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1

Délibération n°926 - Sépultures militaires. Concessions dans les cimetières.

Date

1920-1955

Cote

1D/5/5033 (Cote)

2

Délibération n°3337 - Location. 64 rue de Fives.

Date

1923-1950

Cote

1D/5/5808 (Cote)

3

Délibération n°4209 - Autorisation d'ester contre la Compagnie des tramways. Droits de stationnement pendant la guerre.

Date

1924-1935

Cote

1D/5/7887 (Cote)

4
Commission régionale du coût de la vie.

1 media

Commission régionale du coût de la vie.

Date

1920-1935

Cote

1D/6/6 (Cote)

5

Délibération n°371 - Prise en bail. Poste d'Octroi. Gare de Fives.

Date

1920-1931

Cote

1D/5/4916 (Cote)

6

Séance du 19 octobre 1923. Délibération n°3303 - Location. Marché Saint-Nicolas.

Date

1921-1931

Cote

1D/5/6667 (Cote)

7

Délibération n°1009 - Courses de Lille. Traité.

Date

1910-1930

Cote

1D/5/5110 (Cote)

8

Délibération n°2994 - Services municipaux. Police. Liquidation de pension de monsieur Lesaffre Jean-Baptiste, sous-brigadier de la police de Lille.

Date

1923-1930

Cote

1D/5/7002 (Cote)

9

Délibération n°2537 - Autorisation d'ester contre Laureyns. Travaux d'office.

Date

1922-1930

Cote

1D/5/7155 (Cote)

10

Délibération n°6 - Autorisation d'ester contre Devillers. Direction des Théâtres.

Date

1919-1930

Cote

1D/5/4229 (Cote)

11

Délibération n°4548/1 - Subventions. Œuvres privées philanthropiques, d'assistance et de bienfaisance. Répartition.

Date

1925-1930

Cote

1D/5/8079 (Cote)

12

Délibération n°1497 - Baux. Octroi. Gare de Fives.

Date

1921-1930

Cote

1D/5/6293 (Cote)

13

Délibération n°3394 - Sapeurs-pompiers. Caserne Malus. Atelier de réparation. Achat de machines-outils. Marché.

Date

1923-1929

Cote

1D/5/7185 (Cote)

14

Délibération n°790 - Abattoirs. Location de locaux.

Date

1920-1929

Cote

1D/5/3226 (Cote)

15

Délibération n°4408 - Services municipaux. Voirie et démantèlement. Accident de travail Moulez. Règlement.

Date

1924-1928

Cote

1D/5/7962 (Cote)

16

Délibération n°4614 - Abattoirs. Accident Dupriez. Règlement.

Date

1925-1928

Cote

1D/5/8122 (Cote)

17

Délibération n°4219 - Achat dommages de guerre. Comines.

Date

1924-1927

Cote

1D/5/7892 (Cote)

18

Délibération n°3807 - Achat. Dommages de guerre à Bailleul-Sir-Berthoult.

Date

1924-1926

Cote

1D/5/7271 (Cote)

19

Délibération n°3806 - Achat. Dommages de guerre à Ablain-Saint-Nazaire.

Date

1924-1926

Cote

1D/5/7270 (Cote)

20

Délibération n°4340 - Autorisation d'ester contre Delosse et Turpain. Règlement de mitoyenneté.

Date

1924-1926

Cote

1D/5/6720 (Cote)