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305 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Délibération n°553 - Achat rue des Trois Mollettes.
Cote
1D/5/952 (Cote)
 Date
1838-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 11 juin 1909
  • Délibération n°553 - Achat rue des Trois Mollettes.
2

Délibération n°663 - Achat d'immeuble rue des Fleurs.
Cote
1D/5/974 (Cote)
 Date
1852-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 27 juillet 1909
  • Délibération n°663 - Achat d'immeuble rue des Fleurs.
3

Délibération n°248 - Résiliation d'une location d'un grenier de l'abattoir.
Cote
1D/5/723 (Cote)
 Date
1901-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°248 - Résiliation d'une location d'un...
4

Délibération n°158 - Réception des travaux des trottoirs place de la République.
Cote
1D/5/683 (Cote)
 Date
1901-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 10 septembre 1908
  • Délibération n°158 - Réception des travaux des trottoirs...
5

Délibération n°145 - Réception de travaux de peinture à la bibliothèque universitaire.
Cote
1D/5/680 (Cote)
 Date
1904-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 10 septembre 1908
  • Délibération n°145 - Réception de travaux de peinture...
6

Séance du 26 avril 1910. Délibération n°1048 - Autorisation d'ester dans une affaire pour l'octroi d'un entrepôt.
Cote
1D/5/1035 (Cote)
 Date
1905-1912
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 26 avril 1910. Délibération n°1048 - Autorisation...
7

Délibération n°29 - Transfert de location d'une triperie de l'abattoir.
Cote
1D/5/649 (Cote)
 Date
1907-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 29 mai 1908
  • Délibération n°29 - Transfert de location d'une triperie...
8

Délibération n°638 - Achat de terrain rue de Bavai.
Cote
1D/5/972 (Cote)
 Date
1907-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 27 juillet 1909
  • Délibération n°638 - Achat de terrain rue de Bavai.
9

Délibération n°703 - Réception de travaux du pont de l'Hippodrome.
Cote
1D/5/998 (Cote)
 Date
1907-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 17 septembre 1909
  • Délibération n°703 - Réception de travaux du pont de...
10

Séance du 5 juillet 1910. Délibération n°1131 - Règlement de dépenses et réception du marché pour les horloges électriques.
Cote
1D/5/1036 (Cote)
 Date
1907-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 5 juillet 1910. Délibération n°1131 - Règlement...
11

Délibération n°698 - Réalisation d'alignement rue de la Louvière.
Cote
1D/5/997 (Cote)
 Date
1907-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 17 septembre 1909
  • Délibération n°698 - Réalisation d'alignement rue de...
12

Délibération n°268 - Règlement d'assurances pour un sinistre au poste de police du deuxième arrondissement.
Cote
1D/5/731 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 novembre 1908
  • Délibération n°268 - Règlement d'assurances pour un...
13

Délibération n°117 - Traitement de la sous-directrice de l'internat du lycée Fénelon.
Cote
1D/5/880 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 31 juillet 1908
  • Délibération n°117 - Traitement de la sous-directrice...
14

Délibération n°9 - Règlement d'assurances pour le sinistre à la Halle aux sucres.
Cote
1D/5/643 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 29 mai 1908
  • Délibération n°9 - Règlement d'assurances pour le sinistre...
15

Délibération n°322 - Régularisation des dépenses de chauffage du lycée Fénelon.
Cote
1D/5/796 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 23 décembre 1908
  • Délibération n°322 - Régularisation des dépenses de...
16

Délibération n°244 - Ratification des dépenses imprévues.
Cote
1D/5/720 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°244 - Ratification des dépenses imprévues.
17

Délibération n°847 - Règlement de mitoyenneté avec le groupe scolaire rue Bohin.
Cote
1D/5/988 (Cote)
 Date
1908-1910
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1909 - 1917)

  • Dossiers de délibérations (1909 - 1917)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1909...
  • Séance du 17 décembre 1909
  • Délibération n°847 - Règlement de mitoyenneté avec...
18

Délibération n°249 - Clôture du terrain de Wattignies pour assurer la distribution d'eau.
Cote
1D/5/724 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°249 - Clôture du terrain de Wattignies...
19

Délibération n°247 - Subside aux Œuvres de Gouttes de lait.
Cote
1D/5/722 (Cote)
 Date
1908-1908
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 30 octobre 1908
  • Délibération n°247 - Subside aux Œuvres de Gouttes...
20

Délibération n°348/2 - Indemnité à un employé des services municipaux.
Cote
1D/5/805 (Cote)
 Date
1908-1909
 Lieu
Lille (Nord, France)
 Type de document
délibération

  • Contexte : 1D/5 - Dossiers de délibérations (1880-1908)

  • Dossiers de délibérations (1880 - 1908)
  • Second mandat de Charles Delesalle (séances de 1908)
  • Séance du 23 décembre 1908
  • Délibération n°348/2 - Indemnité à un employé des services...