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1

Délibération n°2730 - Chauffage des établissements communaux. Crédit supplémentaire.

Date

s.d.-s.d.

Cote

1D/5/4376 (Cote)

2

Délibération n°2377 - Services municipaux. Révision du statut.

Date

1884-1919

Cote

1D/5/4066 (Cote)

3

Délibération n°1674 - École Legouvé. Renouvellement du bail.

Date

1891-1920

Cote

1D/5/3037 (Cote)

4

Délibération n°2338 - Cimetière de l'Est. Concession gratuite. Lambret.

Date

1895-1919

Cote

1D/5/3598 (Cote)

5

Délibération n°2258 - Compagnies du gaz. Convention provisoire.

Date

1907-1925

Cote

1D/5/4053 (Cote)

6

Délibération n°1810 - Service des ambulances. Modification de tarif.

Date

1911-1917

Cote

1D/5/3285 (Cote)

7

Délibération n°1712 - Chambre syndicale de Métallurgie. Cours d'apprentissage. Subvention.

Date

1912-1917

Cote

1D/5/3073 (Cote)

8
Bulletin administratif 1912- Fascicules I à III

1 media

Bulletin administratif 1912- Fascicules I à III

Date

01/01/1912-31/12/1912

Cote

2D/4/41/2 (Cote)

9
Bulletin administratif 1912- Fascicules IV à XIV

1 media

Bulletin administratif 1912- Fascicules IV à XIV

Date

01/01/1912-31/12/1912

Cote

2D/4/41/3 (Cote)

10

Délibération n°42 - Renouvellement des peintures du Palais Rameau.

Date

1912-1912

Cote

1D/5/1040 (Cote)

11
Bulletin administratif 1912

1 media

Bulletin administratif 1912

Date

01/01/1912-31/12/1912

Cote

2D/4/41/1 (Cote)

12

Délibération n°116 - Modification des tarifs des droits de place de la foire.

Date

1912-1913

Cote

1D/5/1047 (Cote)

13

Séance du 20 juin 1913. Délibération n°628 - Travaux d'aménagements des abattoirs.

Date

1913-1920

Cote

1D/5/1044 (Cote)

14

Séance du 29 août 1913. Délibération n°734 - Tarifs des droits de place de la foire.

Date

1913-1913

Cote

1D/5/1054 (Cote)

15

Délibération n°403 - Construction d'un réseau d'égouts par la commune d'Hellemmes.

Date

1913-1913

Cote

1D/5/1041 (Cote)

16

Délibération n°858 - Demande des hospices d'autorisation de mainlevée d'hypothèques.

Date

1913-1913

Cote

1D/5/1059 (Cote)

17

Séance du 30 décembre 1913. Délibération n°928 - Marché pour la fourniture de bouveries et échaudoirs pour les abattoirs.

Date

1913-1914

Cote

1D/5/1046 (Cote)

18

Séance du 18 mars 1913. Délibération n°475 - Souscription d'actions à la société du Crédit mobilier pour des habitations à bon marché.

Date

1913-1913

Cote

1D/5/1050 (Cote)

19

Séance du 18 juillet 1913. Délibération n°693 - Tarifs des droits de place de la foire.

Date

1913-1913

Cote

1D/5/1053 (Cote)

20

Séance du 24 octobre 1913. Délibération n°811 - Legs de la Veuve Het-Denoustier pour l'entretien de la tombe de la famille Denoustier-Bouchain au cimetière du Sud.

Date

1913-1913

Cote

1D/5/1055 (Cote)