

Lot n°8 - Revêtements de sols scellés : acte d'engagement, déclaration, devis, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/38 (Cote)

48

Lot n°7 - Peinture - Vitrerie - Tenture : marché, procès-verbal de réception des travaux, bordereau quantitatif estimatif.

Date

1979

Cote

5M/2/14 (Cote)

49

Lot n °8 - Agencements intérieurs : bordereau quantitatif estimatif.

Date

s.d

Cote

5M/2/15 (Cote)

50

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1988-1988

Cote

1D/6/573 (Cote)

51

Désignation du maître d'ouvrage et des architectes : arrêté du Maire, marché, délibérations, rapport, correspondance.

Date

1973-1979

Cote

5M/2/2 (Cote)

52
Commission des Beaux-arts et des affaires culturelles.

1 media

Commission des Beaux-arts et des affaires culturelles.

Date

1971-1976

Cote

1D/6/497 (Cote)

53

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1993-1993

Cote

1D/6/593 (Cote)

54

Lot n°9 - Chauffage VMC : marché, procès-verbal de réception des travaux, avenant, délibération, devis descriptif, devis de travaux supplémentaires, bordereau quantitatif estimatif.

Date

1979-1984

Cote

5M/2/16 (Cote)

55

Lot n°3 - Electricité : acte d'engagement, déclaration, devis, rapport de présentation.

Date

1993

Cote

5M/2/24 (Cote)

56

Bibliothèque (projet abandonné) : rapports, plans.

Date

1980

Cote

5M/2/6 (Cote)

57

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1995-1995

Cote

1D/6/595 (Cote)

58

Commission de l'action culturelle et des Beaux-arts.

Date

1994-1994

Cote

1D/6/594 (Cote)

59

Lot n°7 - Plafonds suspendus : acte d'engagement, déclaration, devis, rapport de présentation.

Date

1992

Cote

5M/2/37 (Cote)

60

Lot n°5 - Revêtements de sols colles : marché, procès-verbal de réception des travaux, bordereau quantitatif estimatif.

Date

1979-1981

Cote

5M/2/12 (Cote)

61
Commission des Beaux-arts et des affaires culturelles.

1 media

Commission des Beaux-arts et des affaires culturelles.

Date

1965-1971

Cote

1D/6/414 (Cote)

62

Lot n°6 - Peinture - Revêtements muraux : acte d'engagement, déclaration, devis quantitatif, rapport de présentation.

Date

1993

Cote

5M/2/27 (Cote)