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Résultats de la recherche

1

Délibération n°14 - Établissements charitables. Délégués du Conseil municipal.

Date

1879-1919

Cote

1D/5/4231 (Cote)

2

Délibération n°336 - Autorisation d'ester contre la compagnie nouvelle des chalets de nécessité.

Date

1891-1922

Cote

1D/5/4397 (Cote)

3

Délibération n°682 - Police. Médailles d'honneur. Rappel de gratification.

Date

1903-1920

Cote

1D/5/3138 (Cote)

4

Délibération n°1573 - Occupation du Palais d'Été. Convention.

Date

1909-1923

Cote

1D/5/5864 (Cote)

5

Délibération n°1009 - Courses de Lille. Traité.

Date

1910-1930

Cote

1D/5/5110 (Cote)

6

Délibération n°810 - Captation et adduction des nouvelles eaux potables. Marché Chartiez. Règlement de solde.

Date

1911-1920

Cote

1D/5/3506 (Cote)

7

Délibération n°354 - Fondation Boucher de Perthes. Attribution des primes.

Date

1912-1920

Cote

1D/5/3836 (Cote)

8

Délibération n°947 - Bail. Îlot Sainte Hélène. Institut Pasteur. Renouvellement.

Date

1913-1921

Cote

1D/5/5050 (Cote)

9

Délibération n°933 - Enseignement primaire. Ardoisage des tableaux. Règlement de dépenses.

Date

1913-1921

Cote

1D/5/5038 (Cote)

10

Délibération n°62 - Société des courses.

Date

1914-1920

Cote

1D/5/3758 (Cote)

11

Délibération n°369 - Incendie de l'Hôtel de Ville. Accident Dermenghem. Secours.

Date

1916-1924

Cote

1D/5/4914 (Cote)

12
Conseil supérieur des Pupilles de la Nation et Office départemental.

1 media

Conseil supérieur des Pupilles de la Nation et Office départemental.

Date

1917-1923

Cote

1D/6/24 (Cote)

13

Délibération n°2730 - Usine de l'Arbonnoise. Toiture. Réception des travaux.

Date

1917-1923

Cote

1D/5/7063 (Cote)

14

Délibération n°750 - Bureau de bienfaisance. Legs Hallez. Refus.

Date

1917-1920

Cote

1D/5/3190 (Cote)

15

Délibération n°1159 - Autorisation d'ester contre Klein Isaac. Réquisition de logement.

Date

1918-1921

Cote

1D/5/5144 (Cote)

16

Délibération n°1374 - Promenades et jardins. Remise en état du sol des terrains occupés par l'exposition.

Date

1918-1921

Cote

1D/5/5194 (Cote)

17

Délibération n°2720 - Autorisation d'ester contre Martin et Dutilleux. Occupation d'immeuble.

Date

1918-1923

Cote

1D/5/7060 (Cote)

18

Délibération n°406 - Service des transports. Réquisition d'un cheval. Règlement.

Date

1918-1920

Cote

1D/5/4945 (Cote)

19

Délibération n°646 - Service des transports. Réquisition d'un cheval. Règlement.

Date

1918-1920

Cote

1D/5/4516 (Cote)

20

Délibération n°516 - Autorisation d'ester contre Veuve Delgutte. Dégât d'émeute.

Date

1918-1920

Cote

1D/5/4958 (Cote)