Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
1	Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.	Cote 1031W/29 (Cote), 2D/2/897 (Numéro métier)	Date 14/04/2003-29/07/2003	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.
2	Table analytique de classement des arrêtés du personnel de l'année 2006.	Cote 1031W/38 (Cote)	Date 03/01/2006-29/12/2006	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Table analytique de classement des arrêtés du personnel...
3	Du 3 janvier au 18 mai 2006, actes n° 4711 à 5100.	Cote 1031W/35 (Cote), 2D/2/999 (Numéro métier)	Date 03/01/2006-18/05/2006	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 3 janvier au 18 mai 2006, actes n° 4711 à 5100.
4	Du 25 mars au 23 juillet 2002, actes n° 901 à 1182.	Cote 1031W/26 (Cote), 2D/2/868 (Numéro métier)	Date 25/03/2002-23/07/2002	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 25 mars au 23 juillet 2002, actes n° 901 à 1182.
5	Du 4 janvier au 6 septembre 2005, actes n° 3510 à 4100.	Cote 1031W/33 (Cote), 2D/2/980 (Numéro métier)	Date 04/01/2005-06/09/2005	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 4 janvier au 6 septembre 2005, actes n° 3510 à 4100.
6	Du 27 septembre au 29 décembre 2006, actes n° 5401 à 5674.	Cote 1031W/37 (Cote), 2D/2/1001 (Numéro métier)	Date 27/09/2006-29/12/2006	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 27 septembre au 29 décembre 2006, actes n° 5401...
7	Du 18 mai au 27 septembre 2006, actes n° 5101 à 5400.	Cote 1031W/36 (Cote), 2D/2/1000 (Numéro métier)	Date 18/05/2006-27/09/2006	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 18 mai au 27 septembre 2006, actes n° 5101 à 5400.
8	Du 2 janvier au 14 avril 2003, actes n° 1426 à 1687, table analytique des arrêtés du personnel.	Cote 1031W/28 (Cote), 2D/2/896 (Numéro métier)	Date 02/01/2003-14/04/2003	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 2 janvier au 14 avril 2003, actes n° 1426 à 1687,...
9	Du 29 juillet au 30 décembre 2003, actes n° 2001 à 2437.	Cote 1031W/30 (Cote), 2D/2/898 (Numéro métier)	Date 29/07/2003-30/12/2003	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 29 juillet au 30 décembre 2003, actes n° 2001 à...
10	Du 3 mai au 28 juin 2001, actes n° 1 à 233, table analytique de classement des arrêtés du personnel.	Cote 1031W/23 (Cote), 2D/2/837 (Numéro métier)	Date 03/05/2001-28/06/2001	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 3 mai au 28 juin 2001, actes n° 1 à 233, table analytique...
11	Du 23 juillet au 20 décembre 2002, actes n° 1183 à 1425.	Cote 1031W/27 (Cote), 2D/2/869 (Numéro métier)	Date 23/07/2002-20/12/2002	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 23 juillet au 20 décembre 2002, actes n° 1183 à...
12	Du 7 janvier au 25 mars 2002, actes n° 631 à 900.	Cote 1031W/25 (Cote), 2D/2/867 (Numéro métier)	Date 07/01/2002-25/03/2002	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 7 janvier au 25 mars 2002, actes n° 631 à 900.
13	Du 6 septembre au 20 décembre 2005, actes n° 4101 à 4707.	Cote 1031W/34 (Cote), 2D/2/981 (Numéro métier)	Date 06/09/2005-20/12/2005	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 6 septembre au 20 décembre 2005, actes n° 4101 à...
14	Du 5 janvier 2004 au 20 juillet 2004, actes n° 2438 à 3000.	Cote 1031W/31 (Cote), 2D/2/915 (Numéro métier)	Date Entre le 05 janvier 2004 et le 20 juillet 2004	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 5 janvier 2004 au 20 juillet 2004, actes n° 2438...
15	Du 20 juillet au 17 décembre 2004, actes n° 3001 à 3509.	Cote 1031W/32 (Cote), 2D/2/916 (Numéro métier)	Date 20/07/2004-17/12/2004	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 20 juillet au 17 décembre 2004, actes n° 3001 à...
16	Du 6 juillet au 31 décembre 2001, actes n° 234 à 630, table analytique de classement des arrêtés du personnel.	Cote 1031W/24 (Cote), 2D/2/838 (Numéro métier)	Date 06/07/2001-31/12/2001	Lieu Lille (Nord, France)	Type de document arrêté du maire, registre
	Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action... Arrêtés du personnel du centre communal d'action sociale... Premier mandat de Martine Aubry (2001-2007) Du 6 juillet au 31 décembre 2001, actes n° 234 à 630,...

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Du 14 avril au 29 juillet 2003, actes n° 1688 à 2000.

Contexte : 1031W - Arrêtés du personnel du centre communal d'action...

Table analytique de classement des arrêtés du personnel de l'année 2006.

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Du 3 janvier au 18 mai 2006, actes n° 4711 à 5100.

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Du 25 mars au 23 juillet 2002, actes n° 901 à 1182.

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Du 4 janvier au 6 septembre 2005, actes n° 3510 à 4100.

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Du 27 septembre au 29 décembre 2006, actes n° 5401 à 5674.

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Du 18 mai au 27 septembre 2006, actes n° 5101 à 5400.

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Du 2 janvier au 14 avril 2003, actes n° 1426 à 1687, table analytique des arrêtés du personnel.

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Du 29 juillet au 30 décembre 2003, actes n° 2001 à 2437.

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Du 3 mai au 28 juin 2001, actes n° 1 à 233, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

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Du 23 juillet au 20 décembre 2002, actes n° 1183 à 1425.

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Du 7 janvier au 25 mars 2002, actes n° 631 à 900.

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Du 6 septembre au 20 décembre 2005, actes n° 4101 à 4707.

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Du 5 janvier 2004 au 20 juillet 2004, actes n° 2438 à 3000.

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Du 20 juillet au 17 décembre 2004, actes n° 3001 à 3509.

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Du 6 juillet au 31 décembre 2001, actes n° 234 à 630, table analytique de classement des arrêtés du personnel.

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