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  • 1

    Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.

    Date

    14/04/2003-29/07/2003

    Cote

    1031W/29 (Cote), 2D/2/897 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 2

    Table analytique de classement des arrêtés du personnel de l'année 2006.

    Date

    03/01/2006-29/12/2006

    Cote

    1031W/38 (Cote)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Table analytique de classement des arrêtés du personnel...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 3

    Du 3 janvier au 18 mai 2006, actes n° 4711 à 5100.

    Date

    03/01/2006-18/05/2006

    Cote

    1031W/35 (Cote), 2D/2/999 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 3 janvier au 18 mai 2006, actes n° 4711 à 5100.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 4

    Du 25 mars au 23 juillet 2002, actes n° 901 à 1182.

    Date

    25/03/2002-23/07/2002

    Cote

    1031W/26 (Cote), 2D/2/868 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 25 mars au 23 juillet 2002, actes n° 901 à 1182.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 5

    Du 4 janvier au 6 septembre 2005, actes n° 3510 à 4100.

    Date

    04/01/2005-06/09/2005

    Cote

    1031W/33 (Cote), 2D/2/980 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 4 janvier au 6 septembre 2005, actes n° 3510 à 4100.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 6

    Du 27 septembre au 29 décembre 2006, actes n° 5401 à 5674.

    Date

    27/09/2006-29/12/2006

    Cote

    1031W/37 (Cote), 2D/2/1001 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 27 septembre au 29 décembre 2006, actes n° 5401...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 7

    Du 18 mai au 27 septembre 2006, actes n° 5101 à 5400.

    Date

    18/05/2006-27/09/2006

    Cote

    1031W/36 (Cote), 2D/2/1000 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 18 mai au 27 septembre 2006, actes n° 5101 à 5400.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 8

    Du 2 janvier au 14 avril 2003, actes n° 1426 à 1687, table analytique des arrêtés du personnel.

    Date

    02/01/2003-14/04/2003

    Cote

    1031W/28 (Cote), 2D/2/896 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 2 janvier au 14 avril 2003, actes n° 1426 à 1687,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 9

    Du 29 juillet au 30 décembre 2003, actes n° 2001 à 2437.

    Date

    29/07/2003-30/12/2003

    Cote

    1031W/30 (Cote), 2D/2/898 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 29 juillet au 30 décembre 2003, actes n° 2001 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 10

    Du 3 mai au 28 juin 2001, actes n° 1 à 233, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    03/05/2001-28/06/2001

    Cote

    1031W/23 (Cote), 2D/2/837 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 3 mai au 28 juin 2001, actes n° 1 à 233, table analytique...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 11

    Du 23 juillet au 20 décembre 2002, actes n° 1183 à 1425.

    Date

    23/07/2002-20/12/2002

    Cote

    1031W/27 (Cote), 2D/2/869 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 23 juillet au 20 décembre 2002, actes n° 1183 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 12

    Du 7 janvier au 25 mars 2002, actes n° 631 à 900.

    Date

    07/01/2002-25/03/2002

    Cote

    1031W/25 (Cote), 2D/2/867 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 7 janvier au 25 mars 2002, actes n° 631 à 900.

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 13

    Du 6 septembre au 20 décembre 2005, actes n° 4101 à 4707.

    Date

    06/09/2005-20/12/2005

    Cote

    1031W/34 (Cote), 2D/2/981 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 6 septembre au 20 décembre 2005, actes n° 4101 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 14

    Du 5 janvier 2004 au 20 juillet 2004, actes n° 2438 à 3000.

    Date

    Entre le 05 janvier 2004 et le 20 juillet 2004

    Cote

    1031W/31 (Cote), 2D/2/915 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 5 janvier 2004 au 20 juillet 2004, actes n° 2438...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 15

    Du 20 juillet au 17 décembre 2004, actes n° 3001 à 3509.

    Date

    20/07/2004-17/12/2004

    Cote

    1031W/32 (Cote), 2D/2/916 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 20 juillet au 17 décembre 2004, actes n° 3001 à...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances

  • 16

    Du 6 juillet au 31 décembre 2001, actes n° 234 à 630, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

    Date

    06/07/2001-31/12/2001

    Cote

    1031W/24 (Cote), 2D/2/838 (Numéro métier)

    • Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

    • Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale...
    • Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)
    • Du 6 juillet au 31 décembre 2001, actes n° 234 à 630,...

    Producteur :

    Mairie de Lille / Instances